01
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la
photographie, l'agriculture, l'horticulture, la
sylviculture; engrais pour les terres (naturels et
artificiels); compositions extinctrices; trempes et
préparations chimiques pour la soudure; produits chimiques
destinés à conserver les aliments; matières tannantes;
substances adhésives destinées à l'industrie
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines naturelles, métaux en feuilles et en
poudre pour peintres et décorateurs
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices
04
Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et
les graisses comestibles et les huiles essentielles);
lubrifiants; compositions à lier la poussière; compositions
combustibles (y compris les essences pour moteurs) et
matières éclairantes; chandelles, bougies, veilleuses et
mèches
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;
produits diététiques pour enfants et malades; emplâtres,
matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires; désinfectants; préparations pour
détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles
06
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres,
enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;
rails et autres matériaux métalliques pour les voies
ferrées; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour
véhicules); câbles et fils métalliques non électriques;
serrurerie; tuyaux métalliques; coffres-forts et cassettes;
billes d'acier; fers à cheval; clous et vis; autres produits
en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;
minerais
07
Machines et machines-outils; moteurs (excepté pour
véhicules); accouplements et courroies de transmission
(excepté pour véhicules); grands instruments pour
l'agriculture; couveuses
08
Outils et instruments à main; coutellerie, fourchettes et
cuillers; armes blanches
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.),
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils
automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de
monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses
enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs
10
Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les
dents artificiels)
11
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau
13
Armes à feu; munitions et projectiles; substances
explosives; feux d'artifice
14
Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières
ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);
joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et autres
instruments chronométriques
15
Instruments de musique (à l'exception des machines parlantes
et appareils de T.S.F.)
16
Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris
dans d'autres classes); imprimés, journaux et périodiques,
livres; articles pour reliures; photographies; papeterie,
matières adhésives (pour la papeterie); matériaux pour les
artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à
jouer; caractères d'imprimerie; clichés
17
Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets
fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;
feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques
(produits semi-finis); matières servant à calfeutrer, à
étouper et à isoler; amiante, mica et leurs produits, tuyaux
flexibles non métalliques
18
Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non
compris dans d'autres classes; peaux; malles et valises;
parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie
19
Matériaux de construction, pierres naturelles et
artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;
tuyaux en grès ou en ciment; produits pour la construction
des routes; asphalte, poix et bitume; maisons
transportables; monuments en pierre; cheminées
20
Meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres
classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os,
ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
celluloïd et succédanés de toutes ces matières
21
Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et
la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué); peignes et
éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux
pour la brosserie; instruments et matériel de nettoyage;
paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du
verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non
comprises dans d'autres classes
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;
matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer,
etc.); matières textiles fibreuses brutes
23
Fils
24
Tissus; couvertures de lit et de table; articles textiles
non compris dans d'autres classes
25
Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les
pantoufles
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, boutons à
pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;
fleurs artificielles
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits
servant à recouvrir les planchers; tentures (excepté en
tissu)
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des vêtements); ornements et décorations pour
arbres de Noël
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
confitures; oeufs, lait et autres produits laitiers; huiles
et graisses comestibles; conserves, pickles
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour
faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces;
épices; glace
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non
compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et
légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs
naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt
32
Bière, ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour
faire des boissons
33
Vins, spiritueux et liqueurs
34
Tabac, brut ou manufacturé; articles pour fumeurs;
allumettes
35
Publicité et affaires pour compte de tiers
36
Assurances et finances pour compte de tiers
37
Constructions et réparations pour compte de tiers
38
Communications pour compte de tiers
39
Transport et entrepôt pour compte de tiers
40
Traitement de matériaux pour compte de tiers
41
Éducation et divertissement pour compte de tiers
42
Services divers non compris dans d'autres classes, à savoir:
analyses et recherches chimiques, géologiques,
bactériologiques, cosmétiques et travaux de laboratoires y
relatifs; approvisionnements, arpentage, architecture,
travaux dans le domaine de l'optique, de la physique et de
la physiothérapie, cantines, essais de textiles et de
matériaux et laboratoires y relatifs; pouponnières, stations
et colonies climatiques et dispensaires pour vieillards ou
malades, assistance et tutelle légale, consultations et
recherches professionnelles, traductions, dessins
industriels, pour emballages, pour tissus, pour la
production; expositions, photographie, travaux d'ingénieur,
surveillance et inspections techniques, contrôle de qualité,
restaurants, restaurants à self-services, snack-bars,
hôtels, pensions et hôtelleries, tables et cantines en
général, distribution d'aliments et de boissons,
consultations en matière de gastronomie, services de
rafraîchissement et de réconfort, fourniture de repas,
gestion de bars-pâtisseries, gestion de places de réconfort
et similaires, services de distribution automatique et à
main de tous genres, kiosques, supermarchés, magasins de
tous genres, bazars, débits d'articles de toutes sortes,
motels, services hygiéniques-sanitaires; location d'outils
et d'appareils pour l'agriculture, recherches, recherches et
enquêtes judiciaires, prospections, estimations et
expertises géologiques et pétrolifères, location de matériel
pour exploitation agricole, services de médecine et
dispensaires, location d'appareils électriques, location de
machines et de machines à tricoter, location de machines
distributrices et pour la vente, élevage d'animaux (aussi
d'animaux à fourrure), échange de bouteilles, location de
cabines, camps touristiques et services y relatifs, location
d'équipement et d'équipement de protection, informations
météorologiques, forage et stations de contrôle pour puits
(eau et pétrole), stations d'analyses d'essais et pour
exploitations pétrolifères, horticulture, pépinières,
jardinage et activités y relatives, consultations et
orientations professionnelles, projets, impressions
lithographiques non publicitaires, services vétérinaires,
bureaux de rédaction, reportages, services d'escort et
d'accompagnement, surveillance et informations; défilés,
salons de beauté, de parfumerie et de toilette, salons pour
massage, salons de coiffure (pour dames et messieurs) et
services y relatifs; consultations en matière de textile et
de mode; le tout pour compte de tiers