06
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres,
enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;
rails et autres matériaux métalliques pour les voies
ferrées; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour
véhicules); câbles et fils métalliques non électriques;
serrurerie; tuyaux métalliques; coffres-forts et cassettes;
billes d'acier; fers à cheval; clous et vis; autres produits
en métal (non précieux), non compris dans d'autres classes;
minerais; ajutages, tubes en métal, tubes et tuyaux à
ailettes métalliques, boulons, claies métalliques, clenches,
colliers d'attache, écrous, étaux, rivets, rondelles
Belleville, rondelles métalliques, serre-câbles, moules
creux en métal pour fonderie, aciers, alliages de métaux non
précieux, fontes, feuillards, tôles, tissus métalliques,
câbles métalliques, revêtements en métal, blindages,
réservoirs en métal, serrures, manchons de connexion
électrique, ressorts, coffrages en métal, cônes de soupapes,
agrafes, tendeurs métalliques, plaques-enseignes
métalliques; cuvettes à huile; tuyaux métalliques rigides ou
flexibles
07
Machines et machines-outils; moteurs (excepté pour véhicules
terrestres); accouplements et courroies de transmission
(excepté pour véhicules terrestres); grands instruments pour
l'agriculture; couveuses; appareils de nettoyage des
tuyauteries; régulateur d'eau d'alimentation; chaudières;
robinetterie métallique; machines spéciales; machines
transfert; machines commandées par programmes; machines
diverses, notamment à air comprimé, à force centrifuge, à
affûter, à ajuster, à buriner, à cintrer, à couper, à
emboutir, à étirer, à fileter, à fraiser, à graver, à
meuler, à percer, à polir, à rectifier, à repousser, à
tailler, à tarauder, à travailler le métal, de coupe pour
les métaux, de reproduction, pour façonner les métaux à
froid, pour le finissage, à boucher les bouteilles, à
cacheter, à calandrer, à corroder, à coudre, à envelopper, à
fabriquer le carton, à fabriquer les rivets, à imprimer, à
mélanger, à peindre, à sceller, à travailler le bois, à
travailler le verre, de puisage, de papeterie, d'étiquetage,
de tri, éjectrices, pour impression sur tôles;
marteaux-pilons, marteaux pneumatiques, presses à paqueter,
presses hydrauliques, raboteuses, riveuses, tours, tourets,
tourillons, bagues, carters de machines, chaînes à
mortaiser, chapes de forets, fraises, fraises à chaînes,
manchons de forets, manivelles, matrices d'imprimerie,
mortaiseuses, porte-forets, supports à coulisse pour
machines, tables de machines, ciseaux, mandrins, meules,
poinçons, scies, tabliers, vérins, machines et appareils de
soudure, souffleries; dispositif de travaux publics,
notamment machines et appareils routiers, de havage, de
drainage, à jets de sable, à goudronner, bitumeurs, rouleaux
compresseurs, bétonnières, broyeurs de mortiers; grues;
dispositifs de traitement des minerais, de fonderie, de
métallurgie et produits obtenus, notamment installations
d'extraction, machines de broyage, machines à mouler,
machines à puddler, poches de coulée, laminoirs, dévidoirs,
découpeurs, concasseurs; appreils transporteurs en ligne
et/ou de maintien; appareils servant à monter et/ou à
descendre; appareils d'extraction; machines agricoles,
machines à sarcler, machines à semer, appareils et
installations de drainage, installations d'irrigation,
arracheurs de végétaux, broyeurs de végétaux, charrues,
décortiqueuses de végétaux, égreneuses de végétaux,
faneuses, faucheuses, herses, incubateurs, grands
instruments de culture du sol, lieuses à gerber les
végétaux, moissonneuses, moissonneuses-lieuses et/ou
batteuses, motoculteurs, pulvérisateurs pour végétaux,
presses à végétaux, tondeuses à gazon; pistons de cylindres
de freins, capots contre les éclaboussures d'huile pour
machines, plaque de garde pour machines, amortisseurs,
bagues à billes pour roulements, clapets, coussinets,
paliers, pistons d'amortisseurs, ressorts, rouages, roues
libres, rouleaux, roulements, balais de charbons,
désintégrateurs, séparateurs, alternateurs, dynamos,
générateurs, compresseurs, machines rotatives, moteurs
électriques, turbo-compresseurs, pompes à air comprimé,
pompes centrifuges, détendeurs de pression, appareils
d'allumage, gazogènes, machines thermiques, moteurs à
énergie nucléaire, moteurs à explosions, moteurs à vapeur,
moteurs hydrauliques, moteurs linéaires, moteurs thermiques,
réacteurs, turbines, turbo-réacteurs, arbres de machines,
bielles, carburateurs, culbuteurs, culasses de moteurs,
cylindres, pistons de moteurs, pompes à essence pour
moteurs, segments, soupapes, vilebrequins; appareils
antipolluants et/ou antidétonants, notamment économiseurs de
combustibles, récupérateurs de gaz, filtres, pots
d'échappement, réacteurs de post-combustion et/ou
catalytiques; accouplements, boîte de vitesses, carters pour
engrenages, chaînes, courroies et sangles pour machines;
changements de vitesses, convertisseurs, débrayeurs,
embrayages, engrenages, joints universels, régulateurs de
vitesse, transmissions; dispositifs d'entretien, notamment
machines et appareils de lavage, de nettoyage, de graissage,
de séchage, purgeurs
08
Outils et instruments à main; coutellerie, fourchettes et
cuillères; armes blanches; alésoirs, chalumeaux, cisailles,
ciseaux; clés, notamment à boulons, à douilles, à écrous,
anglaises, à vis pour serrures; cliquets, emporte-pièces,
évidoirs, maillets, marteaux, mèches, meules; outils,
notamment à couper, à estamper, à moleter, à mortaiser;
outils-béliers, outils de serrage, outils-leviers, pinces,
poinçons, rotules métalliques, scies, serre-joints, vérins,
appareils servant à monter et/ou à descendre; petits
instruments pour l'agriculture, petits instruments pour la
culture du sol; appareils de soudure; pinces de soudeurs;
outils pour le nettoyage des tuyauteries
09
Appareils et instruments scientifiques, géodésiques,
électriques (y compris la T.S.F.), photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils automatiques
déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un
jeton; machines parlantes; caisses enregistreuses, machines
à calculer; appareils extincteurs; appareils de contrôle de
chaleur, régulateur de température automatique, électrodes,
appareils de soudure électriques, souffleries, ceintures de
sauvetage et/ou de sécurité, casques de soudeurs, visières;
appareils électriques et/ou électroniques et/ou mécaniques
de mesure, de contrôle, de commutation, électrotechniques,
optiques, enregistreurs, de pesage; matériels électriques et
appareillages électriques non compris dans d'autres classes;
bobines, collecteurs, commutateurs, comparateurs, calibres,
compteurs, condensateurs, conducteurs, conjoncteurs,
connexions, contacts, disjoncteurs, électrolyseurs,
inclinomètres, indicateurs de perte d'électricité,
interrupteurs, jauges, limiteurs, mètres, micromètres,
niveaux, prises de courant, redresseurs, taximètres,
transformateurs; appareils et installations électriques,
notamment ampèremètres, radio-électriques, panneaux de
commande, relais, semi-conducteurs, signaux, clignotants,
tableaux supports d'appareils électriques, accumulateurs,
batteries, piles électriques, convertisseurs, régulateurs de
vitesse, publicité lumineuse; piles à combustibles
11
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation de distribution d'eau et installations
sanitaires; dispositifs de chauffage, de refroidissement, de
climatisation et d'aération, notamment appareils à air chaud
et/ou froid, appareils électriques de chauffage, de
circulation d'eau, récupérateurs et/ou accumulateurs de
chaleur, radiateurs, réchauffeurs et/ou sécheurs d'air,
fours, chaudières, bouchons de radiateurs, robinetterie
métallique, corps d'éclairage, lampes, phares, appareils et
installations d'éclairage pour véhicules terrestres, aériens
et/ou nautiques, filtres
12
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau; tabliers, chariots de coulée, tracteurs à chenilles,
tracteurs, voitures automobiles, véhicules automobiles
terrestres de transport de personnes et/ou de marchandises,
véhicules amphibies, véhicules à coussins d'air, véhicules
terrestres de transport de personnes et/ou de marchandises,
véhicules sur rails tracteurs et/ou tractés de transport de
personnes et/ou de marchandises, véhicules terrestres
remorqués de transport de personnes et/ou de marchandises,
véhicules spatiaux, aéronefs, aérostats, embarcations,
navires, chalands, remorqueurs; dispositifs de sécurité,
notamment freins de véhicules, pistons de cylindres de
freins, sabots de freins, plaquettes de freins, caoutchouc
pour freins de véhicules, caoutchouc pour pédales,
rétroviseurs, pare-chocs, boucliers, tampons de chocs
métalliques, pare-boue, ceintures de sécurité, absorbeurs
d'énergie, dispositifs antidérapants et/ou antipatinages
pour roues de véhicules, calandres, capots pour automobiles,
capotes pour véhicules, carrosseries, châssis, coques de
bateaux, ferronnerie, ferrures, pare-brise, porte-bagages,
réservoirs pour véhicules, sièges de véhicules, toits
ouvrants de véhicules, amortisseurs, bogies, boîtes
d'essieux, centres de roues, essieux, frettes, fusées
d'essieux, moyeux, pistons d'amortisseurs, ressorts, roues
libres, trains de véhicules, bandages de roues, équipements
pour la réparation des bandages de roues, jantes de roues,
pompes pour pneumatiques, rayons de roues, roues de
véhicules, gabarits, avertisseurs, démarreurs,
essuie-glaces, indicateurs de direction, volant avec
commande électrique d'appareils d'éclairage d'automobiles,
moteurs électriques, moteurs, moteurs à énergie nucléaire,
moteurs à explosions, moteurs à vapeur, moteurs
hydrauliques, moteurs linéaires, moteurs thermiques,
réacteurs, turbines, turbo-réacteurs, culbuteurs, cylindres,
hélices, récupérateurs de gaz, pots d'échappement,
accouplements, boîtes de vitesses, carters pour engrenages;
chaînes, courroies et sangles pour véhicules; changements de
vitesses, convertisseurs, débrayeurs, embrayages,
engrenages, joints universels, tendeurs métalliques, tolets,
transmissions