06
Tôles à revêtement émail limitées à celles entrant dans la
fabrication des ustensiles électriques de cuisine,
calorifères, d'installations et appareils de chauffage (à
savoir poêles et cuisinières bois-charbon), des appareils de
cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation (à
savoir hottes de cuisine et extracteurs pour salles de
bains), d'appareils de distribution d'eau (à savoir éviers)
et d'installations sanitaires (à savoir éviers et broyeurs
d'ordures ménagères)
07
Robinetterie en métal, machines et moteurs autres que pour
véhicules terrestres limités à ceux entrant dans la
fabrication des ustensiles de cuisine électriques, des
calorifères, des installations et appareils de chauffage (à
savoir poêles et cuisinières bois-charbon), des appareils de
cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation (à
savoir hottes de cuisine et extracteurs pour salles de
bains), appareils de distribution d'eau (à savoir éviers) et
d'installations sanitaires (à savoir éviers et broyeurs
d'ordures ménagères); ustensiles de cuisine électriques;
broyeurs d'ordures ménagères
09
Ustensiles de cuisine électriques
11
Robinetterie en métal limitée à celle entrant dans la
fabrication des ustensiles de cuisine électriques, des
calorifères, des installations et appareils de chauffage (à
savoir poêles et cuisinières bois-charbon), des appareils de
cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation (à
savoir hottes de cuisine et extracteurs pour salles de
bains), des appareils de distribution d'eau (à savoir
éviers) et d'installations sanitaires (à savoir éviers,
broyeurs d'ordures ménagères); ustensiles de cuisine
électriques; calorifères, installations et appareils de
chauffage (à savoir poêles et cuisinières bois-charbon),
appareils de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation (à savoir hottes de cuisine et extracteurs pour
salles de bains), appareils de distribution d'eau (à savoir
éviers) et installations sanitaires (à savoir éviers)