01
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science,
l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture; résines
artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état
brut; engrais pour les terres (naturels et artificiels);
compositions extinctrices; trempes et préparations chimiques
pour la soudure; produits chimiques destinés à conserver les
aliments; matières tannantes; substances adhésives destinées
à l'industrie.
02
Peintures, couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois; matières
tinctoriales; mordants; résines naturelles, métaux en
feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser, produits de parfumerie, de beauté, savonnerie,
fards, huiles essentielles, cosmétiques, produits pour la
chevelure, dentifrices.
04
Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et
les graisses comestibles et les huiles essentielles);
lubrifiants; compositions à lier la poussière; compositions
combustibles (y compris les essences pour moteurs) et
matières éclairantes; chandelles, bougies, veilleuses et
mèches.
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;
produits diététiques à but médical pour enfants et malades;
emplâtres, matériel pour pansement; matières pour plomber
les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants;
préparations pour détruire les mauvaises herbes et les
animaux nuisibles.
06
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres,
enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;
rails et autres matériaux métalliques pour les voies
ferrées; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour
véhicules); câbles et fils métalliques non électriques;
serrurerie; tuyaux métalliques; coffres-forts et cassettes;
billes d'acier; fers à cheval; clous et vis; autres produits
en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;
minerais.
07
Machines et machines-outils; moteurs (excepté pour véhicules
terrestres); accouplements et courroies de transmission
(excepté pour véhicules terrestres); grands instruments pour
l'agriculture; couveuses.
08
Outils et instruments à main; coutellerie, fourchettes et
cuillers; armes blanches.
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.),
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils automatiques
déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un
jeton; machines parlantes; caisses enregistreuses, machines
à calculer; appareils extincteurs.
10
Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les
dents artificiels).
11
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires.
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau.
13
Armes à feu; munitions et projectiles; substances
explosives; feux d'artifice.
14
Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières
ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);
joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et autres
instruments chronométriques.
15
Instruments de musique (à l'exception des machines parlantes
et appareils de T.S.F.).
16
Papier et articles en papier, carton et articles en carton;
imprimés, journaux et périodiques, livres; articles pour
reliures; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);
matériaux pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et
articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie;
clichés.
17
Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets
fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;
feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques
(produits semi-finis); matières servant à calfeutrer, à
étouper et à isoler; amiante, mica et leurs produits, tuyaux
flexibles non métalliques.
18
Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non
compris dans d'autres classes; peaux; malles et valises;
parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie.
19
Matériaux de construction, pierres naturelles et
artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;
tuyaux en grès ou en ciment; produits pour la construction
des routes; asphalte, poix et bitume; maisons
transportables; monuments en pierre; cheminées.
20
Meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres
classes) en bois, liège, jonc, roseau, osier, en corne, os,
ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques.
21
Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et
la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué); peignes et
éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux
pour la brosserie; instruments et matériel de nettoyage;
paille de fer; verrerie, porcelaine et faïence non comprises
dans d'autres classes.
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;
matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de
mer); matières textiles fibreuses brutes.
23
Fils.
24
Tissus; couvertures de lit et de table; articles textiles
non compris dans d'autres classes.
25
Vêtements et tous articles d'habillement y compris les
bottes, les souliers et les pantoufles.
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, boutons à
pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;
fleurs artificielles.
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits
servant à recouvrir les planchers; tentures (excepté en
tissu).
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des vêtements); ornements et décorations pour
arbres de Noël.
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
confitures; oeufs, lait et autres produits laitiers; huiles
et graisses comestibles; conserves, pickles.
30
Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café; farines et préparations faites de
céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre
pour faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces;
épices; glace.
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non
compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et
légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs
naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.
32
Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus
de fruits et toutes autres boissons.
33
Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et
eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.
34
Tabac, brut ou manufacturé; articles pour fumeurs;
allumettes.
35
Publicité et affaires.
36
Assurances et finances.
37
Constructions et réparations.
38
Communications.
39
Transport et entrepôt.
40
Traitement de matériaux.
41
Éducation et divertissement.
42
Hôtellerie, restauration; maisons de repos et de
convalescence; pouponnières; accompagnement en société;
salons de beauté, de coiffure; pompes funèbres, fours
crématoires; réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs
(autres services pour voyageurs rendus par des agences de
voyage: classe 39); travaux d'ingénieurs, consultations
professionnelles non d'affaires et établissement de plans
sans rapport avec la conduite des affaires; travaux de génie
(pas pour la construction); prospections; forages; essais de
matériaux; laboratoires; location de matériel pour
exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils
distributeurs.