01
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la
photographie, l'agriculture, l'horticulture, la
sylviculture; résines artificielles et synthétiques,
matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres
(naturels et artificiels), compositions extinctrices;
trempes et préparations chimiques pour la soudure; produits
chimiques destinés à conserver les aliments; matières
tannantes; substances adhésives destinées à l'industrie
02
Peintures, couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois; matières
tinctoriales; mordants; résines naturelles, métaux en
feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser, produits de parfumerie, de beauté, savonnerie,
fards, huiles essentielles, cosmétiques, produits pour la
chevelure, dentifrices
04
Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, compositions
à lier la poussière, compositions combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes;
chandelles, bougies, veilleuses et mèches
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;
produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres,
matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires, désinfectants, préparations pour
détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles
06
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres,
enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;
rails et autres matériaux métalliques pour les voies
ferrées; chaînes, câbles et fils métalliques non
électriques; serrurerie; tuyaux métalliques; coffres-forts
et cassettes; billes d'acier; fers à cheval; clous et vis;
autres produits en métal non compris dans d'autres classes;
minerais
07
Machines et machines-outils, moteurs, accouplements et
courroies de transmission, grands instruments pour
l'agriculture, couveuses
08
Outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et
cuillers; armes blanches
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.),
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils
automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de
monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses
enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs
10
Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les
dents artificiels)
11
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau
13
Armes à feu; munitions et projectiles; substances
explosives; feux d'artifice
14
Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières
ou en plaqué, joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et
autres instruments chronométriques
15
Instruments de musique
16
Papier et articles en papier, carton et articles en carton,
imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour
reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour
la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux,
machines à écrire et articles de bureau, matériel
d'instruction ou d'enseignement, cartes à jouer, caractères
d'imprimerie; clichés
17
Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets
fabriqués en ces matières, feuilles, plaques et baguettes de
matières plastiques (produits semi-finis), matières servant
à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante, mica et leurs
produits, tuyaux flexibles non métalliques
18
Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières, peaux,
malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets,
harnais et sellerie
19
Matériaux de construction, pierres naturelles et
artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier,
tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction
des routes; asphalte, poix et bitume; maisons
transportables, monuments en pierre, cheminées
20
Meubles, glaces, cadres, articles en bois, liège, roseau,
jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre,
nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces
matières ou en matières plastiques
21
Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et
la cuisine, peignes et éponges; brosses, matériaux pour la
brosserie, instruments et matériel de nettoyage, paille de
fer, verrerie, porcelaine et faïence
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs,
matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de
mer), matières textiles fibreuses brutes
23
Fils
24
Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles
non compris dans d'autres classes
25
Vêtements et tous articles d'habillement, y compris les
bottes, les souliers et les pantoufles
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à
pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;
fleurs artificielles
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits
servant à recouvrir les planchers, tentures
28
Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, ornements
et décorations pour arbres de Noël
29
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande,
fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées,
confiture, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles
et graisses comestibles, conserves, pickles
30
Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café, farines et préparations faites de
céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles, miel, sirop de mélasse; levure, poudre
pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces,
épices, glace
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines,
animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes
vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour
les animaux, malt
32
Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus
de fruits et toutes autres boissons
33
Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux de
vie, liqueurs et spiritueux divers
34
Tabac brut ou manufacturé, articles pour fumeurs,
allumettes
35
Services de publicité et affaires
36
Assurances et finances
37
Constructions et réparations
38
Communications
39
Transport et entrepôt; services rendus par des agences de
voyage
40
Traitement de matériaux
41
Éducation et divertissement
42
Tous services divers; hôtellerie, restauration; maisons de
repos et de convalescence; pouponnières; accompagnement en
société, salons de beauté, de coiffure; pompes funèbres,
fours crématoires; réservation de chambre d'hôtel pour
voyageurs; travaux d'ingénieurs, consultations
professionnelles et établissement de plans sans rapport avec
la conduite des affaires; travaux du génie (pas pour la
construction); prospections; forages; essais de matériaux;
laboratoires; location de matériel pour exploitation
agricole, de vêtements, de literie, d'appareils
distributeurs