06
Tubes à ailettes, chaudronnerie; métaux communs bruts et
mi-ouvrés et leurs alliages; ancres, enclumes, cloches,
matériaux à bâtir laminés et fondus; rails et autres
matériaux métalliques pour les voies ferrées; chaînes,
câbles et fils métalliques; serrurerie; tuyaux métalliques;
coffres-forts et cassettes; billes d'acier; fers à cheval;
clous et vis; autres produits en métal (non précieux) non
compris dans d'autres classes; minerais
07
Machines et machines-outils, moteurs, accouplements et
courroies de transmission; grands instruments pour
l'agriculture; couveuses; pièces constitutives, pièces
détachées et accessoires de ces machines et instruments
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques, y compris la T.S.F.,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle, d'inspection, de
secours, de sauvetage et d'enseignement; appareils
automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de
monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses
enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs;
pièces constitutives, pièces détachées et accessoires de ces
appareils, machines et instruments
11
Aérothermes, conditionneurs, climatiseurs, ventilateurs,
convecteurs, échangeurs de température, radiateurs,
chaudières; installations de chauffage et, spécialement,
installations de chauffage urbain utilisant comme fluide
véhicule de chaleur, soit de l'eau chaude sous pression,
soit un fluide spécial capable d'atteindre de très hautes
températures sous la pression atmosphérique; installations
d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de
cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d'eau et installations sanitaires; pièces
constitutives, pièces détachées et accessoires de ces
appareils et installations
12
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau; pièces constitutives, pièces détachées et accessoires
de ces véhicules et appareils