01
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la
photographie, l'agriculture, l'horticulture et la
sylviculture (à l'exclusion de produits contre la moisissure
et de préparations pour détruire les mauvaises herbes et les
animaux nuisibles); résines artificielles et synthétiques
comme matières premières, matières plastiques à l'état brut
sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes; solvants
pour usage technique et industriel; produits gazéiformes
pour buts technique, industriel et domestique; engrais pour
les terres (naturels et artificiels); compositions
extinctrices; trempes et préparations chimiques pour la
soudure; produits chimiques destinés à conserver les
aliments; matières tannantes; substances adhésives destinées
à l'industrie
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois et contre la corrosion;
matières tinctoriales; mordants; résines naturelles, métaux
en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; compositions pour enlever la rouille; savons;
parfumerie, huiles essentielles, produits cosmétiques,
lotions pour les cheveux; dentifrices
04
Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et
les graisses comestibles et les huiles essentielles);
combustibles solides et liquides, paraffine, stéarine,
prétrolatum et autres huiles minérales similaires;
lubrifiants; agents pour lier la poussière, matières
éclairantes; chandelles, bougies, veilleuses et mèches;
produits gazéiformes pour buts technique, industriel et
domestique
06
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres,
enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;
rails et autres matériaux métalliques pour les voies
ferrées; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour
véhicules); câbles et fils métalliques non électriques;
serrurerie; tuyaux métalliques; coffres-forts et cassettes;
boîtes métalliques; billes d'acier; fers à cheval; clous et
vis et autres produits en métal (non précieux) non compris
dans d'autres classes; minerais
16
Papier et articles en papier, carton et articles en carton;
imprimés, journaux et périodiques, livres; articles pour
reliures; photographies; matières adhésives pour la
papeterie; matériaux pour les artistes; pinceaux; machines à
écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);
matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie;
clichés; dépliants, affiches, étiquettes, rallonges,
brochures, prix courants, papier à lettres, enveloppes,
labels, transferts, imprimés et autres écrits concernant le
commerce du gaz, de graisses, d'essence de pétrole et
d'autres huiles techniques; dépliants, affiches, étiquettes,
brochures, polices, contrats, papier à lettres, enveloppes,
imprimés et autres écrits concernant les affaires
d'assurances
19
Matériaux de construction non métalliques; pierres
naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre
et gravier; tuyaux en grès ou en ciment; produits pour la
construction des routes; asphalte, poix et bitume; maisons
transportables; monuments en pierre; cheminées; goudron et
produits composés de poix, goudron et asphalte; matériaux
pour recouvrir les toits
20
Meubles, glaces, caisses, cadres; articles (non compris dans
d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques
21
Bouteilles, boîtes, bidons, caisses; petits ustensiles et
récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en
métaux précieux ou en plaqué ou argenté); peignes et
éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux
pour la brosserie; instruments et matériel de nettoyage;
paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du
verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non
comprises dans d'autres classes