07
Machines et machines-outils, moteurs, excepté pour
véhicules, petits moteurs électriques, accouplements et
courroies de transmission (excepté pour les véhicules),
machines pour le travail et la préparation des mets, pour le
lavage de la vaisselle et similaires, pour hôtels,
communautés et similaires, machines à laver la vaisselle,
lave-linge, machines à laver le linge, machines à repasser,
centrifugeurs, broyeurs pour déchets à appliquer aux éviers,
fouets et batteurs électriques, râpes électriques, machines
à raviolis, machines électriques pour moudre le café, grands
instruments pour l'agriculture, couveuses
08
Fers à repasser, rasoirs électriques, hachoirs à main pour
la viande
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage), d'enseignement,
appareils et instruments électriques, y compris allumeurs
électriques, sonnettes électriques, fers à repasser,
aspirateurs, à poussière, bouilloires, aussi à immersion,
brosses lustreuses électriques pour chaussures, cireuses
aspirantes électriques, transformateurs, stabilisateurs de
voltage, thermoconvecteurs, commutateurs à contrôler, radios
et téléviseurs, tourne-disques, enregistreurs de son,
machines parlantes, appareils automatiques fonctionnant par
l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;
machines à calculer, caisses enregistreuses, appareils
extincteurs
11
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et sanitaires, y compris
lampes à rayons infrarouges et d'autres types, appareils
spéciaux pour chauffage à gaz, à l'électricité ou à d'autres
combustibles, chaudières pour chauffage central, chaudières
pour thermobain, calorifères à gaz, à mazout, à pétrole et
d'autres types, poêles à combustion, à gaz, à rayonnement
électriques, d'autres types, chauffe-eau et chauffe-bain de
tous genres, chauffe-plats, radiateurs, panneaux radiants,
radiateurs soufflants, thermophores électriques,
appareillages pour la cuisson des mets pour hôtels,
appareillages pour le travail et la préparation des mets
pour hôtels, communautés et similaires, brûleurs pour
cuisinières et réchauds fonctionnant au gaz, groupes pour
cuisiner, cuisinières à gaz, à charbon et à bois,
électriques et d'autres types, fourneaux de tous genres,
fours électriques, bassines à frire, grandes cuisines pour
restaurants, communautés et similaires de tous genres,
tourne-broches, grils électriques, grille-pain, cafetières
électriques, machines à café électriques et d'autres types,
réfrigérateurs, petites fontaines réfrigérantes, appareils
pour préparer les glaces, armoires réfrigérantes, récipients
réfrigérés, congélateurs, aérothermes et aérateurs,
appareils pour climatiser l'air, appareils pour enlever
l'humidité, ventilateurs, thermoventilateurs,
armoires-séchoirs, séchoirs pour le linge, sèche-cheveux,
appareils à sécher les mains, aspirateurs de buée, douches,
plats-douche, éviers (lavabo), robinets électriques,
baignoires
14
Horloges électriques pour cuisines
20
Meubles, meubles à éléments composables pour cuisines,
glaces, cadres, articles en bois, liège, roseau, jonc,
osier, en corne, os, ivoire, os de baleine, écaille, ambre,
nacre, écume de mer, celluloïd, y compris les matières
plastiques et succédanés de ces matières, compris dans la
classe 20
21
Petits ustensiles et récipients portatifs pour usage
domestique et pour la cuisine, appareils pour presser les
citrons et les fruits similaires, théières, appareils à main
à piler la glace, porcelaine et faïence, cuiseurs à
pression, peignes et éponges, brosses, brosses à dents
électriques, matériaux pour la fabrication de brosses,
instruments et matériaux de nettoyage, paille de fer;
verrerie comprise exclusivement dans la classe 21