01
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la
photographie, l'agriculture, l'horticulture, la
sylviculture, engrais pour les terres (naturels et
artificiels), compositions extinctrices, trempes et
préparations chimiques pour la soudure, produits chimiques
destinés à conserver les aliments, matières tannantes,
substances adhésives destinées à l'industrie, matières
plastiques à l'état brut; résines artificielles et
synthétiques
02
Peintures, couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois, matières
tinctoriales, mordants, résines naturelles, métaux en
feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser, produits de parfumerie, de beauté, savonnerie,
fards, huiles essentielles, cosmétiques, produits pour la
chevelure, dentifrices
04
Huiles et graisses industrielles, lubrifiants; compositions
à lier la poussière, compositions combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes,
chandelles, bougies, veilleuses et mèches
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques,
produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres,
matériel pour pansement, matières pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires, désinfectants, préparations pour
détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles
06
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres,
enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus,
rails et autres matériaux métalliques pour les voies
ferrées, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour
véhicules), câbles et fils métalliques non électriques,
serrurerie, tuyaux métalliques, coffres-forts et cassettes,
billes d'acier, fers à cheval, clous et vis, autres produits
en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes,
minerais
07
Machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules
terrestres), accouplements et courroies de transmission
(excepté pour véhicules terrestres), grands instruments pour
l'agriculture, couveuses
08
Outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et
cuillers, armes blanches
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.),
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils
automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de
monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses
enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs
10
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;
articles orthopédiques; matériel de suture
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires
12
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau
13
Armes à feu, munitions et projectiles, substances
explosives, feux d'artifice
14
Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières
ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers),
joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres
instruments chronométriques
15
Instruments de musique
16
Papier et articles en papier, carton et articles en carton,
imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour
reliures, photographies, papeterie, matières adhésives pour
la papeterie, matériaux pour les artistes, pinceaux,
machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des
meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères
d'imprimerie, clichés
17
Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets
fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes,
feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques
(produits semi-finis), matières servant à calfeutrer, à
étouper et à isoler, amiante, mica et leurs produits, tuyaux
flexibles non métalliques
18
Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non
compris dans d'autres classes, peaux, malles et valises,
parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie
19
Matériaux de construction, pierres naturelles et
artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier,
tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction
des routes; asphalte, poix et bitume, maisons
transportables, monuments en pierre, cheminées
20
Meubles, glaces, cadres, articles non compris dans d'autres
classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os,
ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques
21
Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et
la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), peignes et
éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, instruments
et matériel de nettoyage, paille de fer, verrerie,
porcelaine et faïence non compris dans d'autres classes
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs,
matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de
mer), matières textiles fibreuses brutes
23
Fils à usage textile
24
Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles
non compris dans d'autres classes
25
Vêtements et tous articles d'habillement, y compris les
bottes, les souliers et les pantoufles
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à
pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles,
fleurs artificielles
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits
servant à recouvrir les planchers, tentures (excepté en
tissu)
28
Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des vêtements), ornements et décorations pour
arbres de Noël
29
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande,
fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées,
confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles
et graisses comestibles, conserves, pickles
30
Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café, farines et préparations faites de
céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre
pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces,
épices; glace
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non
compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et
légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs
naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt
32
Eaux minérales et gazeuses, bières, limonade, sirops, jus de
fruits et toutes autres boissons
33
Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et
eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers
34
Tabac, brut ou manufacturé, articles pour fumeurs,
allumettes
35
Publicité et affaires
36
Assurances et finances
37
Constructions et réparations
38
Communications
39
Transport et entreposage
40
Traitement de matériaux
41
Éducation et divertissement
42
Tous services divers