01
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la
photographie; résines artificielles et synthétiques;
compositions extinctrices; trempes et préparations chimiques
pour la soudure; substances adhésives destinées à
l'industrie; matières fissiles pour appareils nucléaires;
éléments combustibles pour réacteurs nucléaires
02
Couleurs; vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines naturelles, métaux en feuilles et en
poudre pour peintres et décorateurs
06
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;
matériaux à bâtir laminés et fondus; rails et autres
matériaux métalliques pour les voies ferrées; chaînes (à
l'exception des chaînes motrices pour véhicules); câbles et
fils métalliques non électriques; serrurerie; tuyaux
métalliques; clous et vis; minerais, réservoirs métalliques
de stockage
07
Machines, en particulier machines électriques tournantes et
statiques; machines pneumatiques, hydrauliques, thermiques
et nucléaires; machines à commande numériques; machines pour
la manutention de combustibles nucléaires et de matières
radio-actives; machines pour le traitement des matières
plastiques; machines pour l'industrie papetière;
machines-outils, en particulier machines à souder, à
chauffer, à braser, à scier, à planer, à cisailler, à filer,
à laminer, à câbler, à former, à assembler; tours; matériels
de levage et de manutention; palans; ponts roulants;
treuils; grues; vérins; pompes; machines et appareils pour
le vide; moteurs autres que pour véhicules terrestres;
pièces détachées et accessoires desdites machines; matériel
électroménager
08
Outils et instruments à main, en particulier vérins
pneumatiques et hydrauliques
09
Appareils et instruments électrotechniques et électroniques;
générateurs électrochimiques; accumulateurs et piles
électriques; piles à combustibles; générateurs
magnétohydrodynamiques; chargeurs; bobines; composants
électroniques; semi-conducteurs; circuits imprimés; tubes
électroniques; conducteurs électriques; fils et câbles de
communication et de transport d'énergie; accessoires pour
fils et câbles électriques; matériels de soudure; matériels
pour la protection cathodique; automatismes, canalisations
électriques; appareillage électrique basse tension;
fusibles; douilles; interrupteurs; transformateurs,
contacteurs; relais; prises de courant; commutateurs;
boîtiers de dérivation; appareillage électrique moyenne et
haute tension; sectionneurs; interrupteurs; disjoncteurs;
coupe-circuit; parafoudres; transformateurs; postes de
distribution; machines, appareils et installations de
saisie, de stockage, de calcul, de conversion et de
transmission de données; ordinateurs et périphériques;
matériels et installations pour les communications et les
télécommunications par fils, câbles et radio; matériels et
installations pour la saisie, le stockage, la transmission
du son et de l'image; appareils de radio et de télévision;
magnétophones; électrophones; appareils et instruments
météorologiques, océanologiques, géodésiques, acoustiques,
scientifiques, photographiques, cinématographiques;
matériels optiques et électro-optiques; lasers; masers;
matériels de mesure, de pesage, de contrôle, de
signalisation, de régulation, de commande, de protection, de
secours, de surveillance, de coupure non compris dans
d'autres classes; appareils automatiques déclenchés par
l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;
matériel électroménager
11
Installations, appareils et accessoires d'éclairage, de
conditionnement d'air, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau; installations
sanitaires, matériel électroménager; réacteurs nucléaires,
cryostats
12
Véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou
par eau, plus spécialement véhicules électriques;
accessoires pour véhicules; moteurs et leurs parties pour
véhicules terrestres
16
Papiers et articles en papier, carton et articles en carton;
imprimés; journaux et périodiques; livres
17
Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés,
matières caoutchouteuses, objets fabriqués en ces matières
non compris dans d'autres classes; joints; matières servant
à calfeutrer, à étouper et à isoler; amiante, mica et leurs
produits, tuyaux flexibles non métalliques; isolateurs de
lignes
35
Exploitation, gestion de tous appareils, de tous matériels,
de toutes machines se rapportant aux domaines de
l'électrotechnique, de l'électronique, de la mécanique, du
transport de l'énergie électrique, nucléaire, de la
locomotion, de l'électrochimie; services de location de tous
appareils, de tous matériels, de toutes machines se
rapportant aux domaines de l'électronique, de
l'électrotechnique et de la mécanique
36
Assurances et finance
37
Réparations, entretien, installation de tous appareils, de
tous matériels, de toutes machines se rapportant aux
domaines de l'électrotechnique, de l'électronique, de la
mécanique, du transport de l'énergie électrique, nucléaire,
de la locomotion, de l'électrochimie; construction d'usines
clés en main; services de location de tous appareils, de
tous matériels, de toutes machines se rapportant au domaine
de la mécanique
38
Communications et télécommunications
39
Transport et entrepôt; transport de l'énergie électrique,
services de location de tous appareils, de tous matériels,
de toutes machines se rapportant au domaine de la
locomotion
40
Traitement de matériaux
41
Éducation et divertissements; services de location de tous
appareils, de tous matériels, de toutes machines se
rapportant au domaine de l'électronique
42
Location, étude de tous appareils, de tous matériels, de
toutes machines se rapportant aux domaines de
l'électrotechnique, de l'électronique, de la mécanique, du
transport, de l'énergie électrique, nucléaire, de la
locomotion, de l'électrochimie; travaux d'ingénieurs,
consultations professionnelles et d'établissement de plans
(sans rapport avec la conduite des affaires), essais de
matériaux; travaux de laboratoires; travaux du génie;
exploitation et gestion de réseaux routiers; étude d'usines
clés en main