01
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la
photographie, l'agriculture, l'horticulture, la
sylviculture; résines artificielles et synthétiques,
matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de
liquides ou de pâtes); engrais pour les terres (naturels et
artificiels); compositions extinctrices; trempes et
préparations chimiques pour la soudure; produits chimiques
destinés à conserver les aliments; matières tannantes;
substances adhésives destinées à l'industrie
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines naturelles, métaux en feuilles et en
poudre pour peintres et décorateurs
03
Préparations pour blanchir et lessiver; préparations pour
nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie,
huiles essentielles, cosmétiques, shampooings; dentifrices
04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; compositions
à lier la poussière; matières combustibles et éclairantes;
chandelles, bougies, veilleuses et mèches
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;
produits diététiques pour enfants et malades; emplâtres,
matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires; désinfectants; préparations pour
détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles
06
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres,
enclumes, cloches, pièces de construction laminées et
fondues; rails et autres matériaux métalliques pour les
voies ferrées; chaînes; câbles et fils métalliques;
serrurerie; tuyaux métalliques; coffres-forts et cassettes;
billes d'acier; fers à cheval; clous et vis; minerais
07
Courroies de transmission (excepté pour véhicules
terrestres) et de transport en gutta-percha, caoutchouc,
balata et succédanés
09
Ceintures de sauvetage, ceintures de natation en
gutta-percha, caoutchouc, balata et succédanés
10
Ceintures médicales en gutta-percha, caoutchouc, balata et
succédanés
11
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau; pneus, chambres à air, ceintures de sécurité et
courroies de transmission pour véhicules terrestres, en
gutta-percha, caoutchouc, balata et succédanés
17
Gutta-percha, caoutchouc, balata et succédanés, tuyaux
flexibles non métalliques fabriqués en ces matières;
matières synthétiques en feuilles, plaques et tiges
(produits semi-fabriqués); matières servant à calfeutrer, à
étouper et à isoler; amiante, mica
19
Matériaux de construction, pierres naturelles et
artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;
tuyaux en grès ou en ciment; produits pour la construction
des routes; asphalte, poix et bitume; maisons
transportables; monuments en pierre; cheminées
21
Chiffons pour nettoyer les chaussures
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles; matières
de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc.);
matières textiles fibreuses brutes
23
Fils
24
Tissus, linge de lit et de table, linge de bain,
essuie-mains, tentures en tissu et autres articles textiles
non compris dans d'autres classes
25
Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les
pantoufles, ceintures pour l'habillement en gutta-percha,
caoutchouc, balata et succédanés
27
Tapis, nattes, linoléums et autres produits servant à
recouvrir les planchers; tentures (excepté en tissu)
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des vêtements); ornements et décorations pour
arbres de Noël
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
marmelades; oeufs, lait et autres produits laitiers; huiles
et graisses comestibles; conserves, pickles
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (non
compris dans d'autres classes); animaux vivants; fruits et
légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs
naturelles; fourrages, malt