01
Produits chimiques pour l'industrie employés comme colles,
épaississants, diluants, émulsionnants, produits pour
disperser, pour stabiliser, pour engommer, pour accélérer et
produits décapants à employer dans les industries
pétrolière, des minerais, de la papeterie, des textiles, de
la mécanique de transformation, de la sidérurgie,
électrique, électronique, pharmaceutique, alimentaire,
photographique et des arts graphiques, des matières
plastiques, du caoutchouc, des bitumes et des asphaltes, des
couleurs, des peintures et des vernis, des détersifs, des
savons, des cosmétiques, du cuir, de la verrerie et autres
industries; produits chimiques pour la science, la
photographie, l'agriculture, l'horticulture, la
sylviculture; engrais pour terrains (naturels et
artificiels); compositions extinctrices; antigels; apprêts;
produits pour le tannage; trempes et préparations chimiques
pour le soudage; produits chimiques pour la conservation des
aliments; matériaux pour le tannage; matières plastiques et
résines synthétiques pour le moulage en poudre, grains ou
pâte; substances adhésives pour l'industrie
02
Couleurs, vernis, laques; matières préservatives contre la
rouille et contre la détérioration du bois; matières
tinctoriales; mordants; résines; métaux en feuilles et en
poudre pour peintres et décorateurs
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, préparations pour
polir (y compris celles pour le cuir), préparations pour
dégraisser et abraser; savons, détersifs; apprêts d'amidon,
produits blanchissants; désodorisants pour usage humain et
domestique; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux; dentifrices
04
Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et
les graisses comestibles et les huiles essentielles);
lubrifiants; compositions à lier la poussière; combustibles,
à savoir: briquettes combustibles, essences pour moteurs,
huiles combustibles, combustibles liquides, combustibles
minéraux, combustibles solides; matières éclairantes;
chandelles, bougies, veilleuses et mèches
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires, produits chimiques
pour l'hygiène; bandages chirurgicaux, hygiéniques et
médicamenteux; produits diététiques pour enfants et malades;
matériaux pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires; désinfectants; préparations pour détruire les
mauvaises herbes et les animaux nuisibles
06
Métaux communs, bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;
ancres, enclumes, cloches, matériaux de construction laminés
et fondus; rails et autres matériaux en métal pour les
chemins de fer; chaînes (à l'exclusion des chaînes motrices
pour véhicules); câbles et fils métalliques non électriques;
serrurerie; tubes métalliques; coffres-forts et cassettes;
sphères en acier; fers à cheval; clous et vis; minéraux
07
Machines et machines-outils et leurs parties et pièces
détachées; moteurs (à l'exclusion de ceux pour véhicules);
accouplements et courroies de transmission (excepté ceux
pour véhicules); grands instruments pour l'agriculture;
couveuses
08
Outils et outils à main, armes blanches ainsi que parties et
pièces détachées de tous ces articles; coutellerie,
fourchettes et cuillères
09
Appareils, outils ainsi que leurs parties et pièces
détachées: scientifiques, nautiques, géodésiques,
électriques, de radio, télévision, phonographes, disques et
appareils électroménagers, électroniques, électrotechniques,
photographiques, cinématographiques, optiques, acoustiques,
téléphoniques, télégraphiques, de pesage, de mesurage,
d'enregistrement, de signalisation (y compris les coupoles
pour radar, les panneaux indicateurs et enseignes
publicitaires lumineuses et/ou mécaniques), de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement,
d'appareils automatiques fonctionnant par l'introduction
d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, de machines parlantes,
d'enregistreurs de caisse et de machines à calculer,
d'appareils extincteurs
10
Appareils de chirurgie, de médecine, d'odontologie et de
médecine vétérinaire (y compris les membres, les yeux et les
dents artificiels), ainsi que leurs parties et pièces
détachées; bandages herniaires
11
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de ventilation,
d'aérage, de séchage, de distribution d'eau et
hygiéniques-sanitaires
12
Véhicules terrestres, aériens et nautiques ainsi que leurs
parties et pièces détachées
13
Armes à feu; munitions et projectiles; substances explosives
et feux d'artifice
14
Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières
ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);
joaillerie, pierres précieuses; bijouterie, articles
religieux et petits articles souvenirs, coupes, coffrets et
autres objets artistiques moulés et tressés; horlogerie et
autres instruments chronométriques, ainsi que leurs parties
et pièces détachées
15
Instruments de musique (à l'exception des machines parlantes
et appareils de radio-télévision), ainsi que leurs parties
et pièces détachées
16
Papier, carton, articles en papier et carton; fils,
ficelles, toiles, rubans et pellicules avec ou sans support
en papier, carton ou tissu, pour la reliure; matériaux pour
le dessin, feuilles pour la cartographie; plaques pour
règles; lithographies; estampes; imprimés; photographies;
objets de papeterie; liens circulaires élastiques; matières
adhésives pour la papeterie; rubans auto-adhésifs; rubans
enregistreurs et rubans pour machines à calculer; boîtes
avec ou sans ouverture en matières plastiques, en carton et
succédanés de ces matières; matériaux pour artistes, à
savoir: couleurs, crayons, pinceaux, spatules et autres
ustensiles pour décorer et peindre; matériaux à modeler;
parties et pièces détachées de machines à écrire et
ustensiles de bureau et magasin (à l'exception des meubles),
de matériel pour l'instruction et l'enseignement (à
l'exception des appareils); cartes à jouer; feuilles pour
cadres à imprimer; caractères d'imprimerie; clichés;
imprimés publicitaires; publications, journaux et
périodiques; couvertures de livres et de cahiers
17
Gutta-percha, gomme élastique, balata et leurs succédanés
obtenus de matières plastiques et de résines synthétiques,
sous forme de fils, feuilles, dalles, pellicules, plaques,
blocs, tubes, barres, rubans, profilés et tréfilés; produits
fabriqués avec les matières ci-dessus, à savoir: tuyaux
flexibles avec ou sans revêtement; pellicules imprimées,
teintes, laquées, colorées, métallisées et revêtues; laminés
plastiques pour soudure thermique; enveloppes formées sous
vide; pellicules pour revêtement de fûts et de bouchons pour
bouteilles; rubans métallisés ou non, imperméabilisés et
imprimés, à employer pour couverture, identification,
durcissement thermique et isolation de câbles; garnitures
pour joints; tuyaux de lin et de fil de chanvre croisé,
bouchons, tampons, anneaux d'étanchéité pour récipients et
similaires; menuaille en plastique, à savoir: garnitures et
joints de presse-étoupe; cylindres pour l'écoulement de fils
et rubans; matériaux pour calfeutrer, pour étouper et
isoler; produits d'amiante pour fours; produits pour
l'isolement à base d'amiante, à savoir: cartons, ciments,
cordes, farines fossiles, tissus, feutres, fils, papiers,
peintures, plaques, poudres, rondelles, tapisseries, toiles,
tresses et semelles, pellicules en rouleaux de matières
plastiques et résines synthétiques laminées ou non,
utilisées comme agents détachants pour armatures provisoires
en béton
18
Cuir, peaux et leurs imitations obtenues à partir de
matériaux synthétiques et articles fabriqués avec ces
matériaux, à savoir: étuis, trousses, porte-cartes,
portefeuilles, cartables, serviettes, sacs, bourses,
porte-monnaie, sacs de montagne, carniers, sangles, articles
de maroquinerie, malles, valises, parapluies et housses pour
parapluies, parasols, cannes, manches de cannes et de
parapluies, fouets, harnais
19
Matériaux de construction, pierres naturelles et
artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et sable;
carreaux et plaques de revêtement pour intérieurs et
extérieurs; plaques, profilés et laminés en matières
plastiques, résines synthétiques ou composés à base de ces
matériaux pour l'isolement thermique et pour autres emplois
dans la construction, en particulier pour: couvertures de
toitures, pavillons, hangars, vérandas et marquises, pour la
construction de granges, serres, garages, cabines, cloisons,
pour carrelages, châssis de fenêtres et de portes, jalousies
enroulables et serrures en général, mains courantes,
plinthes, couvertures d'escalier et de marches, socles et
autres articles de parachèvement en matière plastique,
carreaux et carrelages en matières plastiques et résines
synthétiques ou composés à base de ces matériaux; maquettes
de construction; tuyaux en pierre et en ciment, en grès, en
verre et en résines synthétiques et matériaux de revêtement
et d'isolement pour lesdits produits en matières plastiques,
gommes et résines synthétiques; maisons transportables;
cheminées; produits pour la construction des routes;
asphalte, poix et bitume
20
Articles fabriqués en cuir, peaux et leurs imitations
obtenues à partir de matériaux synthétiques, à savoir étuis
pour miroirs, paniers; cintres; meubles, ainsi que parties
et pièces détachées en matières plastiques, gommes et
résines synthétiques; miroirs, cadres, articles en bois,
liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés
de toutes ces matières non compris dans d'autres classes
21
Articles fabriqués en cuir, peaux et leurs imitations
obtenues à partir de matériaux synthétiques, à savoir
porte-peignes, poudriers; petits ustensiles et récipients
portatifs pour le ménage et pour la cuisine (non en métaux
précieux ou plaqués); peignes et éponges; brosses (à
l'exception des pinceaux); matériaux pour la fabrication de
brosses; instruments et matériel pour le nettoyage; paille
de fer; assiettes, plats, vaisselle, verres, poignées,
menuaille en verre, porcelaine, faïence et succédanés de ces
matières; verrerie et vitrerie, porcelaine, faïence
22
Fils, ficelles, toiles avec ou sans support en papier,
carton ou tissus pour l'emballage; cordes et ficelles;
filets; tentes; couvertures imperméables, couvertures de
bateaux, couvertures de camp, couvertures pour chars et
voitures, couvertures pour usage agricole; voiles; matières
de rembourrage; sacs, toiles d'emballage, emballages de
bouteilles; matières fibreuses brutes pour le tissage;
couvertures pour jardinage
23
Fils et filés
24
Matériaux de revêtement pour meubles en matières plastiques,
gommes et résines synthétiques; tissus; articles textiles, à
savoir: couvertures de lit et de table; édredons; nappes,
serviettes et autre linge de table; draps, taies d'oreillers
et linge pour le lit; linge de cuisine; essuie-mains;
mouchoirs, rideaux et double-rideaux; tissus en crin, tissus
en tricot; toiles caoutchoutées, tissus caoutchoutés, tissus
imperméabilisés, tissus pour filtres; drapeaux; feutre (de
laine, de poil, de coton et d'autres fibres textiles)
25
Articles fabriqués en cuir, peaux et leurs imitations
obtenues à partir de matériaux synthétiques, à savoir
ceintures, tabliers et leurs parties; vêtements, y compris
les bottes, les souliers et les pantoufles
26
Articles fabriqués en cuir, peaux et leurs imitations
obtenues à partir de matériaux synthétiques, à savoir
lacets; dentelles et broderies; rubans et lacets; boutons
(pression ou non); crochets; boutonnières; épingles et
aiguilles; fleurs et plantes artificielles; agrafes pour
chaussures, pour corsets, pour bretelles, pour jarretières,
pour cheveux, pour pantalons, pour vêtements; baguettes pour
tendre les cols; baleines de corset; bordures pour
vêtements; cannetille; porte-aiguilles et porte-épingles;
passants pour ceintures; chaînettes pour vêtements; lacets
pour chaussures; articles décoratifs pour coiffures;
épingles et filets pour les cheveux; perruques, postiches et
tresses de cheveux naturels et synthétiques; lettres et
chiffres pour marquer le linge; garnitures pour vêtements;
cordonnet pour cheveux, pour chaussures, pour garnitures,
pour ourlets, dés à coudre; épingles de cravates; crochets;
lisières pour enfants; paniers de travail; franges;
paillettes; élastiques pour linge; plie-cravates; houppes;
filets; cols plissés pour vêtements; soutache
27
Tapisserie (excepté en tissu), tapis et tapis d'escalier,
chemins de passage; paillassons; nattes et nattes de bain;
descentes de lit; produits pour recouvrir les planchers, à
savoir: feuilles plastiques ou revêtements des murs, des
parois, sous forme de tentures, gratte-pieds en caoutchouc,
revêtements des planchers isolant la chaleur ou le son
28
Jeux, jouets, engins de gymnastique et de sport (à
l'exclusion des articles d'habillement); ornements et
décorations pour arbres de Noël
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande et
extraits végétaux; viande et poisson conservés, séchés et
cuits; fruits, légumes conservés, séchés et cuits; tomates
épluchées et en sauces; gélatine de fruit, de légumes et de
viande; confitures; oeufs, lait et autres produits laitiers;
fromage (de pâte dure ou molle); pâtes de fromage; huiles et
graisses comestibles; soupes en conserve, pickles
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines; céréales sous forme de farine ou de flocons
pour l'alimentation, café de céréales, pain, biscuits,
galettes, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;
miel, sirop de mélasse; levure, poudre de levure; sels
alimentaires, moutarde; poivre, vinaigre, sauces; épices;
glace
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et céréales, non
compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits,
légumes frais; graines, plantes vivantes et fleurs
naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt
32
Bière, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques; sirops, extraits et essences pour la
préparation de boissons non alcooliques
33
Vins, spiritueux et liqueurs; extraits et essences pour la
préparation de boissons alcooliques
34
Articles pour fumeurs, à savoir: pipes, tabatières,
fume-cigarette et fume-cigare, briquets, porte-cigares et
porte-cigarettes, porte-allumettes et cendriers; allumettes
35
Publicité et affaires pour compte de tiers
36
Assurances et finances pour compte de tiers
37
Constructions et réparations pour compte de tiers
38
Communication, radio et télévision pour compte de tiers
39
Transports et entrepôt pour compte de tiers
40
Traitement de matériaux pour compte de tiers
41
Éducation et divertissement pour compte de tiers
42
Services divers non compris dans d'autres classes, à savoir:
analyses et recherches chimiques, géologiques,
bactériologiques et cosmétiques, approvisionnements,
arpentage, architecture, cantines, essais de matériaux,
colonies climatiques et maisons de repos, consultations et
recherches techniques et légales, dessins industriels,
expositions, photographie, travaux du génie, contrôle de
qualité, tables et restaurants de self-service, forage de
puits (eau et pétrole), horticulture, orientation
professionnelle, projets, impressions lithographiques non
publicitaires, médecine vétérinaire, bureaux de rédaction,
le tout pour compte de tiers