09
Verreries et articles céramiques avec ou sans décor, polis,
corrodés, ainsi que lustrés ou non lustrés, à savoir: feux
clignotants; articles consistant entièrement ou
partiellement en matière plastique, à savoir: appareils
d'éclairage publicitaires, feux clignotants pour buts
publicitaires, feux de signalisation, vitres pour feux de
signalisation
11
Verreries et articles céramiques avec ou sans décor, polis,
corrodés, ainsi que lustrés ou non lustrés, à savoir:
appareils d'éclairage extérieurs, appareils d'éclairage
intérieurs; articles consistant entièrement ou partiellement
en matière plastique, à savoir: jets d'eau
12
Articles consistant entièrement ou partiellement en matière
plastique, à savoir: roulottes, carrosseries, pièces de
carrosserie; canots
14
Articles consistant entièrement ou partiellement en matière
plastique, à savoir: horloges publicitaires
16
Verreries et articles céramiques avec ou sans décor, polis,
corrodés, ainsi que lustrés ou non lustrés, à savoir:
assiettes à monnaie; articles consistant entièrement ou
partiellement en matière plastique, à savoir: récipients
d'emballage de publicité; assiettes à monnaie
19
Articles consistant entièrement ou partiellement en matière
plastique, à savoir: plaques de signalisation routière;
vitres pour transparents de publicité
20
Articles consistant entièrement ou partiellement en matière
plastique, à savoir: containers de transport et d'emballage,
moyens de publicité, c'est-à-dire: affiches de vente
réclame; bassins d'étangs; chaises et fauteuils, bancs de
jardin avec recouvrement en matière plastique, bancs de
jardin; caisses à bouteilles, enseignes, enseignes
publicitaires, échelles, tonneaux, réservoirs
21
Verreries et articles céramiques avec ou sans décor, polis,
corrodés, ainsi que lustrés ou non lustrés, à savoir:
assiettes, assiettes décoratives, bols, verres, gobelets,
cruches, enseignes extérieures et intérieures; articles
consistant entièrement ou partiellement en matière
plastique, à savoir: assiettes décoratives, vases à boire
publicitaires; ustensiles de ménage et de cuisine,
bouteilles
28
Articles consistant entièrement ou partiellement en matière
plastique, à savoir: automates de jeu; bassins à patauger,
sablières, accessoires de bassins de piscine; piscine, soit:
tremplins; jeux de football de table
34
Verreries et articles céramiques avec ou sans décor, polis,
corrodés, ainsi que lustrés ou non lustrés, à savoir:
cendriers; articles consistant entièrement ou partiellement
en matière plastique, à savoir: cendriers