01
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la
photographie, l'agriculture, l'horticulture, la
sylviculture; engrais pour les terres (naturels et
artificiels); compositions extinctrices; trempes et
préparations chimiques pour la soudure; produits chimiques
destinés à conserver les aliments; matières tannantes;
substances adhésives destinées à l'industrie.
17
Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets
fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;
matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;
amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non
métalliques.
19
Matériaux de construction, pierres naturelles et
artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;
tuyaux en grès ou en ciment; produits pour la construction
des routes; asphalte, poix et bitumes; maisons
transportables; monuments en pierre, cheminées.
35
Publicité et affaires: publicité, distribution de
prospectus, d'échantillons, location de matériel
publicitaire, impression de travaux publicitaires; aide aux
entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite
de leurs affaires; conseils, informations ou renseignements
d'affaires; entreprise à façon de travaux statistiques,
mécanographiques, de sténotypie; comptabilité; reproduction
de documents; bureaux de placement; location de machines à
écrire et de matériel de bureau.
36
Assurances et finances: assurances; banques; agences de
change, gérance de portefeuille; prêts sur gage;
recouvrement de créances; loteries; émission de chèques de
voyage et de lettres de crédit; agences immobilières (vente
et location de fonds de commerce et d'immeubles); expertise
immobilière; gérance d'immeubles.
37
Constructions et réparations: construction d'édifices;
entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie,
couverture; travaux publics; travaux ruraux; location
d'outils et de matériel de construction, de bulldozers,
d'extracteurs d'arbres; entretien ou nettoyage de bâtiments,
de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection,
dératisation); entretien ou nettoyage d'objets divers
(blanchisseries); réparations, transformation de vêtements,
rechapage de pneus; vulcanisation; cordonnerie; réparation
de mobilier, instruments, outils.
38
Communications: agences de presse et d'informations;
communications radiophoniques, télégraphiques ou
téléphoniques; téléscription; transmission de messages,
télégrammes.
39
Transports et entrepôts: transport de personnes ou de
marchandises; adduction d'eau; déménagement de mobilier,
exploitation de transbordeurs; remorquage maritime,
déchargement, renflouement de navires, conditionnement de
produits; informations concernant les voyages (agences de
tourisme et de voyage, réservation de places); location de
chevaux et véhicules de transport; entrepôts; emmagasinage
de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation
ou gardiennage; dépôt, gardiennage d'habits, garage de
véhicules; location de réfrigérateurs; location de garages.
40
Traitement de matériaux: services rendus au cours du
processus de fabrication d'un produit quelconque, autre
qu'un édifice; transformation des produits agricoles
d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de
fruits, meunerie); scierie, rabotage; broderie, couture,
teinturerie, découpage, polissage, revêtement métallique;
services de préservation au cours desquels l'objet subit un
changement; teinture de tissus ou vêtements; traitements de
tissus contre les mites; imperméabilisation de tissus;
reliure de documents, étamage.
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Education et divertissement: éducation; institutions
d'enseignement; édition de livres, revues, abonnements de
journaux; prêts de livres, dressage d'animaux;
divertissement; spectacles; divertissements radiophoniques
ou par télévision; production de films, agences pour
artistes; location de films, d'enregistrements
phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et
accessoires de décors de théâtre; distribution de journaux.
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Hôtellerie; restauration, maisons de repos et de
convalescence, pouponnières; accompagnement en société;
salons de beauté, de coiffure; pompes funèbres, fours
crématoires; réservation de chambres d'hôtels pour
voyageurs; travaux d'ingénieurs, consultations
professionnelles et établissement de plans sans rapport avec
la conduite des affaires; travaux du génie (pas pour la
construction); prospections; forages; essais de matériaux;
laboratoires; location de matériel pour exploitation
agricole, de revêtements, de literie, d'appareils
distributeurs.