01
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la
photographie, l'agriculture, l'horticulture, la
sylviculture; engrais pour les terres (naturels et
artificiels); compositions extinctrices; trempes et
préparations chimiques pour la soudure; produits chimiques
destinés à conserver les aliments; matières tannantes;
substances adhésives destinées à l'industrie; résines
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines, métaux en feuilles et en poudre pour
peintres et décorateurs
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices
04
Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et
les graisses comestibles et les huiles essentielles);
lubrifiants; compositions à lier la poussière; compositions
combustibles (y compris les essences pour moteurs) et
matières éclairantes; chandelles, bougies, veilleuses et
mèches
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;
produits diététiques pour enfants et malades; emplâtres,
matériel pour pansement; matières pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires; désinfectants; préparations pour
détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles
06
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres,
enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;
rails et autres matériaux métalliques pour les voies
ferrées; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour
véhicules); câbles et fils métalliques non électriques;
serrurerie; tuyaux métalliques; coffres-forts et cassettes;
billes d'acier; fers à cheval; clous et vis; articles en
tôle, petite quincaillerie; vannes, raccords, clapets,
collets, brides, tubes et conduits flexibles, tubes et
accessoires, à savoir raccords et bagues pour grosse et
petite évacuation; minerais; objets d'art
07
Machines pour l'industrie chimique, machines pour
l'industrie alimentaire, machines de ménage, machine à
laver, machines pour l'industrie pharmaceutique, machines
pour le traitement des métaux, du bois et du papier;
machines-outils; moteurs (excepté pour véhicules);
accouplements et courroies de transmission (excepté pour
véhicules); grands instruments pour l'agriculture;
couveuses; éléments et pièces détachés pour machines
réalisés principalement en matières plastiques; vannes,
clapets, filtres d'impureté
08
Outils et instruments à main; coutellerie, fourchettes et
cuillers; armes blanches
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électrotechniques (y compris la T.S.F.),
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils
automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de
monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses
enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs;
machines de bureau, calculateurs et, en particulier,
éléments et pièces détachés pour ces machines réalisés
principalement en matières plastiques; machines pour la
recherche scientifique, articles réalisés en matières
plastiques et utilisés dans la fabrication d'appareils
techniques
10
Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les
dents artificiels)
11
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires; pièces, principalement en matières plastiques,
utilisées dans la construction d'installations d'éclairage,
de production de vapeur, de cuisson, à savoir grillages de
diffusion particulièrement en matières plastiques; pièce
maîtresse du réflecteur qui supporte la douille
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau; articles réalisés en matières plastiques et utilisés
dans la fabrication de véhicules
13
Armes à feu; munitions et projectiles; substances
explosives; feux d'artifice
14
Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières
ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);
joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et autres
instruments chronométriques; objets d'art
15
Instruments de musique (à l'exception des machines parlantes
et des appareils de T.S.F.)
16
Papier et articles en papier, carton et articles en carton;
imprimés, journaux et périodiques, livres; articles pour
reliures; photographies; papeterie, matières adhésives (pour
la papeterie); matériaux pour les artistes; pinceaux;
machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des
meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères
d'imprimerie; clichés; objets d'art
17
Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets
fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;
matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;
amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non
métalliques; articles réalisés en matières plastiques et
utilisés dans la fabrication d'appareils techniques, de
véhicules ou d'ustensiles de ménage; articles en celluloïd,
à savoir feuilles, plaques; raccords, tubes et conduits
flexibles, tubes et accessoires, à savoir raccords, joints
pour grosse et petite évacuation
18
Cuir et imitations du cuir; articles en ces matières non
compris dans d'autres classes; peaux; malles et valises;
parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie
19
Matériaux de construction, pierres naturelles et
artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;
tuyaux en grès ou en ciment; produits pour la construction
des routes; asphalte, poix et bitume; maisons
transportables; monuments en pierre; cheminées; objets
d'art; articles réalisés en matières plastiques et utilisés
comme éléments de construction
20
Meubles, glaces, cadres; objets tournés et sculptés en bois,
liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre et écume de mer; articles (non compris
dans d'autres classes) en liège, roseau, jonc, osier, en
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre et écume
de mer, succédanés de toutes ces matières; objets d'art;
articles réalisés en matières plastiques et utilisés comme
éléments de mobilier et de décoration pour appartements et
bureaux; articles en celluloïd, à savoir récipients; vannes,
clapets, collets, brides, accessoires de tube, à savoir
bagues
21
Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et
la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué); peignes et
éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux
pour la brosserie; instruments et matériel de nettoyage;
paille de fer; verrerie, porcelaine et faïence non comprises
dans d'autres classes; objets d'art; articles réalisés en
matières plastiques et utilisés dans la fabrication
d'ustensiles de ménage; poubelles pour le ramassage des
ordures ménagères
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;
matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer,
etc.); matières textiles fibreuses brutes
23
Fils
24
Tissus; couvertures de lit et de table
25
Bas et chaussettes, vêtements, y compris les bottes, les
souliers et les pantoufles
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, boutons à
pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;
fleurs artificielles
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits
servant à recouvrir les planchers; tentures (excepté en
tissu)
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des vêtements); ornements et décorations pour
arbres de Noël
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
confitures; oeufs, lait et autres produits laitiers; huiles
et graisses comestibles; pickles
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour
faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces;
épices; glace
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non
compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et
légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs
naturelles; substances alimentaires pour les animaux; malt
32
Bière, ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour
faire des boissons
33
Vins, spiritueux et liqueurs
34
Tabac, brut ou manufacturé; articles pour fumeurs;
allumettes