01
Préparations et produits chimiques, produits chimiques pour
l'industrie, mélanges extincteurs, matières pour soudure et
brasure, trempes, substances pour la régénération des
aciers, en poudres, liquides ou solides, matières premières
minérales; mastics; mercure, antimoine, bismuth, apprêts
pour cuir, caoutchouc adhésif, matières d'imprégnation pour
papiers, cartons, tissus, cuirs, bois, naphtaline, gomme,
dérivés de la benzine, dérivés du pétrole, dérivés d'alcool;
glaçures
02
Mastics, feuilles d'étain, bronze en poudre, métaux en
feuilles; laques, vernis, dérivés du pétrole, glaçures,
vernis, couleurs, préservatifs contre la rouille, matières à
conserver le bois
03
Ouate, éther de fruits, dérivés de la benzine, dérivés du
pétrole, émeri, cires à parquet, cires de couture, matières
à détacher, matières de nettoyage et de polissage, produits
abrasifs
04
Dégras, combustibles liquides et solides pour l'éclairage et
pour moteurs, benzol, pétroles, naphte, mazout, alcool à
brûler, dérivés du pétrole, dérivés d'alcool, huiles et
graisses industrielles, lubrifiants, benzine; bougies,
veilleuses
05
Préparations et produits chimiques et pharmaceutiques,
emplâtres, étoffes pour pansements, charpie; boîtes à
pansement, ouate, gomme, bandages médicaux, mèches soufrées
06
Conduites d'eau, matières premières minérales; métaux
communs bruts et mi-ouvrés, fer et acier, cuivre, laiton,
bronze, zinc, étain, plomb, nickel, maillechort et aluminium
sous forme de barres, lingots, plaques, tubes, tiges, tôles;
fer en rubans, tôles ondulées; métal à coussinets, poussière
de zinc, grenaille de plomb, riblons d'acier, feuilles
d'étain, bronze en poudre, métal de soudure, magnésium,
tungstène; laiton, laiton rouge, tombac, soudure forte ou de
cuivre en barres, saumons, plaques, lingots, cubes, tôles;
fil à souder, baguettes à souder, caisses à outils, produits
émaillés et étamés; petite quincaillerie, ouvrages de
serrurerie et de forge, serrures, vis, écrous, goupilles,
chaînes, marche-pieds, articles en fil métallique, articles
en tôle, ancres, boules d'acier, rails de chemin de fer,
traverses en fer, éclisses; poteaux, poutres, consoles,
balustres, parties d'escalier, barreaux de grille, cloches,
patins, crochets et oeillets, coffres-forts et cassettes,
tirelires métalliques, capsules de bouteilles, tubes
métalliques, équerres, métaux façonnés mécaniquement ou à la
main, organes de construction laminés et fondus, fonte
coulée à la machine; accessoires de véhicules à savoir:
plaques à numéro; métaux en feuilles; câbles métalliques,
objets en maillechort, en métal anglais et en alliages de ce
genre; corbeilles, objets tournés, sculptés; réservoirs pour
liquides comprimés et gaz; tuyaux métalliques flexibles;
matériel pour tapissiers-décorateurs; enseignes et plaques;
objets d'art, bibelots, étriers, matériel de construction,
marquises
07
Condenseurs, appareils et dispositifs pour la soudure et le
découpage autogène, machines pour la soudure autogène,
outils pneumatiques de montage, scies, poinçonneuses,
paliers ou roulements à billes, entonnoirs avec tamis, mâts
de grue en fer; parties et accessoires de véhicules, à
savoir: démarreurs, changements de vitesse, transmissions
par plateau à friction, renversements de marche arrière,
embrayages, accouplements, pièces d'engrenage, propulseurs,
dispositifs pour remplir les ballons, dispositifs et
appareils de lancement ou de départ, objets en nickel et en
aluminium, à savoir; carters de moteurs, boîtes d'engrenage,
radiateurs, cylindres de frein, mâchoires de frein, pistons
et autres éléments de moteur; objets servant à des buts
techniques en caoutchouc et en succédanés de caoutchouc;
pompes d'arrosage, dispositifs d'allumage, bougies
d'allumage, dynamos, filtres d'air hygiéniques; machines
motrices, moteurs à gaz, moteurs à explosion, moteurs à
combustion, à savoir: moteurs Diesel, moteurs à huile;
machines à vapeur, chaudières à vapeur, moteurs à air chaud,
moteurs à vent, moteurs à ressort, machines automatiques,
charrues automobiles, pièces et accessoires de moteurs, à
savoir: bâtis, boîtiers, cylindres, pistons, organes de la
commande, leviers de réglage, leviers à main, pédales,
leviers de direction, bielles, essieux, axes, arbres,
excentriques, disques à came, roues dentées, couronnes de
roue dentée, soupapes, robinets, clapets, couvercles,
carburateurs, tuyères, pulvérisateurs, gicleurs, flotteurs,
appareils flottants, appareils de réglage, dispositifs de
distribution, appareils de démarrage, de lubrification, de
graissage central, huileurs, vases de lubrification,
réservoirs à eau, réservoirs à essence, radiateurs à nid
d'abeilles, radiateurs à syphon, filtres d'air et de
gouttelettes d'huile, machines agricoles, moteurs à
combustion, roues preneuses et bennes pour charrues
automobiles, semoirs, machines à semer au large, machines à
planter les pommes de terre, planteurs mécaniques de pommes
de terre, machines à couvrir et à enchausser les pommes de
terre, machines à récolter les pommes de terre, faucheuses,
moissonneuses, moissonneuses-lieuses, charrues
coupe-racines, piocheuses, machines agricoles à fraises
rotatives, machines à ameublir le sol et le sous-sol,
herses, herses à disques, cultivateurs, émotteuses, rouleaux
pour le travail des champs, rouleaux compresseurs, appareils
à retourner le foin, arrache-betteraves, distributeurs
d'engrais, séparateurs, moulins concasseurs, hache-paille,
machines à couper la paille, presses à paille, moulins à
café, hache-viande, machines à laver, calandres à linge,
essoreuses; grues, moufles, palans à moufles, ascenseurs et
élévateurs électriques et pneumatiques, dragues,
excavateurs, treuils, forges de campagne, tuyères à souder,
tuyères à couper, becs à souder, becs à couper; presses à
copier, meules
08
Caisses à outils, outils; tournevis, clés de serrage,
marteaux, pinces, burins, limes, fraises, scies, alènes,
emporte-pièces, couteaux, faux, machettes, couteaux de
plantage, armes blanches, grattoirs et ciseaux, coutellerie;
produits émaillés et étamés; équerres, objets en
maillechort, en métal anglais et en alliages de ce genre;
objets servant à des buts techniques en caoutchouc et en
succédanés de caoutchouc; instruments aratoires, de
jardinage, d'étables et d'écurie, fourches à faner et
fourches à fumier, hache-viande, moutons, chalumeaux
soudeurs et chalumeaux coupeurs et leurs parties, chalumeaux
soudeurs et coupeurs combinés, chalumeaux à braser,
chalumeaux de riveurs, tuyères à souder, tuyères à couper,
becs à souder, becs à couper; piolets, meules, pierres à
aiguiser
09
Condensateurs, chauffe-lits, baguettes à souder; serrures,
vis de contact, parties et accessoires de véhicules, à
savoir: tableaux d'instruments, appareils de contrôle,
objets servant à des buts techniques en caoutchouc et en
succédanés de caoutchouc; appareils de sauvetage,
extincteurs, gilets en liège, ceintures de sauvetage,
voitures de pompiers, pompes d'incendie, seringues contre
l'incendie et les gaz, lunettes protectrices, masques
protecteurs, casques respiratoires, scaphandres, appareils,
instruments et ustensiles de physique, de chimie, optiques,
géodésiques, nautiques, électriques, de pesage, de
signalisation et de contrôle, instruments de mesurage,
appareils, instruments et ustensiles photographiques,
appareils d'émission radiophoniques, appareils de réception
radiophoniques, jumelles et longues-vues monoculaires,
jumelles de théâtre, batteries d'allumage, condensateurs,
accumulateurs, manettes d'allumage, bobines d'allumage,
inducteurs, aimants, électro-aimants, voltmètres,
ampèremètres, signaux lumineux, sifflets de signal, corps
électriques, compteurs kilométriques, clinomètres,
manomètres, densimètres, calibres, gabarits, règles divisées
ou graduées, balances, machines automatiques, enseignes,
prismes de verre, machines, appareils et coffres à copier,
étuis de compas, rapporteurs, appareils et machines pour
reproduction, compas, compteurs, machines de bureau et de
comptoir avec ou sans commande électrique, à savoir:
machines à additionner, machines comptables, machines à
calculer, caisses enregistreuses
10
Lampes à l'usage médical; instruments et appareils pour
chirurgiens et médecins et pour l'hygiène; casques
respiratoires, instruments et appareils chirurgicaux
11
Chancelières, appareils et ustensiles d'éclairage, de
chauffage, de cuisson, de réfrigération, de dessication et
de ventilation, appareils pour la circulation d'eau et de
vapeur, lampes de poche, lanternes pour autos, bicyclettes
et véhicules sur l'eau, lampes-radiateurs, phares, appareils
à acétylène, conduites d'eau, installations de bains et de
closets, baignoires, water-closets, fours de trempe, de
recuit et de cémentation, fours à vernir, fours de chauffage
pour buts techniques et leurs parties; produits émaillés et
étamés, porte-lanternes, parties et accessoires de
véhicules, à savoir: machines à éclairage, objets en nickel
et en aluminium, à savoir; radiateurs, boîtiers pour phares,
filtres à air hygiéniques; chaudières à vapeur, cafetières,
forges de campagne
12
Garnitures de voitures, pédales de fer, marche-pieds,
véhicules sur terre, dans l'air et sur l'eau, automobiles,
bicyclettes, motocyclettes, traîneaux à moteur, draisines,
locomotives à moteur, locomotives à vapeur, camions,
voitures d'arrosage avec ou sans machines à balayer,
autobus, omnibus, tombereaux à déchets, ambulances,
corbillards, voitures de vidanges, tracteurs et remorqueurs,
de même que parties et accessoires de ces véhicules, à
savoir: indicateurs de direction, essuie-glaces, garde-boue,
dispositifs de pare-brise et antiéblouissants, pare-chocs,
grilles de protection, repose-pieds, porte-bagages,
silencieux, leviers à main, pédales, leviers de manoeuvre,
tendeurs de chaînes, roues à disques, boîtes d'essieux,
pompes à air, démarreurs, tubes d'étambot, hélices pour
navires, changements de vitesse, mécanismes différentiels,
transmissions par plateau à friction, renversements de
marche, embrayages, accouplements, freins, pièces
d'engrenage, appareils de direction, roues directrices,
fusées d'essieux, ressorts, moyeux, roues porteuses, roues
élastiques, jantes, rais, bandages en caoutchouc,
pneumatiques, chambres à air, bandages antidérapants,
châssis de voitures, carrosseries, capots protecteurs,
attrape-poussière, pare-poussière, pédales, béquilles,
supports pour bicyclettes, rames, propulseurs, parachutes;
caoutchouc adhésif, objets en nickel et en aluminium, à
savoir carters de moteurs, boîtes d'engrenage, pièces
détachées pour carrosseries, radiateurs, cylindres de frein,
mâchoires de frein, carrosseries; objets servant à des buts
techniques en caoutchouc et en succédanés de caoutchouc;
voitures de désinfection, voitures de sauvetage, voitures à
tambour pour tuyaux, signaux lumineux, trompes et trompettes
de signal, cornets, moteurs à gaz, moteurs à explosion,
moteurs à combustion, à savoir: moteurs Diesel, moteurs à
huile, locomobiles à moteur, moteurs, à air chaud, moteurs à
vent, moteurs à ressort, pièces et accessoires de moteurs, à
savoir: bâtis, boîtiers, cylindres, organes de la commande,
leviers de réglage, leviers à main, pédales, leviers de
direction, essieux, disques à came, roues dentées, couronnes
de roue dentée, tuyères, appareils de réglage, dispositifs
de distribution, appareils de démarrage, vases de
lubrification, réservoirs à eau, réservoirs à essence,
radiateurs à nid d'abeilles, radiateurs à syphon, filtres
d'air et de gouttelettes d'huile, moteurs à combustion et
tracteurs en combinaison avec des machines à travailler le
sol et d'autres machines agricoles; dragues, selles
13
Grenailles de plomb, explosifs, gaines et étuis pour fusils,
étuis à cartouches; canons, armes à feu à main, projectiles;
explosifs, amorces; mèches d'allumage, feux d'artifice,
munitions
14
Métal jaune, palladium, candélabres, fils de platine, mousse
de platine, feuilles de platine, métaux précieux, objets en
or, en argent et en platine; objets de bijouterie fine et de
bijouterie en faux; corbeilles, objets tournés, sculptés;
plateaux à café, cendriers, objets d'art, bibelots,
corbeilles de bureau; montres, supports de montres, pièces
de montres
15
Cornets, instruments de musique, cordes et autres pièces
pour ces instruments
16
Pinceaux, pinceaux à copier; équerres, gomme à effacer,
corbeilles, objets tressés, articles en papier et en carton,
blocs de papier, enveloppes de lettres, livres de compte,
registres de commerce, papier à copier, carnets, papier à
copier pour machines à copier, cartes de classement, fiches
pour fichiers, cavaliers pour fiches, timbres à cacheter,
cartes à jouer, produits de la photographie et de
l'imprimerie, enseignes et plaques, lettres, objets d'art,
bibelots, articles pour écrire, dessiner, peindre et
modeler, ustensiles de bureau et de comptoir, humecteurs,
étiquettes à attacher, crayons, limes pour crayons,
porte-crayons, presse-papiers, serre-papiers, corbeilles de
bureau, ouvre-lettres, classeurs de lettres, supports pour
livres, crayons de couleur, boîtes pour enveloppes de
lettres, brocheuses à fil métallique, pastels, supports pour
porte-plume, boîtes à plumes, porte-formulaires, boîtes à
formulaires, appareils à gommer, godets pour caoutchouc,
machines, appareils et coffres à copier, règles,
perforateurs, machines à poinçonner, chemises en carton pour
documents et lettres, cassettes à papiers, coupe-papier,
cartes, feuilles et cahiers de registres, règles à dessiner,
étuis de compas et punaises, patrons, classeurs rapides,
plumes à écrire, sous-main, machines à écrire, timbres en
caoutchouc, en acier, timbres à signature, machines à
timbrer, encres, encriers, buvards, cartons à buvards, encre
de Chine, godets à lavis, appareils et machines pour
reproduction, équerres, ramasse-monnaie, compas, machines de
bureau et de comptoir avec ou sans commande électrique, à
savoir: machines à imprimer les adresses, à fermer les
lettres, machines à affranchir, machines et appareils à
brocher, pinces à brocher, toiles pour peintres, cires à
cacheter, pains à cacheter, palettes, chevalets, tableaux
muraux, craies lithographiques; pierres lithographiques
17
Matières premières minérales; matières servant à calfeutrer
et à étouper, mastics, matières servant à conserver la
chaleur, matières isolantes, produits en amiante, à savoir:
étoupages, garnitures de frein, conduites entourées
d'amiante; fil à souder, gomme, caoutchouc, succédanés de
caoutchouc de même qu'objets servant à des buts techniques
en caoutchouc et en succédanés de caoutchouc; dérivés du
pétrole, tuyaux en caoutchouc, objets en mica, isolateurs en
porcelaine
18
Cuirs, pelleterie, articles de voyage, selles, pochettes,
portefeuilles, articles de sellerie, ouvrages en cuir;
portefeuilles pour documents
19
Conduites d'eau, puits tubulaires, matières premières
minérales; traverses en bois, poteaux, poutres, consoles,
balustres, parties d'escalier, objets servant à des buts
techniques en caoutchouc et en succédanés de caoutchouc;
dérivés du pétrole; objets sculptés, objets d'art, objets en
terres cuites, bibelots, carreaux glacés, ornements en
argile, mosaïques de verre, briques, tuiles, briques de
revêtement, carreaux mosaïques, ciment, goudron, asphalte,
poix, tissus de roseaux, poussier de mottes, plâtres, carton
pour toitures, objets en pierre artificielle pour la
construction, matériel de construction, rosaces en stuc,
marquises
20
Caisses à outils, serrures, vis, écrous, goupilles,
marche-pieds, capsules de bouteilles; objets en os, en
liège, en corne, en écaille, en baleine, en ivoire, en
ambroïde, en nacre, en ambre et en écume de mer, objets en
corne artificielle, images en liège, éventails, boîtes à
gants, corbeilles, objets en bois, à savoir: pointes,
broches, tiges, barres, caisses, enveloppes, douilles,
étuis, feuilles, plaques, tubes; objets moulés en celluloïd
et en matières analogues, objets tournés, sculptés et
tressés, cadres pour tableaux; meubles, petits rayons et
étagères, armoires à serrer les dossiers, armoires à
archives, armoires à formulaires, chaises de bureau,
armoires de bureaux, tables à copier, armoires à copier,
pupitres, lutrins, tablettes pour téléphone et pour prise de
notes, rayons, armoires à enregistrer, armoires,
secrétaires, bancs d'école, armoires d'école, armoires à
dessins, armoires à classer les cartes, lits, cercueils,
miroirs, objets de rembourrage, enseignes et plaques, objets
d'art, bibelots; cassettes à papiers, tables à écrire,
tables d'écoliers
21
Formes pour souliers et pour bottes, bouteilles conservant
le chaud, chauffe-lits, brosserie, éponges, matériel de
nettoyage, paille de fer; produits émaillés et étamés;
entonnoirs en tôle et entonnoirs avec tamis, candélabres,
objets servant à des buts techniques en caoutchouc et en
succédanés de caoutchouc; objets tournés, batteries de
cuisine et de ménage émaillées, étamées et polies en fer, en
cuivre, en laiton, en nickel, en maillechort et en
aluminium, plateaux à café, instruments de ménage et de
cuisine, moulins à café, cafetières, percolateurs,
passoires, enseignes et plaques; objets d'art; objets en
porcelaine, en argile, en verre, terres cuites, bibelots;
mosaïques de verre, prismes de verre, corbeilles de bureau,
carreaux mosaïques
22
Produits de corderie, filets, cordage; fibres textiles,
ouate, chanvre; matériaux pour matelassiers et emballeurs,
jute, crin marin, fibres d'ortie, plumes pour literie;
objets servant à des buts techniques en caoutchouc et en
succédanés de caoutchouc; matériel pour
tapissiers-décorateurs; tentes, voiles, sacs, échoppes
ouvertes, tentes contre le soleil, marquises
23
Fils
24
Tricotages; étoffes à ballons, rideaux, couvertures brodées;
toiles cirées, couvertures, drapeaux, rideaux, tissus,
tissus à mailles, feutre, feutre de laine, feutre de poils
25
Coiffures, chapeaux, bonnets à poussière, protège-oreilles,
capuchons, chaussures, guêtres, semelles, chancelières,
bottes; bas, chaussettes, tricotages; vêtements, vestons,
gilets, manteaux, manteaux de caoutchouc, pelisses,
vêtements de cuir, protecteurs de poitrine, cols, gants,
cache-poussières, genouillères, protège-vêtements;
pochettes, articles de ceinturerie, poches
26
Fleurs artificielles, aiguilles, épingles, crochets et
oeillets, objets léoniques, objets tressés, matériel pour
tapissiers-décorateurs; articles de passementerie, rubans,
bordures, boutons, dentelles, broderie, aiguilles à relier
27
Objets tressés, papiers peints, tissus de roseaux, tapis,
nattes, toiles cirées, linoléum
28
Hameçons, patins, jouets, jeux, poupées, chevaux à bascule,
théâtres de marionnettes, engins de gymnastique, jeux de
pelouse, engins et appareils de sport nautiques; amorces,
pétards
29
Pickles, marmelades, extraits de viande, koumis, kéfir,
yoghourt, sauces
30
Sauces, levures sèches
31
Extrait de malt
32
Bières, porter, ale, bitters, vin de malt non alcoolique,
limonades, jus de fruits
33
Vins, vins de fruits, spiritueux, liqueurs, extraits de
punch, rhum, eau-de-vie de vin, bitters, alcool
34
Cendriers, pipes de terre cuite, allumettes