01
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la
photographie, l'agriculture, l'horticulture, la
sylviculture; engrais pour les terres (naturels et
artificiels), compositions extinctrices, trempes et
préparations chimiques pour la soudure; produits chimiques
destinés à conserver les aliments; matières tannantes,
substances adhésives destinées à l'industrie, résines
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales,
mordants; résines, métaux en feuilles et en poudre pour
peintres et décorateurs
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser, savons; parfumeries, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices
04
Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et
les graisses comestibles et les huiles essentielles),
lubrifiants, compositions à lier la poussière; compositions
combustibles (y compris les essences pour moteurs) et
matières éclairantes; chandelles, bougies, veilleuses et
mèches
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;
produits diététiques pour enfants et malades; emplâtres,
matériel pour pansement; matières pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires, désinfectants; préparations pour
détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles
06
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres,
enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;
rails et autres matériaux métalliques pour les voies
ferrées, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour
véhicules); câbles et fils métalliques non électriques,
serrurerie, tuyaux métalliques; coffres-forts et cassettes;
billes d'acier; fers à cheval; clous et vis, autres produits
en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;
minerais
07
Machines et machines-outils; moteurs (excepté pour
véhicules); accouplements et courroies de transmission
(excepté pour véhicules); grands instruments pour
l'agriculture; couveuses
08
Outils et instruments à main; coutellerie, fourchettes et
cuillers; armes blanches
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.),
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils
automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de
monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses
enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs
10
Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les
dents artificiels)
11
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires
12
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau
13
Armes à feu; munitions et projectiles; substances
explosives; feux d'artifice
14
Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières
ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);
joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et autres
instruments chronométriques
15
Instruments de musique (à l'exception des machines parlantes
et des appareils de T.S.F.)
16
Papier et articles en papier, carton et articles en carton;
imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour
reliures; photographies; papeterie, à l'exclusion du papier
à lettres, matières adhésives (pour la papeterie); matériaux
pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles
de bureau (à l'exception des meubles); matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils); cartes à jouer, caractères d'imprimerie;
clichés
17
Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés; objets
fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;
matières servant à calfeutrer, à étouper ou à isoler;
amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non
métalliques
19
Matériaux de construction, pierres naturelles et
artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;
tuyaux en grès ou en ciment; produits pour la construction
des routes; asphalte, poix et bitume; maisons
transportables; monuments en pierre; cheminées
20
Meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres
classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os,
ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
celluloïd et succédanés de toutes ces matières
21
Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et
la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué); peignes et
éponges; instruments et matériel de nettoyage; paille de
fer; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans
d'autres classes
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;
matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer,
etc.); matières textiles fibreuses brutes
23
Fils
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits
servant à recouvrir les planchers; tentures (excepté en
tissu)
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des vêtements); ornements et décorations pour
arbres de Noël
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
confitures; oeufs, lait et autres produits laitiers; huiles
et graisses comestibles; conserves, pickles, sauces
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour
faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces,
épices; glace
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non
compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et
légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs
naturelles; substances alimentaires pour les animaux; malt
32
Bière, ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcoolisées; sirops et autres préparations pour
faire des boissons
33
Vins, spiritueux et liqueurs
34
Tabac, brut ou manufacturé; articles pour fumeurs;
allumettes