06
Métaux communs bruts et mi-ouvrés; matériaux métalliques
sous forme de rubans, bandes, lames, barres, rails, cadres,
panneaux, plaques, tôles ou tuyaux servant à des buts de
décoration, de montage, de construction, d'architecture, des
buts graphiques, de garnissage, de calfeutrage, des buts
électriques, de treillage, de protection, de renforcement,
de chaperon, d'encadrement et d'emballage et à l'état brut
pour des buts industriels; stores vénitiens, marquises,
volets roulants, paravents, rideaux, rideaux à enroulement,
murs-rideaux, moustiquaires, portes, portes pliantes, portes
basculantes, parois, cloisons de séparation, cloisons
pliantes, plafonds, revêtements de plafonds, de murs, de
parois et de façades (à l'exception des carreaux),
couvertures de toits, toitures, façades, devantures,
auvents, appentis, treillages, grillages et autres
démarcations, lattes, lattis, fenêtres, matériaux de
construction métalliques (à l'exception des carreaux),
pièces préfabriquées pour la construction de maisons, de
maisons de campagne, de garages et de hangars; rubans,
rubans de soutien permettant l'orientation des lamelles de
stores, lacis, bandes, bandes à serrer, lames, barres,
lamelles, cadres, rails, caisses, caisses à claire-voie,
toiles métalliques, appuis, pinces, boucles, brides,
charnières, anneaux, rouleaux, crochets, clous à crochet,
chevilles, broches, poulies, poignées, cliquets, roues à
rochet, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour
véhicules), ressorts, taquets, serrures, boulons, vis,
boulons et vis à chevilles, écrous, écrous à ailettes,
boîtes, paniers, plaques, plaques indicatrices, fils, tuyaux
et pièces auxiliaires pour la fabrication et/ou l'assemblage
et/ou le montage et/ou l'entretien de stores vénitiens,
marquises, volets roulants, paravents, rideaux, rideaux à
enroulement, murs-rideaux, moustiquaires, portes, portes
pliantes, portes basculantes, parois, cloisons de
séparation, cloisons pliantes, plafonds, de revêtements de
plafonds, de murs, de parois et de façades, nattes, façades,
devantures, auvents, toitures, appentis, treillages,
grillages et d'autres démarcations, de lattes, lattis,
tentes, fenêtres et de matériaux de construction, de pièces
préfabriquées pour la construction de maisons, de maisons de
campagne, de garages et de hangars; dispositifs et matériaux
pour empêcher les insectes de pénétrer dans les espaces;
dispositifs pour la répartition et/ou la clôture des
espaces
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Culbuteurs, égalisateurs, conducteurs, régulateurs,
engrenages (autres que pour véhicules terrestres), chaînes
motrices (autres que pour véhicules terrestres), paliers,
ressorts, barillets, arbres à tambour, appareils à hisser et
à baisser, bobineurs de cordon et de ruban, machines-outils,
instruments et machines pour la fabrication et/ou
l'assemblage et/ou le montage et/ou l'entretien de, ainsi
que moteurs pour actionner les stores vénitiens, marquises,
volets roulants, rideaux, rideaux à enroulement,
murs-rideaux, moustiquaires, portes, portes pliantes, portes
basculantes, parois, cloisons de séparation, cloisons
pliantes, plafonds, de revêtements de plafonds, de murs, de
parois et de façades, nattes, couvertures de toits,
toitures, façades, devantures, écluses de lumière, auvents,
appentis, treillages, grillages et d'autres démarcations, de
lattes, lattis, tentes, fenêtres et de matériaux de
construction, de pièces préfabriquées pour la construction
de maisons, de maisons de campagne, de garages et de
hangars; mécanismes de commande, appareils de régulation
et/ou dispositifs de freinage et mécanismes d'ouverture et
de fermeture servant aux articles susmentionnés
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Verre de construction, stores vénitiens, marquises, volets
roulants, moustiquaires, paravents, portes, portes pliantes,
portes basculantes, parois, cloisons pliantes, cloisons de
séparation, plafonds, revêtements de plafonds, de murs, de
parois et de façades, couvertures de toits, toitures,
façades, devantures, auvents, appentis, treillages,
grillages et autres démarcations, lattes, lattis, fenêtres,
matériaux de construction non métalliques (à l'exception des
carreaux), pièces préfabriquées pour la construction de
maisons, de maisons de campagne, de garages et de hangars;
bandes, lames, barres, lamelles, cadres, caisses, barreaux,
appuis, placards, taquets, plaques et pièces auxiliaires
pour la fabrication et/ou l'assemblage et/ou le montage
et/ou l'entretien de stores vénitiens, marquises, volets
roulants, paravents, rideaux, rideaux à enroulement,
murs-rideaux, moustiquaires, portes, portes pliantes, portes
basculantes, parois, cloisons de séparation, cloisons
pliantes, revêtements de plafonds, de murs, de parois et de
façades (à l'exception des carreaux), nattes, façades,
devantures, écluses de lumière, auvents, appentis,
treillages, grillages et d'autres démarcations, de lattes,
lattis, tentes, fenêtres et de matériaux de construction, de
pièces préfabriquées pour la construction de maisons, de
maisons de campagne, de garages et de hangars; matériaux
sous forme de rubans, bandes, lames, cadres, panneaux,
pellicules, plaques ou tuyaux en bois et/ou en fibres et/ou
en verre servant à des buts de décoration, de montage, de
construction, d'architecture, des buts graphiques, des buts
de garnissage, d'acoustique, de treillage, de protection, de
renforcement, de chaperon et d'encadrement; dispositifs et
matériaux pour empêcher les insectes de pénétrer dans les
espaces; dispositifs pour la répartition et/ou la clôture
des espaces
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Stores vénitiens, écrans à vantaux, placards, consoles,
anneaux, crochets, chevilles, serrures, boulons, vis,
boulons et vis à chevilles, écrous, écrous à ailettes,
plaques, plaques indicatrices; pièces auxiliaires pour la
fabrication et/ou le montage de stores vénitiens, marquises,
volets roulants, paravents, écrans à vantaux, rideaux,
rideaux à enroulement, murs-rideaux, moustiquaires, portes,
portes pliantes, portes basculantes, parois, cloisons de
séparation, cloisons pliantes, revêtements de plafonds, de
murs, de parois et de façades, nattes, couvertures de toits,
toitures, façades, devantures, écluses de lumière, auvents,
appentis, treillages et autres démarcations, de lattes,
lattis, tentes, fenêtres, de maisons, de maisons de
campagne, de garages et de hangars; boîtes, paniers, caisses
et caisses à claire-voie; dispositifs et matériaux pour
empêcher les insectes de pénétrer dans les espaces;
dispositifs pour la répartition et/ou la clôture des
espaces
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Fibres pour la fabrication de stores vénitiens, marquises,
volets roulants, parasols, parapluies, paravents, écrans à
vantaux, rideaux, rideaux à enroulement, murs-rideaux,
moustiquaires, nattes, carreaux, treillages, grillages et
d'autres démarcations; marquises, auvents, tentes, filets,
lacis, sacs
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Rideaux, rideaux à enroulement, moustiquaires, revêtements
de parois