01
Liquides pour transmission de forces hydrauliques
04
Huiles et graisses techniques
06
Pièces de construction laminées ou coulées, fonte coulée à
la machine
07
Combinaisons de machines se composant de machines motrices
et machines entraînées, en particulier des groupes Diesel de
production de courant, de pompage, de soudage et de
compression; moteurs à essence, à gaz, à pétrole, Otto,
Diesel et électriques; dynamos; moteurs fonctionnant
hydrauliquement ou pneumatiquement, machines de
construction, outillages et appareils avec entraînement
motorisé, machines à traire, appareils de transport et
d'extraction, bandes transporteuses, chaînes transporteuses,
élévateurs; les machines et appareils cités plus haut, mais
commandés automatiquement ou électriquement, ainsi que leurs
éléments; courroies d'entraînement, courroies trapézoïdales;
coulisseaux; outillages spéciaux pour l'entretien et la
réparation de véhicules automobiles, en particulier pour
l'usinage de soupapes, de cylindres, de surfaces planes, de
paliers, de manetons, de pistons et de vilebrequins;
éléments composants, d'équipement ou de rechange de
véhicules, à savoir carburateurs, bougies d'allumage, pompes
d'injection par gasoil et essence, régulateurs, dynamos;
organes d'allumage; accumulateurs de starter; crics de
levage; graisseurs; pompes de graissage; démonte-pneus;
appareils de transport; organes installés sur des véhicules
utilisés à des fins industrielles, agricoles et forestières
pour le montage de machines de travail, en particulier de
ventilateurs, d'élévateurs, d'appareils pour manutentionner
et répandre l'engrais, de chargeuses par l'avant ou
l'arrière, ainsi que de moissonneuses; changements de
vitesse, organes de commande et d'inversion de marche de
ceux-ci
08
Éléments d'équipement de véhicules, à savoir crics de
levage, démonte-pneus; outillages spéciaux pour l'entretien
et la réparation de véhicules automobiles, en particulier
pour l'usinage de soupapes, de cylindres, de surfaces
planes, de paliers, de manetons, de pistons et de
vilebrequins; outillages pour l'essai de moteurs, pour la
réparation de pompes d'injection de moteurs Diesel, pour la
réparation de parties éléctriques, pour le contrôle des
roues et essieux, pour l'entretien des pneumatiques, pour la
réparation des freins, pour des opérations de levage et de
transport, ainsi que pour des installations d'air comprimé,
de levage et de graissage et pour des services de secours et
de dépannage
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Véhicules terrestres et aquatiques, véhicules automobiles;
véhicules routiers pour voyageurs et marchandises, tracteurs
à pneumatiques ou à chenilles, tracteurs agricoles,
véhicules de transport à moteur Diesel, ateliers mobiles
pour services d'informations, ainsi que pour l'instruction
et l'inspection; véhicules de laboratoire et de mesures,
véhicules spéciaux pour la réparation de véhicules et pour
la réparation de machines agricoles et véhicules similaires
pour ouvrages de mines, souterrains et en élévation;
véhicules sans conducteur humain, véhicules commandés
automatiquement et à distance et éléments de ces véhicules
servant à l'entraînement et à la commande; bateaux
automobiles; éléments composants, d'équipement ou de
rechange de l'ensemble de véhicules cités plus haut, à
savoir carrosseries, châssis, garde-boue, pare-chocs,
amortisseurs, réservoirs de carburant, embrayages, paliers,
mécanismes à engrenage et hydrauliques et leurs éléments
constituants, entraînements par cardan et tourillons,
entraînements par excentrique, mécanismes de distribution et
différentiels, poulies de courroies, pots d'échappement,
silencieux, sièges de véhicules, soupapes, accumulateurs de
starter, appareils de signalisation, avertisseurs,
signalisateurs de direction, clignoteurs, pare-brise, écrans
antiéblouissants en verre, en matière synthétique ou en
métal, essuie-glace, tabliers des instruments, gonfleurs,
graisseurs, câbles pour commandes de gaz et de freins sur
des véhicules automobiles; articles en nickel et en
aluminium, à savoir cylindres et mâchoires de freins, ainsi
que des éléments de moteurs à combustion; organes
accessoires de soudage, à savoir engins de transport;
appareils de transport; appareils de transport de flacons de
plasma sanguin; pneumatiques et chambres à air; changements
de vitesse, organes de commande et d'inversion de marche de
ceux-ci