501970

goods and services

01 Produits chimiques pour l'industrie, produits extincteurs, trempes, matières pour soudure et brasure, substances pour la régénération des aciers; mercure, antimoine, bismuth, naphtaline; matières d'imprégnation

02 Mastics, vernis, laques, matières d'imprégnation; mastics en amiante; matières à conserver le bois

03 Matières à détacher, matières à nettoyer et à polir (sauf pour le cuir)

04 Benzol, pétroles, naphte, mazout, alcool à brûler, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, benzine; bougies, veilleuses

05 Boîtes à pansement remplies de produits pharmaceutiques; bandages médicaux

06 Conduites d'eau, puits tubulaires; métaux communs, bruts ou mi-ouvrés; fer et acier, cuivre, laiton, bronze, zinc, étain, plomb, nickel, maillechort et aluminium en barres, saumons, plaques, tubes, lingots, tôles; fer feuillard et en tôles ondulées, métal à coussinets, poussières de zinc, grenaille, feuilles d'étain, métal yellow, magnésium, wolfram, laiton rouge, tombac en lingots, en barres, saumons, plaques et feuilles; produits étamés; petite quincaillerie, ouvrages de serrurerie et de forge, serrures, garnitures métalliques, articles de fil métallique, articles en tôle, câbles-chaînes, boules d'acier, éclisses, poteaux, poutres, parties d'escaliers, barreaux de grille, cloches, patins, crochets et oeillets, coffres-forts et cassettes, tirelires, capsules de bouteilles, métaux façonnés mécaniquement, matériaux à bâtir laminés et fondus, fonte coulée à la machine; accessoires d'autobus, à savoir plaque à numéro; câbles métalliques; objets en maillechort, en métal anglais et en autres alliages semblables; objets tournés, sculptés ou tressés; corbeilles; récipients pour liquides et gaz explosifs comprimés; tuyaux flexbiles; enseignes; produits pour tapissiers-décorateurs; panneaux de protection; objets d'art

07 Appareils et dispositifs pour installations de soudure et de coupe autogène, machines pour coupe et soudure autogène; produits en amiante, à savoir garnitures de freins; outils; mâts de grue; voitures d'arrosage avec machines à balayer; dispositifs pour remplir les ballons; objets en nickel et en aluminium, à savoir carcasses de moteur, carters de boîte à vitesse, radiateurs, cylindres de frein, mâchoires de frein, pistons et autres parties de moteur; objets fabriqués en caoutchouc et succédanés du caoutchouc, pour buts techniques; dynamos; machines motrices, moteurs à gaz, à explosion, à combustion interne (moteurs Diesel, moteurs à huile), chaudières à vapeur, moteurs à air chaud, moteurs à vent, moteurs à ressort, compresseurs, pompes et leurs organes, machines agricoles et leurs organes, moteurs à combustion combinés avec des machines à cultiver la terre et avec d'autres machines agricoles, ainsi que leurs parties; grues, moufles, moutons, treuils

08 Chalumeaux soudeurs, chalumeaux coupeurs et soudeurs combinés et leurs parties, chalumeaux à braser, chalumeaux dériveurs; outils, coutellerie; objets fabriqués en caoutchouc et succédanés du caoutchouc, pour buts techniques; pierres à aiguiser

09 Chancelières, protège-pieds; organes d'autobus, à savoir signaleurs, instruments de mesurage; objets en nickel et en aluminium, à savoir instruments de mesurage; objets fabriqués en caoutchouc et succédanés du caoutchouc, pour buts techniques; appareils de sauvetage, appareils extincteurs, gilets en liège, ceintures de sauvetage, pompes d'incendie, appareils, instruments et ustensiles de physique, de chimie, optiques, géodésiques, nautiques, électrotechniques, de pesage, de signalisation, de contrôle et photographiques, appareils de mesurage, appareils d'émission et de réception pour radio, dispositifs d'allumage électrique et leurs organes, jumelles et longue-vues monoculaires, jumelles de théâtre, lunettes de protection, calculateurs, caisses enregistreuses; moteurs à ressort; enseignes

10 Instruments et appareils pour médecins et chirurgiens et pour l'hygiène, seringues

11 Chaufferettes; appareils et ustensiles d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de séchage et de ventilation, conduites d'eau, installations de bain et de closets; fours de trempe, de réchauffage et de cémentation; fours pour laquer, fours pour buts techniques et leurs parties; candélabres, forges de campagne; organes et accessoires d'autobus, à savoir machines à éclairage, phares; objets en nickel et en aluminium, à savoir carters de phare; chaudières de vapeur

12 Produits en amiante, à savoir garnitures de freins; véhicules terrestres, aériens et nautiques, automobiles, cycles, accessoires d'automobiles et de cycles, à savoir indicateurs de direction, essuie-glace, ailes, pare-brise et pare-soleil, pare-chocs, pare-pierre pour radiateurs, repose-pieds, porte-bagages, silencieux; parties de véhicules, traîneaux à moteur, carrosseries, motocyclettes et leurs parties, draisines et leurs parties, locomotives à moteur, locomotives à vapeur, remorqueurs, voitures à traction, camions, voitures d'arrosage avec ou sans machines à balayer, pompes à air, autobus, ainsi que leurs organes et accessoires, à savoir pare-chocs, signaleurs, essuyeurs, dispositifs de mise en marche, tabliers des instruments; parachutes, rames; objets en nickel et en aluminium, à savoir carcasses de moteur, carters de boîte de vitesse; pièces détachées de la carrosserie, radiateurs, cylindres de frein, mâchoires de frein, pistons et autres parties de moteur, carrosseries; objets fabriqués en caoutchouc et succédanés du caoutchouc, pour buts techniques; voitures de désinfection, voitures de sauvetage, voitures pour pompiers, chars à tuyaux; machines motrices, moteurs à explosion, à combustion interne (moteurs Diesel, moteurs à huile), locomobiles à moteur, pompes et leurs organes; dragueurs

13 Armes à feu; projectiles, munitions, signaux explosifs

14 Palladium; candélabres; objets d'art; articles d'horlogerie (horloges, pendules, montres) et leurs parties, porte-montres

15 Instruments de musique, leurs parties et cordes

16 Pinceaux; marchandises en papier et en carton; produits de la photographie et de l'imprimerie, enseignes, lettres; craie lithographique

17 Matières pour calfeutrer et étouper, matières pour conserver la chaleur, matières isolantes; produits en amiante, à savoir étoupages de toute sorte, calorifuges, lignes; produits servant au bourrage pour matelassiers, matières servant à l'emballage; caoutchouc, succédanés du caoutchouc et objets qui en sont fabriqués pour des buts techniques; tôles, plaques, bâtons, tuyaux, pièces de moules en celluloïd et autres matières semblables, tuyaux flexibles; objets en mica

18 Cuirs, pelleterie; articles de voyage; articles de sellerie, maroquinerie, ouvrages en cuir

19 Conduites d'eau; poteaux, poutres, balustres, parties d'escaliers; objets fabriqués en caoutchouc et succédanés du caoutchouc, pour buts techniques; objets sculptés; objets d'art; poix, asphalte, goudron, matériaux à bâtir, pierres artificielles, panneaux de protection

20 Consoles; objets en os, en liège, en écaille, en baleine, en ivoire, en nacre, en ambre, en ambroïde, en écume de mer, goupilles, tiges, bâtons, caisses, cosses, étuis de bois; objets tournés, sculptés ou tressés; cadres de tableaux, objets en corne artificielle; images en liège, éventails, boîtes pour gants; récipients pour liquides et gaz explosifs comprimés; meubles, miroirs, objets de rembourrage; enseignes, objets d'art

21 Formes pour souliers et pour bottes; brosseries, éponges, matériel de nettoyage, paille de fer; produits émaillés et étamés, candélabres, tirelires; matériel de nettoyage pour cuir; objets fabriqués en caoutchouc et succédanés du caoutchouc, pour buts techniques; articles de voyage; ustensiles de ménage, de cuisine; enseignes, objets d'art; objets en porcelaine, en argile, en verre, en mica

22 Produits de corderie, filets; fibres textiles, produits servant au bourrage pour matelassiers, matières servant à l'emballage, plumes de lit; tentes, voiles, sacs

23 Fils

24 Tricotages; rideaux, couvertures brodées; toile cirée, couvertures, rideaux, drapeaux, tissus, tissus à mailles, feutre

25 Chapellerie, protège-oreilles, capuchons; chaussures, bas, chaussettes, tricotages; chancelières; habillement, gants, cache-poussière, protège-vêtements; articles de ceinturerie

26 Fleurs artificielles; aiguilles, crochets et oeillets; objets tressés; étuis à coudre, corbeilles; produits pour tapissiers-décorateurs; articles de passementerie, rubans, bordures, boutons, dentelles, broderies

27 Papiers peints; nattes de roseaux, tapis, nattes, linoléum, toile cirée

28 Masques, genouillères; patins; cerfs-volants

Trademark form	Figurative mark
File reference	212728
Register number	501970
Countries
Base trademark	No. 501 970, June 4, 1957

Application date	September 5, 1958
Expiration date	September 5, 2028

Date	Document number	Area	Entry
September 5, 2018	2018/36 Gaz		Extension
September 5, 2008	2008/36 Gaz		Extension
July 26, 2007	2007/31 Gaz		Extension
April 18, 1999	1999/21 Gaz	DE	Correction
November 11, 1998	1999/1 Gaz	DE	Correction
September 5, 1998	1998/18 Gaz		Extension
December 10, 1997	1998/2 Gaz		Extension
May 2, 1997	1997/12 Gaz	DE	Correction
January 17, 1995	1995/1 LMi	CN	Rejection
September 14, 1994	1994/10 LMi		Extension
May 10, 1994	1994/6 LMi		Extension
January 31, 1994	1994/2 LMi		Extension
December 6, 1993	1993/12 LMi		Correction
October 25, 1993	1993/11 LMi		Extension
June 22, 1993	1993/9 LMi		Extension
June 3, 1993	1993/7 LMi		Extension
March 23, 1993	1993/6 LMi		Extension
March 23, 1993	1993/6 LMi		Extension
March 27, 1991	1991/4 LMi		Correction
September 5, 1978		HU	Rejection
September 5, 1958	1978/9 LMi	DT	Registration
			Partial deletion

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Trademark Details Last update: December 2, 2022

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