01
Demi-produits sous forme de poudres; enveloppes pour
cylindres et corps creux
05
Étoffes pour pansements; bandages médicaux, pansements de
compression
06
Demi-produits sous forme de barres et lingots; matières
servant à l'emballage, emballages finis; plaques; profilés,
cônes, bouchons, billes et boules, anneaux, capsules,
disques, goupilles, tuyaux, aussi en combinaison avec des
métaux, des tissus et tissus à mailles, des papiers et
d'autres matières fibreuses (sont exceptés les articles
fabriqués en bois ou en matériel à base de bois); tuyaux
flexibles pour irrigateurs; tuyaux flexibles; accessoires
pour travaux de tapissier; objets d'art; revêtements de
parois, à l'exception de ceux en bois ou en matériaux à base
de fibres de bois, comme matière première, ou fabriqués en
combinaison avec ces matériaux
07
Parties d'outils; objets fabriqués servant à des buts
techniques, en caoutchouc et succédanés du caoutchouc;
cylindres, aussi en combinaison avec des métaux, des tissus
et tissus à mailles, des papiers et d'autres matières
fibreuses (sont exceptés ceux fabriqués en bois ou en
matériel à base de bois); souffleries double-balle; parties
de moteurs à vent, de machines motrices, de moteurs à
combustion et hydrauliques, de turbines à vapeur, à gaz et
d'autres turbines, parties de machines ou de stations
génératrices actionnées ou commandées par l'énergie
nucléaire, parties de machines textiles, de machines-outils,
de machines à coudre, de machines de bâtiments, de machines
et appareils de la technique de transport et de
l'emmagasinage, de machines agricoles, de machines pour la
minoterie, de machines à emballer, de machines à papier, de
machines à imprimer, de machines pour le ménage et de
machines pour le nettoyage des rues et des bâtiments, de
souffleries, de pompes et compresseurs, de machines à
travailler le bois; courroies de transmission,
accouplements, jointures, glissières de guidage, cylindres,
suspensions à ressort, amortisseurs de chocs, clapets de
pompes et de soupapes, roues de friction; roues dentées;
ustensiles de ménage et de cuisine; ustensiles d'étable, de
jardinage et d'agriculture et leurs parties
08
Parties d'outils; rouleaux à patron; gourdins et parties
d'armes tranchantes; objets fabriqués servant à des buts
techniques, en caoutchouc et succédanés du caoutchouc;
ustensiles d'étable, de jardinage et d'agriculture et leurs
parties; soufflets pour coussins, matelas et rembourrements
gonflables
09
Ceintures de sauvetage, matelas de flottabilité; objets
fabriqués servant à des buts techniques, en caoutchouc et
succédanés du caoutchouc; sachets à appareils; appareils de
sauvetage; nattes protectrices contre les rayons X, tabliers
protecteurs et gants protecteurs contre les rayons X,
parties de masques de sûreté contre les gaz et la poussière,
masques de protection contre les acides, gilets et ceintures
de natation, ceintures de sauvetage, parties d'appareils de
physique, de chimie, optiques, électroniques, géodésiques,
nautiques, de pesage, de signalisation, de mesurage, de
contrôle, photographiques, cinématographiques et de T.S.F.,
de haut-parleurs, d'appareils d'enregistrement et de
reproduction des sons, ainsi que d'appareils ultra-sons pour
des buts techniques, de machines à calculer et de machines à
enregistrer; parties d'appareils cinématiques; matériel
d'installations pour machines, appareils et installations de
brasseries, de pressoirs, de laiterie
10
Ustensiles de toilette, spécialement appareils de massage;
nouilles de mousse synthétique pour buts chirurgicaux;
appareils et instruments pour chirurgiens et médecins et
pour l'hygiène; prothèses et leurs parties; nattes
protectrices contre les rayons X, nattes pour opérations,
tabliers et gants pour opérations, tabliers protecteurs et
gants protecteurs contre les rayons X; sacs à glace de gorge
et de ventre, matelas d'eau, souffleries à pression
artérielle, clysoirs
11
Parties d'appareils et d'ustensiles d'éclairage, de
chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage et de
ventilation, ainsi que de conduites d'eau et d'installations
de bains et de closets; abat-jour; parties d'appareils de
stérilisation
12
Véhicules nautiques; parties de véhicules terrestres,
aériens et nautiques, parties de pontons, spécialement
flotteurs; objets fabriqués servant à des buts techniques,
en caoutchouc et succédanés du caoutchouc; bandages de
véhicules, spécialement bandages de véhicules "tubeless" et
chambres à air et leurs parties; cylindres, aussi en
combinaison avec des métaux, des tissus et tissus à mailles,
des papiers et d'autres matières fibreuses (sont exceptés
ceux fabriqués en bois ou en matériel à base de bois);
parties de machines motrices, de moteurs à combustion et
hydrauliques, de turbines à vapeur, à gaz et d'autres
turbines; courroies de transmission, accouplements,
jointures, cylindres, suspensions à ressort, amortisseurs de
chocs; sièges et dossiers rembourrés, ainsi que des
amortisseurs de vibrations pour véhicules terrestres,
aériens et nautiques
14
Objets d'art
16
Pinceaux, appareils à appliquer comme succédanés de
pinceaux; matières servant à l'emballage, emballages finis;
parties de machines à écrire et de machines à enregistrer
17
Demi-produits sous forme de flocons, feuilles, barres et
lingots; matières servant à l'emballage; matières premières
et objets fabriqués servant à des buts techniques, en
caoutchouc et succédanés du caoutchouc; gants isolants;
tuyaux flexibles pour buts industriels et médicaux;
enveloppes pour cylindres et corps creux; plaques; profilés,
cônes, bouchons, billes et boules, anneaux, capsules,
disques, goupilles, tuyaux, aussi en combinaison avec des
métaux, des tissus et tissus à mailles, des papiers et
d'autres matières fibreuses (sont exceptés les articles
fabriqués en bois ou en matériel à base de bois); tuyaux
flexibles pour irrigateurs; tuyaux flexibles, plaques de
protection, couvertures de protection, dispersions et
émulsions comme matériel de protection contre l'énergie
rayonnante, les vibrations et les oscillations dans les
bâtiments d'habitation, les établissements industriels et
les installations motrices stationnaires ou mobiles,
semelles pour moteurs et machines
18
Demi-produits sous forme de peaux; succédanés du cuir, peaux
artificielles, à savoir peaux d'agneau imitées; articles de
voyage; malles et valises et leurs parties, sacs de voyage,
étuis, sachets et sacs à vêtements et leurs parties, sachets
à appareils; articles de sellerie, maroquinerie ou leurs
parties
19
Objets fabriqués servant à des buts techniques, en
caoutchouc et succédanés du caoutchouc; plaques; objets
d'art; revêtements de toits, revêtements de parois à
l'exception de ceux en bois ou en matériaux à base fibres de
bois, comme matière première ou fabriqués en combinaison
avec ces matériaux; parties de garages pliants; équipement
pour scènes, salles de film et salles acoustiques, à savoir
coulisses, fonds de la scène
20
Emballages finis; coussins, gonflables ou non, pour lits et
baignoires (par exemple oreillers pour baignoires), coussins
élastiques; parties de meubles (à l'exception de celles
fabriquées en bois ou en matériel à base de bois); meubles
rembourrés et leurs parties, aussi en combinaison avec des
pans élastiques, de matières fibreuses et de tissus, des
fibres caoutchoutées de latex ou des poils d'animaux
caoutchoutés; coussins de matelassure et matelas, gonflables
ou non, coussins de siège, accessoires pour travaux de
tapissier; objets d'art, tringles ornementées (à l'exception
de celles fabriquées en bois ou en matériel à base de bois)
21
Ustensiles de toilette, spécialement brosses et rubans,
houppes à poudre; ustensiles pour le nettoyage des meubles,
portes, fenêtres, planchers, murs, machines et des appareils
et leurs parties, spécialement enveloppes pour
balais-brosses; torchons, brosserie, peignes et éponges;
objets fabriqués servant à des techniques, en caoutchouc et
succédanés du caoutchouc; récipients à eau potable;
ustensiles de ménage et de cuisine; objets d'art
22
Matières servant au bourrage pour matelassiers; cordes en
matières artificielles (mais non pour chaussures), matières
servant à l'emballage, emballages finis; bâches, tentes,
voiles, sacs; équipement pour scènes, salles de film et
salles acoustiques, à savoir capotes
23
Nouilles de mousse synthétique pour l'application dans
l'industrie textile
24
Étoffes pour chapeaux; torchons et manipules; enveloppes
pour cylindres et corps creux; blanchets de drap; étoffes
pour meubles, coussins de matelassure, couvertures piquées,
oreillers et coussins de siège; revêtements de parois;
couvertures, couvertures de protection, rideaux, étoffes
pour jalousies et étoffes d'obscurcissement; équipement pour
scènes, salles de film et salles acoustiques, à savoir
rideaux, étoffes de décoration pour scènes; pans de tissus
imprégnés ou munis d'une couche, spécialement ceux
imperméables au gaz et à l'eau et à l'énergie rayonnante, de
même pour vêtements; tentures
25
Chapellerie, articles de mode, habillement professionnel,
couches-culottes, tabliers, gants, fournitures pour
habillement, à savoir insertions de doublures et insertions
de protection contre le froid ainsi que rembourrages
d'épaules; gants pour le ménage; passe-montagnes; articles
de ceinturerie
26
Articles de mode, fleurs artificielles; rubans et bandes en
matière artificielle (mais non pour chaussures et non pas
comme lacets); objets léoniques; rubans, galons (mais non
pour chaussures et non pas comme lacets); accessoires pour
travaux de tapissier; rubans, bordures, boutons
27
Descentes de bains, devants de W.-C.; tapis, gonflables ou
non, pour lits et baignoires (par exemple tapis pour le fond
des baignoires); tapis de matelassure, gonflables ou non;
tentures; tissus de roseaux; planchers posables, revêtements
d'escaliers, nattes isolantes, revêtements de parois, à
l'exception de ceux en bois ou en matériaux à base de fibres
de bois, comme matière première, ou fabriqués en combinaison
avec ces matériaux, dessous pour nattes et tapis,
dispositifs antidérapants pour nattes et tapis; tapis,
nattes
28
Garnitures d'arbres de Noël; masques faciaux comme articles
de badinage; jeux et jouets; engins de sport et de
gymnastique