01
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la
photographie, l'agriculture, l'horticulture, la
sylviculture; engrais pour les terres; compositions
extinctrices; trempes et préparations chimiques pour la
soudure; produits chimiques destinés à conserver les
aliments; résines; matières tannantes; substances adhésives
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines; métaux en feuilles et en poudre pour
peintres et décorateurs
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices
04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; compositions
à lier la poussière; compositions combustibles et matières
éclairantes; chandelles, bougies, veilleuses et mèches
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;
produits diététiques pour enfants et malades; emplâtres,
matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires; désinfectants; préparations pour
détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles
06
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres,
enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;
rails et autres matériaux métalliques pour les voies
ferrées; chaînes; câbles, tuyaux, fils métalliques;
serrurerie; coffres-forts et cassettes; billes d'acier; fers
à cheval; clous et vis; autres produits en métal; minerais
07
Machines et machines-outils; moteurs; accouplements et
courroies de transmission, grands instruments pour
l'agriculture; couveuses
08
Outils et instruments à main; coutellerie, fourchettes et
cuillers; armes blanches
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques, de T.S.F., de photographiques, de
cinématographiques, d'optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle de secours et d'enseignement;
appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une
pièce de monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses
enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs
10
Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires
11
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau
13
Armes à feu; munitions et projectiles; substances
explosives; feux d'artifice
14
Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières
ou en plaqué; joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et
autres instruments chronométriques
15
Instruments de musique
16
Papier et articles en papier, carton et articles en carton;
imprimés, livres; photographies; articles pour reliures;
papeterie, matières adhésives; matériaux pour les artistes;
pinceaux; machines à écrire et articles de bureau; matériel
d'instruction ou d'enseignement; cartes à jouer, caractères
d'imprimerie; clichés
17
Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés,
matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;
amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non
métalliques
18
Cuir et imitations du cuir, peaux; malles et valises;
parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie
19
Matériaux de construction, pierres naturelles et
artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;
tuyaux en grès ou en ciment; produits pour la construction
des routes; asphalte, poix et bitume; maisons
transportables; monuments en pierre; cheminées
20
Meubles, glaces, cadres; articles en bois, liège, roseau,
jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre,
nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces
matières
21
Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et
la cuisine; peignes et éponges; brosses; matériaux pour la
brosserie; instruments et matériel de nettoyage; paille de
fer; verrerie, porcelaine et faïence
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;
matières de rembourrage; matières textiles fibreuses brutes
23
Fils
24
Tissus; couvertures de lit et de table
25
Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les
pantoufles
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets
et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits
servant à recouvrir les planchers; tentures
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport; ornements
et décorations pour arbres de Noël
29
Viande, volaille et gibier; extraits de viande; gelées,
confitures; oeufs, lait et autres produits laitiers; huiles
et graisses comestibles; pickles
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour
faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces;
épices; glace
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines,
animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes
vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour
les animaux, malt
32
Bière, ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour
faire des boissons
33
Vins, spiritueux et liqueurs
34
Tabac, brut ou manufacturé; articles pour fumeurs;
allumettes