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goods and services

01 Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture; résines; engrais pour les terres (naturels et artificiels); compositions extinctrices; trempes et préparations chimiques pour la soudure; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; substances adhésives destinées à l'industrie

02 Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs

03 Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices

04 Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles), lubrifiants; compositions à lier la poussière; compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; chandelles, bougies, veilleuses et mèches

05 Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; produits diététiques pour enfants et malades; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles

06 Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules); câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie; tuyaux métalliques; coffres-forts et cassettes; billes d'acier; fers à cheval; clous et vis; autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes; minerais

07 Machines et machines-outils; moteurs (excepté pour véhicules); accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules); grands instruments pour l'agriculture; couveuses

08 Outils et instruments à main; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches

09 Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs

10 Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels)

11 Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

12 Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

13 Armes à feu; munitions et projectiles; substances explosives; feux d'artifice

14 Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers); joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et autres instruments chronométriques

15 Instruments de musique (à l'exception des machines parlantes et des appareils de T.S.F.)

16 Papier et articles en papier, carton et articles en carton; imprimés, journaux et périodiques, livres; articles pour reliures; photographies; papeterie; matières adhésives (pour la papeterie); matériaux pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés

17 Gutta-percha, gommes élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes; matières servant à calfeutrer, à étouper ou à isoler; amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques

18 Cuir et imitations du cuir; articles en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux, malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie

19 Matériaux de construction; pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier; tuyaux en grès ou en ciment; produits pour la construction des routes; asphalte, poix et bitume; maisons transportables, monuments en pierre; cheminées

20 Meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières

21 Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (no en métaux précieux ou en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; instruments et matériel de nettoyage; paille de fer; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

22 Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs; matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer, etc.); matières textiles fibreuses brutes

23 Fils

24 Tissus; articles textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table

25 Bottes

26 Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

27 Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers, tentures (excepté en tissu)

28 Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décorations pour arbres de Noël

29 Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves, pickles

30 Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glace comestible; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces; épices; glace

31 Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux; malt

32 Bière, ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons

33 Vins, spiritueux et liqueurs

34 Tabac, brut ou manufacturé; articles pour fumeurs; allumettes

Trademark form	Figurative mark
File reference	177091
Register number	23407
Countries
Base trademark	No. 23 407, November 24, 1953

Application date	May 17, 1954
Expiration date	May 17, 2024

Date	Document number	Area	Entry
May 22, 2019	2019/31 Gaz		RAW: Limitation
May 17, 2014	2014/21 Gaz		Extension
January 28, 2014	2014/11 Gaz	FR	RAW: Partial Cancellation
July 19, 2007	2007/48 Gaz		Extension
December 28, 2005	2006/4 Gaz	YU	RAW: Partial Invalidation
February 20, 1997	1997/6 Gaz		Extension
January 9, 1997	1997/3 Gaz	FR	RAW: Limitation
February 18, 1996	1996/16 Gaz	DD	Decision on opposition
May 17, 1994			Extension
November 2, 1993	1993/12 LMi		Extension
May 24, 1993	1993/6 LMi		Extension
March 12, 1993	1993/4 LMi		Extension
May 17, 1974		CH	Decision on opposition
May 17, 1974		CS	Decision on opposition
May 17, 1974		PT	Rejection
May 17, 1974		DD	Rejection
May 17, 1954	1974/5 LMi	FR	Registration
			Partial deletion
			Partial deletion

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Trademark Details Last update: November 15, 2021

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