9
Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images; logiciels; périphériques d'ordinateurs; appareils et instruments photographiques, cinématographiques et d'enseignement; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges; cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges; DVD; cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques; enregistrements acoustiques et audiovisuels; disques compacts; vidéo disques; disques optiques; disques versatiles digitaux vidéo; cartes électroniques; cartes de jeux sur supports électroniques; stylos magnétiques et électroniques; programmes d'ordinateur; programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo; logiciels sur tous supports matériels; programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels; supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non; base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images; jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur; ordinateurs; disquettes; disque compact numérique; lunettes; lunettes de sport, lunettes de motocyclisme; appareils pour le mesurage de la vitesse; appareils de prise de vues pour casques; casques; casques de protection pour motocyclistes; articles vestimentaires de protection contre les accidents ou blessures pour motocyclistes; visières anti-éblouissantes; applications pour smartphones; applications logicielles informatiques téléchargeables; montres et bracelets composés de logiciels communiquant des données à des assistants numériques personnels; systèmes de navigation pour voitures (systèmes de guidage sur routes)
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; motocycles; side-cars pour motocycles; coffres spéciaux pour motocycles; pièces et parties constitutives de motocycle; housses pour motocycles; pompes pour le gonflage de pneus; jantes de roues; véhicules de course; harnais de sécurité pour la course automobile; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules; pneus
16
Papier; carton, cartonnages; imprimés; journaux; livres; manuels; brochures promotionnelles; brochures; publications, revues périodiques; serviettes et mouchoirs en papier; peintures (tableaux) et gravures; papier d'emballage; autocollants; sacs; sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, feuilles et films; écussons (cachets en papier); enseignes en papier ou en carton; étiquettes non en tissu; fanions (en papier); affiches; cartes postales, décalcomanies; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; articles pour reliures; photographies; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire; articles de bureau (à l'exception des meubles); dessins; gravures; images; photogravures; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres); produits de l'imprimerie; caractères d'imprimerie; clichés; matériel d'instruction et d'enseignement; papeterie
25
Vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants; sous-vêtements; vestes; layettes; foulards, écharpes; ceintures (habillement); gants (habillement); chapellerie; casquettes; bonneterie; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); bottes; maillots et caleçons de bain; vêtements imperméables; vêtements pour motocyclistes; combinaisons de pilotes de courses automobiles
28
Jeux; jouets; cartes à jouer; jeux de société; puzzles; figurines (jouets); masques et panoplies; peluches; maquettes [jouets]; modèles réduits de pilotes de course; modèles réduits de véhicules de course; accessoires pour véhicules [jouets]; motos et automobiles radiocommandées et télécommandées [jouets]; coffrets spécialement adaptés pour des véhicules [jouets]; consoles de jeux vidéo; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis et chaussures); protège-tibias; blocs de départ; écrans de camouflage; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique; appareils d'exercice physique, autres qu'à usage médical; bicyclettes fixes d'entraînement; équipements de protection corporelle pour le sport; masques pour le sport; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage); objets de cotillon
35
Service de publicité et informations d'affaires; mise à jour de documentation publicitaire; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires; consultations en affaires; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales; services de conseils et d'informations commerciales; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement (recueil, systématisation) de données; services de production publicitaire de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias; mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques); reproduction de documents; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale; publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité; abonnement à un service téléphonique ou informatique (Internet); gérance administrative de lieux d'exposition; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de produits et services, à savoir; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts, vidéo disques, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo ou DVD, cartes électroniques, cartes de jeux sur supports électroniques, appareils pour le mesurage de la vitesse, appareils de prise de vues pour casques, casques, articles vestimentaires de protection contre les accidents ou blessures pour motocyclistes, applications pour smartphones, applications logicielles informatiques téléchargeables, lunettes de motocyclisme, visières anti-éblouissantes, montres et bracelets composés de logiciels communiquant des données à des assistants numériques personnels, systèmes de navigation pour voitures (systèmes de guidage sur routes), logiciels sur tous supports matériels, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur, ordinateurs, jeux sur disques optiques numériques, jeux sur disques compact, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, motocycles, side-cars pour motocycles, coffres spéciaux pour motocycles, pièces et parties constitutives de motocycle, housses pour motocycles, pompes pour le gonflage de pneus, jantes de roues, véhicules de course, harnais de sécurité, pneus, bijouterie, horlogerie, médailles, porte-clés métalliques et non métalliques, trophées en alliage de métaux précieux, trophées plaqués en métaux précieux, instruments chronométriques, appareils pour le chronométrage d'événements sportifs, montres, papier, manuels, produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), autocollants, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, dessins, gravures, images, photogravures, photographies, vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants, chapellerie, chaussures, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis et chaussures), décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, appareils d'exercice physique, autres qu'à usage médical, blocs de départ, écrans de camouflage, appareils d'exercice physique, autres qu'à usage médical, masques pour le sport, équipements de protection corporelle pour le sport, accessoires pour véhicules (jouets), motos et automobiles radiocommandées et télécommandées [jouets], consoles de jeux vidéo, modèles réduits de pilotes de course, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits et services dans un catalogue général de marchandises ou sur un site web ou à la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication, ou dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins; services d'abonnement pour des tiers à des publications électroniques ou non; abonnement à un service télématique; abonnement à une chaîne de télévision; compilations de données et banque juridique; publicité par parrainage (sponsoring); services de marketing et publicité en ligne; gestion des affaires commerciales; travaux de bureau; location d'espaces publicitaires de toutes natures et sur tout support, numérique ou non; organisation d'expositions à des fins commerciales ou publicitaires; promotion publicitaire de compétitions et événements sportifs à l'usage de tiers; gestion de fichiers informatiques
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Services de télécommunications; transmission d'informations par réseaux de télécommunication; services de télécommunication, de messagerie électronique par réseau Internet, Extranet, Intranet; service de messagerie électronique sécurisée; agences de presse et d'informations; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéoconférence; expédition, transmission de dépêches et de messages; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet; expédition, transmission de documents informatisés; services de coursier électronique; services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications; radiotéléphonie mobile; transmission de programmes de télévision par satellite et câbles; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement programmes audiovisuels et multimédias à usage interactif ou non; services de télex, télégrammes; transmission d'informations par télescripteur; communication par terminaux d'ordinateurs; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images; services de communication sur réseaux informatiques en général; services de location de temps d'accès à une boîte de réception de messages informatiques; transmission d'informations dans le domaine audiovisuel; services de location d'appareils et d'instruments téléinformatique et de télématique, à savoir téléphone, appareils de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la transmission des messages, modems; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; location de temps d'accès à une banque de données et banque juridique; services de télécommunications; services de messagerie sécurisée; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques; services de transmissions de données, diffusion de programmes de télévision
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Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement; activités sportives et culturelles; enseignement par correspondance; édition et publication de textes, illustrations, livres, revues, journaux, périodiques, magazines; publications de tous types et sous tous formats, y compris publications électroniques et numériques, supports sonores et/ou visuels, supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), programmes multimédias, jeux et, en particulier, jeux télévisés et audiovisuels, jeux sur disques compacts et disques compacts audionumériques, supports magnétiques; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général; service d'organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement; organisation de séminaires, stages et cours; organisation de conférences; organisation d'événements sportifs; organisation de compétitions sportives; organisation de forums, congrès et colloques; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non; services de paris et de jeux d'argent liés aux sports; montage de bandes vidéo; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias; mise en forme informatique de textes et/ou d' images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non; production et réalisation de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias à usage interactif ou non; spectacles (organisation de -); production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte); prêts de livres et d'autres publications; services de ludothèques; services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel; organisation de loteries et de jeux; locations d'installations de stades; services de camps sportifs; location d'équipement de sport (autre que les véhicules); services de camps de vacances [divertissement]; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; services destinés à la récréation du public (divertissement); services d'édition de programmes multimédias, à usage interactif ou non; transfert de connaissances (fourniture de formation); formation dans le domaine du motocyclisme; réalisation (conception) de programmes d'informations, de divertissement radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias à usage interactif ou non; traduction et interprétation; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo; micro-édition; fourniture de publications électroniques en ligne (non téléchargeables); publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques; publication de textes autres que textes publicitaires; interprétation de langues des signes; organisation de rallyes de motocyclisme; services d'enregistrement visuel (filmage), de transmission de communications écrites
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Hébergement de sites (Internet); services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs dans le domaine du sport automobile, des transports; recherche, développement et essais industriels dans le domaine des sports mécaniques; services rendus par un franchiseur, à savoir, concession de licences, gérance de droit d'auteur; conception (élaboration) de banques de données et de base de données juridiques; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias; programmation de matériels multimédias; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de scanneur, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes; conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux; services d'analyses et de recherches industrielles à savoir recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; assistance technique (conseils) et consultations dans les domaines informatiques et les télécommunications; élaboration (conception), installation, maintenance et mise à jour de logiciels et d'applications pour téléphones mobiles et tablettes électroniques; synchronisation de données sur des réseaux de télécommunications, de communications et informatiques; conception de matériel pour jeux informatiques ou jeux vidéo
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