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The Swiss trademark NOVAFLUTE was filed as Word mark on 02/27/2015 at the Swiss Federal Institute of Intellectual Property.
It was registered as a trademark on 12/28/2015.
The current status of the mark is "Trademark registered".
| Application date | February 27, 2015 |
| Publication date | December 28, 2015 |
| Entry date | December 28, 2015 |
| Expiration date | February 27, 2025 |
Trademark owner
Route de Faraz 3
1031 Mex VD
CH
goods and services
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Machines, équipements et dispositifs pour la transformation et l'impression de substrats, plus particulièrement de feuilles, de plaques, de découpes, de bandes, de films, en papier, en carton, en carton ondulé, en plastique, pour l'industrie de la fabrication des emballages; machines, équipements et dispositifs de façonnage, de contrecollage; systèmes de chargement, d'introduction, de marge, de positionnement, de transport, d'empilement, et de réception en machine, de séparation, de découpage, de réception, de manutention, d'empaquetage et de transport hors machine de substrats, plus particulièrement de feuilles, de plaques, de découpes, de bandes, de films, en papier, en carton, en carton ondulé, en plastique, de piles de substrats précités, de substrats façonnés et imprimés; dispositifs de commande pour les machines, équipements et dispositifs précités; périphériques et accessoires pour les machines, équipements et dispositifs précités; parties constitutives et pièces détachées pour les machines, équipements et dispositifs précités; outils (parties de machines) pour les machines, équipements et dispositifs précités
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Appareils, instruments, dispositifs électroniques et logiciels de saisie, d'entrée, d'enregistrement, de restitution, de mémorisation, de traitement, de transmission, d'affichage de données, de contrôle, de commande, de mesure, de programmation, de réglage, de précalage, de contrôle qualité, de surveillance des paramètres de production, de gestion des performances et des arrêts, de contrôle de registre; capteurs et caméras numériques de détection, de repérage et de positionnement, pour des machines, équipements et dispositifs pour la transformation et l'impression, de substrats, plus particulièrement de feuilles, de plaques, de découpes, de bandes, de films, en papier, en carton, en carton ondulé, en plastique, pour l'industrie de la fabrication des emballages
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Vente au détail, par correspondance, par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance de machines, équipements et dispositifs pour la transformation et l'impression de substrats, plus particulièrement de feuilles, de plaques, de découpes, de bandes, de films, en papier, en carton, en carton ondulé, en plastique, pour l'industrie de la fabrication des emballages; vente au détail ou en gros d'accessoires, de pièces détachées, d'outils, d'appareils, d'instruments, de dispositifs électroniques et de logiciels pour les machines, équipements et dispositifs précités; vente au détail des machines, équipements et dispositifs précités d'occasion; services de préparation de contrats d'entretien pour les machines, équipements et dispositifs précités; services d'achat des machines, équipements et dispositifs précités pour d'autres entreprises
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Trademark history
| Date | Document number | Area | Entry |
|---|---|---|---|
| August 18, 2023 | 2023081805 | M80 | Change Representative |
| August 18, 2023 | 2023081810 | M30 | Transfer / Change of address |
| February 7, 2018 | 2018020705 | M75 | Change Representative |
| December 28, 2015 | 2015122805 | M00 | Registration |
| December 28, 2015 | 2015122805 | M00 | Registration |
ID: 121204464304