9
Appareils de navigation (ordinateurs de bord), y compris transmetteurs et récepteurs électroniques, circuits, microprocesseurs, téléphones cellulaires et logiciels d'ordinateurs, tous embarqués et destinés à être utilisés pour la navigation de véhicules; logiciels et matériel informatique, à savoir capteurs, ordinateurs, et émetteurs-récepteurs destinés à assurer la connexion à l'intérieur même du véhicule, de même qu'entre deux ou plusieurs véhicules, au moyen de téléphones cellulaires ainsi que de centres de données, en complément et soutien à des interfaces tactiles, vocales et visuelles interagissant avec les occupants du véhicule; appareils embarqués pour le diagnostic de problèmes électriques et mécaniques d'un véhicule, consistant en des capteurs servant à tester le fonctionnement d'un véhicule; équipement sans fil pour les dispositifs de transmission et de réception destiné à être utilisé dans des automobiles pour le suivi, la surveillance et le diagnostic de la maintenance du véhicule et pour fournir des informations aux conducteurs, cela via des ordinateurs distants (non embarqués dans le véhicule); logiciels d'applications informatiques pour téléphones mobiles (smart phones), assistants personnels (PDA) et ordinateurs tablettes, à savoir logiciels destinés aux conducteurs de véhicules et aux passagers, permettant d'accéder à des informations et à du contenu de divertissement, d'interagir avec ceux-ci, de les visionner et de les télécharger
12
Automobiles, véhicules électriques, y compris automobiles électriques; chariots, camions, camionnettes, véhicules utilitaires de sport, bus, autocaravanes, voitures de sport, voitures de course, poids lourds, camions élévateurs à fourche, remorqueurs, et leurs parties constitutives et leurs équipements; tracteurs; alarmes antivol pour véhicules, petites rondelles adhésives en caoutchouc pour réparer les chambres à air ou les pneus, tous les produits précités compris en classe 12
35
Mise à disposition d'informations, à savoir, fourniture d'information de comparaison de prix dans le domaine de l'essence; services de vente au détail ou services de vente en gros d'automobiles, leurs parties et garnitures (à l'exclusion de leur transport); mise à disposition via des sites Internet d'information commerciale à propos des automobiles ainsi que des informations sur les modalités d'acquisition de telles automobiles; vente au détail/en gros par des concessionnaires dans le domaine des véhicules à moteur; fourniture d'information commerciale au sujet des véhicules, à savoir d'informations relatives aux produits ainsi que d'informations permettant une comparaison des prix; mise à disposition via des sites Internet d'information commerciale à propos des automobiles électriques ainsi que des informations sur les modalités d'acquisition de telles automobiles; fourniture d'information commerciale au sujet des véhicules électriques, à savoir d'informations relatives aux produits ainsi que d'informations permettant une comparaison des prix; promotion des produits et services de tiers par la conduite de programmes d'incitation par récompense mettant en jeu la distribution de crédits de kilométrages de circulation en véhicules électriques; recueil et systématisation de données commerciales dans des bases de données informatiques
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Services d'assistance en cas de panne d'un véhicule (réparation); fourniture d'informations en matière de rendez-vous de maintenance automobile programmés, notifications en relation avec la maintenance des automobiles; services de maintenance de véhicules, à savoir services de mise à disposition d'informations et de réservations de rendez-vous de maintenance automobile de routine; fourniture d'informations concernant la réparation, la maintenance et l'entretien de véhicules motorisés; fourniture d'informations sur la maintenance du véhicule (fourniture d'alertes électroniques par Internet, fourniture de prestations de conseils et services de conseillers aux propriétaires de véhicules concernant les échéances de maintenance du véhicule)
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Mise à disposition d'alertes électroniques par Internet indiquant aux détenteurs de véhicules les échéances de maintenance du véhicule; services de télécommunications, à savoir transmission électronique de messages vocaux et de données; transmission électronique de données par le biais d'un canal spécifique permettant de récupérer des informations sur le mode de conduite; communication par téléphone mobile; communication par terminaux d'ordinateurs; communication par téléphone; services d'information concernant la communication de données (via réseaux de communication par câble et par radio); communication par courrier électronique; communication par satellite; information en matière de réseaux de communication par terminaux d'ordinateurs; services de télécommunication par réseaux à valeur ajoutée (VAN); fourniture d'un raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial; fourniture à l'utilisateur d'un accès à des signaux globaux de positionnement dans un but de navigation; fourniture à l'utilisateur d'un accès à l'internet; communication de données sous forme de lettres, images et son par courrier électronique et ordinateurs; fourniture à l'utilisateur d'un accès à un réseau informatique mondial; assistance télématique par connexion d'appels via un centre de services et d'alarme pour le transport et la circulation dans un but d'intervention et d'aide aux personnes et aux véhicules en cas d'accident, panne ou vol; fourniture de services de connectivité par télécommunications et d'accès à des réseaux de communication électroniques, pour la transmission et le téléchargement ou la réception de contenu audio, vidéo ou multimédia; fourniture d'accès à de la musique digitale sur Internet; télécommunications, à savoir réception, coordination et transmission d'appels à distance concernant l'état de véhicules; télécommunications, à savoir réception, coordination et transmission d'appels d'urgence passés à distance; services de télécommunications par la transmission de SMS, voix, son (alarme) et images en relation avec la mesure, le mouvement et l'état, lesdites transmissions de données ayant lieu entre, d'une part, des véhicules terrestres, respectivement moteurs/batteries et machines et, d'autre part, une variété de centres de données et de systèmes télématiques, téléphones et ordinateurs personnels; services de télécommunications, à savoir transmission électronique de données pour les propriétaires et les conducteurs de véhicules, offrant des données facilitant la recherche et le suivi de véhicules volés; transmission assistée par ordinateur de signaux pour le mécanisme de verrouillage de véhicules; télécommunications, à savoir, transfert de données, à savoir informations en relation avec la route et la conduite via des systèmes télématiques; communication par des systèmes télématiques, à savoir, pour l'affichage d'information en relation avec la route et la conduite; télécommunications, à savoir transfert de données, à savoir informations générales, ainsi qu'informations en relation avec les voitures, la circulation et la route via des systèmes télématiques; télécommunications, à savoir transfert électronique de données et transfert électronique de données de logiciels d'application
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Services mobiles d'informations, à savoir informations sur la circulation, informations aéroportuaires sur les arrivées et départs de vols; services de navigation GPS (Global Positioning System), à savoir, mise à disposition d'un guidage routier pour conducteurs offrant une prévision du meilleur itinéraire; services, offerts via Internet, de navigation, y compris l'aide pour la programmation des destinations; services de navigation GPS (Global Positioning System), à savoir services de guidage vocal et d'aide à la localisation et services de réalité augmentée au moyen de composants intégrés dans un véhicule à moteur, à savoir émetteurs, récepteurs, microprocesseurs, logiciels, téléphones cellulaires et architecture électrique, tous interagissant avec le système de positionnement global, la technologie satellite et le centre de service clientèle; services d'information, à savoir, mise à disposition d'informations dans le domaine du voyage, d'informations routières et en matière de circulation, d'informations aéroportuaires sur les arrivées et départs de vols; mise à disposition d'informations concernant l'emplacement et la disponibilité de stations-service; mise à disposition d'informations concernant l'emplacement et la disponibilité de stations de recharge électriques pour véhicules; fourniture d'équipements informatiques pour le stockage électronique au sujet de stations de recharge pour véhicules électrique, de l'état des stations de recharge électrique et de nouvelles stations de recharge électrique; transmission d'informations par des sites Internet à des appareils de navigation pour véhicules; services de conciergerie pour des tiers, à savoir organisation et réservation de voyages pour des tiers, les services précités étant rendus sur appel téléphonique, par courrier électronique ou SMS
41
Services de conciergerie pour des tiers, à savoir réservation de places pour des manifestations de divertissement et services de réservation pour des manifestations sportives, scientifiques et culturelles pour des tiers, les services précités étant rendus sur appel téléphonique, par courrier électronique ou SMS
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Fourniture d'informations technologiques de diagnostic sur le véhicule, la distance parcourue par le véhicule, les besoins de maintenance du véhicule, notices technologiques de diagnostic de véhicule et codes d'erreur/panne à l'attention du conducteur et, via une technologie cellulaire, à l'attention des concessionnaires; services de fourniture d'applications logicielles (application service provider [ASP]) à destination d'un usage en relation avec un abonnement en ligne (on-line subscription), les services précités permettant à l'utilisateur et/ou au conducteur d'un véhicule de programmer et jouer des contenus tels que audio, vidéo, texte et multimédia ainsi que de faire fonctionner des logiciels de contenus tels que audio, vidéo, texte et multimédia; mise à disposition d'une plateforme internet proposant des informations sur les véhicules électriques pour les détenteurs de tels véhicules; services technologiques, à savoir services de gestion en ligne permettant aux utilisateurs, à distance, de visualiser, surveiller, programmer, faire fonctionner et contrôler les systèmes de batterie et de climatisation de véhicules électriques; services de conciergerie pour des tiers, à savoir mise en service à distance de la climatisation de véhicules, par téléphone, courrier électronique ou SMS; surveillance à distance du fonctionnement de la charge des batteries de véhicules électriques; surveillance de l'état de charge de la batterie; surveillance des systèmes électriques utilisés dans les véhicules terrestres; mise à disposition d'un programme d'inspection de véhicules d'occasion; fourniture d'informations météorologiques; fourniture d'informations sur la surveillance (monitoring) d'énergie, à savoir, visionnement ou enregistrement du temps ou du niveau d'utilisation ainsi que contrôle de l'électricité utilisée, au moyen d'appareils sélectionnés via des systèmes télématiques;fourniture d'information interactive concernant l'information sur la surveillance (monitoring) d'énergie, à savoir, visionnement ou enregistrement du temps ou du niveau d'utilisation ainsi que contrôle de l'électricité par téléphone mobile, réseaux d'ordinateurs et moniteurs
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Services de conciergerie pour des tiers, à savoir réservation de restaurants pour des tiers, les services précités étant rendus sur appel téléphonique, par courrier électronique ou SMS
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Services de sécurité et d'urgence routière, à savoir, verrouillage et déverrouillage à distance des portes d'un véhicule, démarrage à distance, recherche et suivi de véhicules volés, détection et notification de l'information aux propriétaires des véhicules; services de surveillance dans un but de sécurité des véhicules, à savoir, notification automatique du déploiement des airbags; services de notification automatique de collision et notification à l'opérateur de l'état anormal du véhicule; services de sécurité pour la protection des biens et des individus, à savoir, surveillance, suivi et avertissement aux propriétaires de véhicules qu'un jeune conducteur a dépassé la limite de vitesse autorisée, ou qu'il a quitté une aire géographique prédéterminée, cela pour des motifs de sécurité et sûreté au moyen d'un système de positionnement global; services de conciergerie pour des tiers, à savoir services d'achats personnels pour des tiers, les services précités étant rendus sur appel téléphonique, par courrier électronique ou SMS
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