3
Produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux; dentifrices non médicamenteux; produits de parfumerie, huiles essentielles; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; dentifrices; cosmétiques pour animaux de compagnie; parfums d'ambiance; encens
6
Métaux communs et leurs alliages, minerais; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; petits articles de quincaillerie métallique; contenants métalliques de stockage ou de transport; coffres-forts; serrures métalliques; coffrages de sécurité métalliques, à savoir armoires à clés, tubes et boîtes de rangement pour clés de sécurité; boîtes aux lettres scellées en métal; armoires à clés métalliques pour le verrouillage, le suivi et le stockage des clés; coffres-forts métalliques pour clés; métaux et alliages sous forme brute, liquide, frittée, pressée, usinée, en feuille, en fil métallique, en pastille, en tige, en bande et en fonte; chaînes pour clés; fils de chariots pour le câblage; portes métalliques; barrières métalliques; portes de garage électriques; tôles d'acier revêtues de polymère résistant aux acides; tôles d'acier; panneaux en acier pour les sols de bureaux; fils de soudage; tôles et plaques métalliques insonorisées; chaînes métalliques pour clés
8
Outils et instruments à main entraînés manuellement; instruments pour l'aiguisage; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement; coupe-ongles électriques ou non électriques; outils à main actionnés manuellement; burins; coupoirs; couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers); couteaux
10
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; dispositifs thérapeutiques et d'assistance conçus pour les personnes handicapées; appareils de massage; appareils, dispositifs et articles de puériculture; appareils, dispositifs et articles pour activités sexuelles; biberons
11
Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; panneaux solaires, à savoir panneaux pour capter l'énergie solaire; accessoires d'éclairage solaire, à savoir des unités d'éclairage et des luminaires solaires pour l'intérieur et l'extérieur; capteurs solaires à conversion thermique (chauffage), à savoir les modules solaires thermiques; machines à café; percolateurs à café; appareils et installations de cuisson; ventilateurs électriques à usage personnel; bouillottes; numéros de maisons lumineux; lampes électriques; ampoules d'éclairage; lampes pour manucure; appareils et machines frigorifiques; chauffe-eau; caves à vin électriques; chauffe-tasses alimentés par USB; chauffe-mains alimentés par USB; lampes de sûreté; sèche-cheveux; appareils et installations sanitaires; appareils de désinfection; radiateurs (chauffage); allumoirs; grilles pour fours à micro-ondes
14
Monnaies, lingots et médailles de métaux précieux ou dans leurs alliages, utilisés à des fins commémoratives ou non; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; épingles; horlogerie et instruments chronométriques; porte-clés; réveille-matin; insignes en métaux précieux; boîtes en métaux précieux; bracelets; boucles d'oreilles; épingles de parure; articles de bijouterie pour chaussures; fixe-cravates; colliers; anneaux brisés en métaux précieux pour clés; boîte à bijoux; broches
16
Papier et carton; produits de l'imprimerie; journaux, périodiques, livres, photographies et affiches; articles pour reliures; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour artistes et matériel de dessin; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; caractères d'imprimerie, clichés; imprimés d'ordinateurs; chéquiers; cartes perforées; journaux et périodiques dans le domaine de la technologie de l'information; déchiqueteuses de papier (articles de bureau); agrafeuses électriques; coupe-papier à piles; taille-crayons électriques; perforateurs électriques de bureau; machines à écrire électroniques; cartouches de rubans pour machines à écrire électroniques; appareil d'impression de chèques; papier thermique
18
Cuir et imitations du cuir; cuirs et peaux d'animaux; bagages et sacs de transport; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie; colliers, laisses et vêtements pour animaux; coffrets en cuir destinés à contenir des articles de toilette dits 'vanity cases'; sacs en cuir; sacs à dos en cuir (sacs à dos); portefeuilles en cuir et bourses; serviettes (maroquinerie) [produits en cuir]; attaché-cases en cuir; valises en cuir; serviettes d'écoliers en cuir; sacs à main en cuir; étuis pour clés (maroquinerie); lanières de cuir
20
Meubles, glaces (miroirs), cadres; contenants de stockage ou de transport non métalliques; os, corne, baleine ou nacre, bruts ou mi-ouvrés; coquilles; écume de mer; ambre jaune; décorations en os, ivoire, plâtre, matières plastiques, cire ou bois, autres que décorations pour arbres de Noël; meubles pour appareils de télévision; meubles pour appareils audio; armoires à vêtements; boîtes aux lettres; tables de toilette; plans de travail de cuisine; armoires de cuisinières à gaz; placards de cuisine; placards muraux; escabeaux non métalliques
21
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; ustensiles de cuisson et vaisselle, à l'exception des fourchettes, couteaux et cuillères; peignes et éponges; brosses à l'exception des pinceaux; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction; verrerie, porcelaine et faïence; outils pour le nettoyage des vêtements; brosses à dents; brosses à dents électriques; appareil de nettoyage par ultrasons pour prothèses dentaires; fil dentaire, porte-fil dentaire, cure-dents, porte-cure-dents; outils et matériaux non électriques pour le nettoyage compris dans cette classe; parties et composants de tous les produits précités compris dans cette classe; supports et distributeurs de tous les produits précités compris dans cette classe; presses à pantalons électrique; tire-bouchons, électriques et non électriques; ouvre-bouteilles, électriques et non électriques; dispositifs électriques pour attirer et détruire les insectes; peignes électriques
24
Textiles et leurs succédanés; linge de maison; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques; linge de lit et couvertures; tentures murales en matières textiles; housses de protection pour meubles; bannières; non-tissés (textile); feutre
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Vêtements, chaussures, chapellerie
26
Dentelles, lacets et broderies, et rubans et noeuds de mercerie; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles; décorations pour les cheveux; cheveux postiches; bigoudis électriques; bordures pour vêtements; fermetures pour vêtements; pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles; chiffres ou lettres pour marquer le linge; épaulettes pour vêtements; aiguilles; accessoires pour les cheveux
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales, non en matières textiles; tapis de yoga; papiers peints textiles
28
Jeux, jouets; appareils de jeux vidéo; articles de gymnastique et de sport; jeux de plateau; ballons de jeu; appareils pour le culturisme; matériel pour le tir à l'arc; engins pour exercices corporels; sifflets; piscines gonflables; pistes de course en plastique; patins à glace; décorations pour arbres de Noël; cartes à jouer; flotteurs électrique pour la pêche; appareil pour attacher les lignes de pêche aux hameçons; balles en caoutchouc; équipement de golf, à savoir, chariots pour sacs de golf, crosses de golf (clubs de golf), sacs de golf, avec ou sans roulettes, gants de golf; sacs de sport façonnés pour contenir des appareils de sport spécifiques; raquettes de tennis; balles de tennis; tricycles pour enfants en bas âge; rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement; cannes de majorettes; écrans de camouflage (articles de sport); tickets à gratter pour jeux de loterie
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait, fromage, beurre, yaourt et autres produits laitiers; huiles et graisses à usage alimentaire
30
Café, thé, cacao et succédanés du café; riz, pâtes alimentaires et nouilles; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, assaisonnements, épices, herbes conservées; vinaigre, sauces et autres condiments; glace à rafraîchir
31
Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt
32
Bières; boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons
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Boissons alcoolisées à l'exception des bières; préparations alcoolisées pour faire des boissons
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Transport; emballage et entreposage de marchandises; services d'organisation de voyages; services de réservation de transport; services de réservation de voyages; services d'agences de voyages; emballage de produits; location de bateaux; services de distribution de courrier et de messagerie; organisation de circuits touristiques
43
Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire; services d'agences de logement [hôtels, pensions]; mise à disposition de terrains de camping; services de crèches d'enfants; services de pensions pour animaux; services de restaurants en libre-service; services de restaurants; services de maisons de vacances; services de traiteurs; location de chaises, tables, linge de table et verrerie; services de café