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Waren und Dienstleistungen

5 Aliments et produits diététiques à usage médical ou vétérinaire; aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains; emplâtres, bandages; préparations diététiques à usage médical, compléments alimentaires diététiques; compléments alimentaires; compléments nutritionnels à saveur de fruits sous forme de mélanges de boissons en poudre; mélanges nutritionnels sous formes de poudre utilisés comme substituts de repas (à usage médical); vitamines, compléments vitaminés; aliments pour bébés, compléments diététiques pour bébés et nourrissons; boissons pour bébés, lait en poudre pour bébés, substituts de lait maternel; fibres alimentaires; aliments pour diabétiques

7 Machines et machines-outils, découpeuses alimentées par secteur ou par batteries, machines à couper le pain, filtres pour machines, broyeurs électriques, couteaux électriques, aiguiseurs de couteaux [machines], ciseaux électriques, fers (parties de machines), broyeurs, broyeurs de déchets [machines], broyeurs de cuisine électriques, machines à broyer la glace, moulins, moulins électriques, moulins à épices électriques; machines de traitement et de préparations des aliments et des boissons, machines automatiques d'emballage d'aliments, pompes à bière, distributeurs de bière sous forme de pompes à bière, machines à façonner le pain, tranchoirs à oeufs, presse-agrumes, extracteurs de jus électriques, trancheurs à viande électriques de cuisine, hachoirs à viande électriques, presse-fruits électriques, presse-fruits, épluche-légumes électriques, appareils de cuisine électriques destinés à couper en dés, émincer, trancher, hacher les aliments, émulseurs électriques domestiques, mousseurs à lait électriques, moulins à café électriques, machines de cuisine électriques, robots de cuisine, machines de cuisine universelles électriques, machines de cuisine universelles, outils de cuisine électriques, machines électriques de préparations des aliments, machines électriques pour le traitement des aliments, machines pour le traitement des aliments, mixeurs électriques, pétrins électriques, couteux à trancher électriques, ouvre-boîtes électriques, dénoyauteuses de fruits [machines], tranche-légumes [machines], épluche-légumes, appareils pour la gazéification des boissons, râpes électriques; distributeurs automatiques, machines à distribuer, distributeurs automatiques réfrigérés

8 Outils et instruments entrainés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes coupantes et armes blanches; rasoirs; outils pour couper des aliments à main à fonctionnement manuel, couteaux de cuisine, découpoirs, ustensiles de cuisine [coutellerie, fourchettes et cuillers], ouvre-huîtres, boîtes à couverts remplies de couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers], fourchettes biodégradables, cuillers biodégradables, couteaux biodégradables, couverts biodégradables, couteaux à beurre, ouvre-boîtes [non électriques], tranchoirs à oeuf, couverts en plastique jetables [coutellerie, fourchettes et cuillers], couverts en métal précieux, couverts pour enfants, écailleurs à poisson, couteaux pour nettoyer le poisson; éplucheurs à fruits non électriques; fourchettes; cuillers; couteaux; tranche-légumes; épluche-légumes; couteaux à pain; trancheurs à pain; couteaux ménagers; tranchoirs à fromages; couteaux à fromages; couteaux de cuisine, tranchoirs à oeufs non électrique; coupe-pizza; pilons [outils]; hache-viandes; outils de boucherie et de découpe des animaux; pinces de pêche; couteaux de pêche; couteaux de boucherie; couperets; couteaux de chasse; cisailles de jardinage; outils de cheminée, pelles à cendres, pinces à cheminée, tisonniers; vide-pommes; évidoirs; hachoirs de cuisine non électriques; maillets à pâtes

9 Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de vérification, de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité; appareils d'enregistrement, de transmission et de reproduction de sons et d'images; supports de données magnétiques, enregistrements; CD, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à monnaie; matériel informatique pour le traitement de données, ordinateurs; programmes informatiques; bases de données électroniques enregistrées sur des supports informatiques; bases de données électroniques; bases de données électroniques de recettes enregistrées sur des supports informatiques; bases de données de recettes électroniques; livres enregistrés sur un disque; livres enregistrés sur des supports informatiques; publications électroniques stockées sur supports informatiques; livres numériques, livres de cuisine numériques; manuels d'instructions en format électronique; CD enregistrés; DVD enregistrés; publications électroniques téléchargeables; livres de recettes électroniques téléchargeables; contenus numériques téléchargeables contenant des recettes de cuisine; bulletins d'information électroniques; bons téléchargeables pour appareils mobiles; supports de cours téléchargeables pour la formation et l'éducation; supports de cours téléchargeables pour les cours de cuisine; enregistrements audio et vidéo; logiciels; programmes informatiques téléchargeables; logiciels pour le jeu; logiciels pour commander des produits; logiciels pour commander de la nourriture et des repas; logiciels permettant la fourniture d'informations via l'internet; logiciels permettant la fourniture de recettes via l'internet; logiciels pour téléphones mobiles; logiciels pour tablettes électroniques; logiciels pour téléphones mobiles permettant de commander des aliments et des repas; logiciels pour tablettes électroniques permettant de commander des aliments et des repas; applications mobiles pour commander des aliments et des repas; logiciels pour la communication destinés à mettre en relation les utilisateurs d'un réseau; dispositifs et équipements de réseaux informatiques et de communication de données; serveurs de réseaux informatiques; dispositifs et équipements de traitements de données et accessoires [électriques et mécaniques]; distributeurs de billets; terminaux de paiement; guichets automatiques bancaires (GAB); caisses enregistreuses; lecteurs de cartes de crédit; terminaux de point de vente (TPV); equipements périphériques adaptés aux ordinateurs; ordinateurs; matériel informatique; equipements audio, visuel et photographique; écrans d'affichage et panneaux d'affichage à cristaux liquides (LCD); cartes codées; lunettes; lunettes de soleil; instruments et appareils d'enseignement

11 Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; torches; lampes de jardin; guirlandes lumineuses; lampes de poche; lanternes; appareils et équipements de cuisson, chauffage, réfrigération; hottes aspirantes de cuisine; appareils pour la réfrigération des boissons; fours; barbecues; vitrines chauffantes; broches de gril [appareils de cuisson]; machines à pain; réchauds de camping; cuit-vapeur électriques; cuit-vapeur; cuiseur à oeufs; machines pour la préparation de crèmes glacées; cafetières; chauffe-boissons électriques; grils électriques; plaques chauffantes électriques pour chauffer des aliments; appareils de cuisson électriques; machines à fondue [appareils de cuisson]; friteuses; appareils de cuisson à gaz; cuisinière à gaz; appareil pour chauffer des aliments; appareils pour conserver les boissons chaudes au chaud; réfrigérateurs à boissons; allume-grill; grils à charbon de bois; appareils à filtrer l'eau; filtres pour carafes filtrantes à eau; tables de cuisson; réfrigérateurs; comptoirs et vitrines frigorifiques; fours à micro-ondes; machines à popcorn; machines à raclette; cuiseurs à riz; grille-pain à sandwich; chauffe-plats; grille-pain; gaufriers; plaques chauffantes; systèmes réfrigérés pour la distribution des boissons; appareils de chauffage par rayonnement; bouillottes; appareils de réfrigération et de congélation; appareils de congélation; appareils de réfrigération; machines à glace; machines à glaçons; boîtes réfrigérées; congélateurs; équipements pour la distribution de boissons réfrigérées [réfrigérateurs]; récipients frigorifiques; appareils frigorifiques, torréfacteurs

16 Papier et carton; produits imprimés; articles pour reliure; photographies (imprimées); rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage; matériel d'enseignement (sauf appareils); feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; caractères et clichés d'imprimerie; papier-cadeau; guirlandes de papier; décorations de fête en papier; cahiers; nappes en papier; sacs en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, le conditionnement et le stockage du papier, du carton ou des matières plastiques; sacs à déchets en papier ou en matières plastiques; boîtes de rangement à usage domestique; cartons d'emballage; récipients en carton pour l'emballage; sachets en plastique pour l'emballage; sachets en papier pour l'emballage; récipients en papier pour la vente à emporter d'aliments; sacs à provisions en plastique; sacs à provisions en papier; matériaux d'emballage en carton; emballages de bouteilles en papier ou en carton; films en plastique pour l'empaquetage; films en plastique pour l'empaquetage pour usage domestique; sacs-repas en papier; sacs de congélation; sacs en papier rembourrés; etiquettes-cadeaux en papier; etiquettes-cadeaux en cartons; pochettes-cadeaux en papier; sacs en plastique pour la conservation de nourriture à usage domestique; papier d'emballages alimentaires; feuilles bullées en plastique pour l'emballage ou le conditionnement; boîtes en carton pour la livraison de produits; stylos; crayons; stylos à billes; manuels à des fins d'instruction; produits imprimés pour les cours de cuisine; albums; calendriers; autocollants (articles de papeterie); panneaux publicitaires imprimés en carton; brochures; flyers; livres; livres de cuisine; albums de coupons de réduction; bons imprimés; bons-cadeaux; coupons de réduction; périodiques; catalogues; affiches; cartes de menu; recettes imprimées; classeurs de recettes; papier sulfurisé; dossiers pour documents (articles de papeterie); blocs-notes; carnets; enseignes en papier ou carton; rouleaux de cuisine (papier); napperons en papiers; essuie-mains en papier; serviettes de table en papier; porte-noms de table; dessous de carafes en papier et carton

21 Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériel de nettoyage; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence; boîtes en céramique, faïence ou émail; bacs à fleurs; brosses et autres articles pour le nettoyage, matériaux pour la brosserie; éponges de cuisine; gants ménagers en plastique; bols; éponges de ménage; brosses pour laver la vaisselle; entonnoirs; vaisselle, ustensiles de cuisine et récipients pour la cuisine ou le ménage; poubelles; égouttoirs à vaisselle; bocaux de conservation en verre; ramequins [récipients pour la cuisine]; emporte-pièces (articles de cuisine); moules pour le four [récipients pour la cuisine]; moules de cuisine; tapis à pâtisserie; pinceaux à pâtisserie; plats de cuisson au four; pilons à cocktail; mugs; récipients pour le ménage ou la cuisine; bols biodégradables; assiettes biodégradables; bonbonnières; plats à rôtir; sauteuses; brochettes [aiguilles métalliques] pour la cuisson; pots; boîtes à pain; corbeilles à pain à usage ménager; brosses à champignons; beurriers; casserole à double fond; cocottes pour cuire à l'étuvée, non électriques; paniers pour cuiseurs vapeur; paniers métalliques [ustensiles de cuisson]; coquetiers; séparateurs à oeufs non électriques à usage domestique; seaux; bocaux; moules à gâteaux jetables en carton; assiettes jetables; cuillères à glace; moules à glaçons; burettes; baguettes (instruments de cuisine); passoires à usage domestique; bouteilles; seaux à rafraîchir; moules (ustensiles de cuisine); boîtes à biscuits; semoirs (ustensiles de cuisine); presse-légumes; ustensiles pour le ménage ou la cuisine (pas en métaux précieux); presse-fruits non électriques à usage ménager; essoreuses à salade; broyeurs à condiments à commande manuelle; moulins à épices; cuillères pour arroser la viande (ustensiles de cuisson); supports de grils; fourchettes à barbecue; gants de cuisine; grils (ustensiles de cuisson); pinces à barbecue; planches à découper pour la cuisine; appareils à faire des nouilles (instruments à main); récipients calorifuges pour boissons; récipients calorifuges; sacs isothermes pour aliments ou boissons; blocs réfrigérants pour le refroidissement de la nourriture et des boissons; bouteilles réfrigérantes; sacs isothermes; verres, récipients à boire et pour la cuisine; café mugs; cafetières non électriques; moulins à café à commande manuelle, non électrique; planches à fromage; cloches à fromage; râpes à fromage à moulinette; photophores pour recevoir une bougie; chandeliers; presse-ail [ustensiles de cuisine]; batteries de cuisine; corbeilles à usage ménager; pots [bocaux]; moules à gâteaux; pelles à gâteaux; râpes de cuisine; supports pour essuie-tout; pots à confiture; supports pour trancheurs; blocs de couteaux; godets de mélange; mélangeurs non électriques, à usage domestique; mortiers de cuisine; broyeurs de cuisine, non électriques; ronds de table, ni en papier ni en matières textiles; dessous de carafes, ni en papier ni en matières textiles; sets de table (sets), pas en papier ou en tissu; hachoirs à viande, non électriques; broyeurs de cuisine non électriques; rouleaux à pâtisserie; casse-noix; coupelles à fruits; gobelets en papier ou en matières plastiques; assiettes en papier; spatules de cuisine; moules en matières plastiques pour bâtonnets glacés; boîtes à casse-croûte; batteurs non électriques pour la cuisine; batteurs non électriques; cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine]; bols à mélanger; saucières; cocottes; planches à découper; marmites autoclaves non électriques; plats; plats de service, assiettes; cuillères de service; plateaux à usage domestique; porte-serviettes de table; ronds de serviettes; passoires; pinces à spaghettis; porte-cartes de menus; distributeurs de pailles; poches à douilles; pilons de cuisine; bols à soupe; plateaux-repas (vaisselle); services [vaisselle]; tasses; boules à thé; boîtes à thé; théières; tasses à thé; passe-thé; grattoirs à casseroles et poêles; maniques; supports pour plantes [arrangements floraux]; pelles à tartes; présentoirs à gâteaux; dessous de verres, ni en papier ni en matières textiles; soucoupes; ustensiles pour cuisson au four; récipients pour aliments ou boissons; bouteilles pour l'eau; bouilloires non électriques; woks; porte-cure-dents; mélangeurs non électriques pour la cuisine ou le ménage; presse-citron, non électrique; sucriers; récipients pour les aliments à emporter; sacs à glaçons; outils de préparation des aliments à main à fonctionnement manuel

29 Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; fruits de mer et coquillages; crustacés; saucisses à griller; charcuterie; pâtés; viandes; jambon; salades d'antipasti; salades préparées; plats préparés composés principalement de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits de mer, de pommes de terre, de produits laitiers et de leurs substituts, de fruits à coque, d'oeufs, de bouillon et/ou de légumes; repas précuits composés principalement de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits de mer, de pommes de terre, de produits laitiers et de leurs succédanés, de fruits à coque, d'oeufs, de bouillon et/ou de légumes; produits laitiers et leurs substituts; fromages; beurre; smetana [crème aigre]; trempettes [dips] à base de produits laitiers; fromage à tartiner; boissons à base de produits laitiers; yaourt; beurre aux herbes; margarine; succédanés de lait; fromage de brebis; crème fouettée; lait de soja; fromages à tartiner; fromage à pâte molle; fromage à pâte dure; oeufs liquides; oeufs transformés; pâtes à tartiner à base d'aïl, pâtes à tartiner à base de fruits à coque, matières grasses pour tartines, produits laitiers, viande, gelée de fruits, pâte à tartiner à la noisette, aux fruits, végétales, notamment pâtes à tartiner à base de noix, pâtes à tartiner laitières, margarine, pâtes à tartiner pour sandwiches à base de graisses et d'huiles comestibles; pâtes à tartiner à base de poisson et de fruits de mer, pâtes à tartiner à base de fruits et de légumes; fruits, champignons et légumes transformés (y compris les noix et les légumineuses); huile d'olive; huile de colza; pommes chips; potages; bouillons; cubes de soupe; potage instantané; en-cas à base de fruits à coque; en-cas à base de fruits; en-cas à base de légumes; en-cas à base de viande; en-cas à base de tofu; boulettes, principalement à base de pommes de terre; plats cuisinés ou pré-cuisinés élaborés à partir des produits précités fournis en quantités pré-proportionnées

30 Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farine et préparation à base de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; glaces alimentaires; sucre, miel, mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces salées; épices; céréales et amidons transformés pour produits alimentaires et produits fabriqués à partir de ceux-ci, préparations alimentaires à base de céréales et d'amidons; pizzas; en-cas à base de céréales, de riz ou de maïs; nouilles; plats cuisinés à base de pâtes; repas préparés à base de nouilles; pâtes, pâtes à frire, pâtes à pain; pop-corn; quiches; sandwiches; en-cas à base de, sésame, pâtes, cakes aux fruits et/ou confiserie; plats préparés à base de céréales, sésame, riz, pâtes, desserts préparés [confiserie], [pâtisserie], [chocolat]; céréales; muesli; sushi; pâtes alimentaires; mets à base de farine; marinades; condiments; sauces, pâtes de curry, piments et gingembre en tant qu'assaisonnement et chutneys salés; préparations pour sauces à salade, pour sauces au jus de viande et pour sauces pour pâtes alimentaires; ketchup de tomates (sauces); mayonnaises; sauces pour pizzas; sauces pour pâtes alimentaires; sauces à salade; desserts, à savoir les puddings à utiliser comme desserts, desserts préparés (à base de chocolat), poudings pour desserts, grignotines soufflées au fromage (grignotines de maïs), desserts au muesli, poudings instantanés pour desserts, mousses à dessert (confiserie), desserts préparés (pâtisseries), desserts glacés, crème anglaise (desserts cuits), desserts préparés (confiserie), dessert pudding à base de riz; produits de boulangerie; bonbons; pain; biscuits salés; gâteaux secs; gâteaux; tartes; biscuits; confiserie; barres chocolatées; chewing-gum; barres au muesli; chocolats; miel; édulcorants naturels; édulcorants artificiels à usage culinaire pour diabétiques, sirops pour nappage; mélasse; glaçage; massepain; crèmes glacées; yaourt glacé [glaces alimentaires]; sorbets [glaces alimentaires]; boissons à base de thé; boissons à base de café; boissons à base de cacao; sachets de thé (autres que pour usage médicinal); pâtes à tartiner sucrées et salées, à savoir pâtes à tartiner au chocolat, pâtes à tartiner au cacao, pâtes à tartiner au chocolat contenant des fruits à coque et mayonnaise; plats cuisinés ou pré-cuisinés élaborés à partir des produits précités fournis en quantités pré-proportionnées

31 Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers bruts et non transformés; animaux vivants; fruits et légumes frais, herbes aromatiques (frais); plantes et fleurs naturelles; malt; graines et semences brutes et non transformées; oignons (frais), plantules et grains (graines) sous forme de matériel de multiplication; champignons (frais); fruits à coque; pommes de terre; fleurs; malt pour brasserie

32 Bières; eaux minérales [boissons]; eaux gazeuses; boissons non alcooliques; jus de fruits [boissons]; sirops et autres préparations non alcooliques pour faire des boissons; boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies]; limonades

33 Boissons alcoolisées à l'exception des bières; spiritueux; liqueurs; vins; vins mousseux; cidres; boissons alcoolisées pré-mélangées autres qu'à base de bière; cocktails

35 Services de vente au détail de kits de repas, y compris kits permettant de cuisiner des repas selon des recettes spécifiques (comprenant des recettes jointes); services de vente au détail d'assortiments de produits, à savoir viande, poisson, volaille et gibier, fruits de mer et crustacés, substituts de viande, produits de substitution de viande, plats cuisinés composés principalement de viande, poisson, volaille, gibier, fruits de mer, pommes de terre, produits laitiers et leurs succédanés, noix (fruits), oeufs, bouillons et/ou légumes, extraits de viande, soupes et bouillons, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, y compris noix (fruits) et légumineuses, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, produits laitiers et leurs succédanés, lait de soja, huiles et graisses comestibles, plats cuisinés et en-cas épicés, sandwichs, en-cas à base de céréales, riz ou maïs, café, thé, cacao et succédanés du café, riz, tapioca et sagou, farines et préparations à base de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, chocolat et desserts, glaces alimentaires, yaourts glacés, sorbets, sucre, édulcorants naturels, enrobages et fourrages sucrés et produits apicoles à usage culinaire, miel, mélasse, levure, poudre à lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, arômes pour boissons, glace à rafraîchir, produits agricoles, horticoles, aquacoles et forestiers bruts et non transformés, céréales et amidons transformés à usage alimentaire et produits en ces matières, préparations boulangères et levures, animaux vivants, fruits et légumes frais, herbes fraîches, plantes et fleurs naturelles, aliments et boissons pour animaux, malt, céréales et graines brutes et non transformées, bulbes, plants et graines à planter, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcoolisées (à l'exception des bières), y compris sous forme de plats cuisinés ou pré-cuisinés élaborés à partir des produits précités fournis en quantités pré-proportionnées, les services précités étant fournis par voie électronique, en ligne, dans des lieux fixes et/ou au moyen de distributeurs automatiques; vente au détail de produits, à savoir viande, poisson, volaille et gibier, fruits de mer et crustacés, substituts de viande, produits de substitution de viande, plats cuisinés composés principalement de viande, poisson, volaille, gibier, fruits de mer, pommes de terre, produits laitiers et leurs succédanés, noix (fruits), oeufs, bouillons et/ou légumes, extraits de viande, soupes et bouillons, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, y compris noix (fruits) et légumineuses, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, produits laitiers et leurs succédanés, lait de soja, huiles et graisses comestibles, plats cuisinés et en-cas épicés, sandwichs, en-cas à base de céréales, riz ou maïs, café, thé, cacao et succédanés du café, riz, tapioca et sagou, farines et préparations à base de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, chocolat et desserts, glaces alimentaires, yaourts glacés, sorbets, sucre, édulcorants naturels, enrobages et fourrages sucrés et produits apicoles à usage culinaire, miel, mélasse, levure, poudre à lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, arômes pour boissons, glace à rafraîchir, produits agricoles, horticoles, aquacoles et forestiers bruts et non transformés, céréales et amidons transformés à usage alimentaire et produits en ces matières, préparations boulangères et levures, animaux vivants, fruits et légumes frais, herbes fraîches, plantes et fleurs naturelles, aliments et boissons pour animaux, malt, céréales et graines brutes et non transformées, bulbes, plants et graines à planter, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcoolisées (à l'exception des bières), y compris sous forme de plats cuisinés ou pré-cuisinés élaborés à partir des produits précités fournis en quantités pré-proportionnées, les services précités étant fournis par voie électronique, en ligne, dans des lieux fixes et/ou au moyen de distributeurs automatiques; services de regroupement, sans rapport avec le transport, pour le compte de tiers, de produits, à savoir viande, poisson, volaille et gibier, fruits de mer et crustacés, substituts de viande, produits de substitution de viande, plats cuisinés composés principalement de viande, poisson, volaille, gibier, fruits de mer, pommes de terre, produits laitiers et leurs succédanés, noix (fruits), oeufs, bouillons et/ou légumes, extraits de viande, soupes et bouillons, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, y compris noix (fruits) et légumineuses, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, produits laitiers et leurs succédanés, lait de soja, huiles et graisses comestibles, plats cuisinés et en-cas épicés, sandwichs, en-cas composés de produits agricoles, horticoles, aquacoles et forestiers, céréales et amidons transformés à usage alimentaire et produits en ces matières, préparations boulangères et levures, animaux vivants, fruits et légumes frais, herbes fraîches, plantes et fleurs naturelles, aliments et boissons pour animaux, malt, céréales et graines brutes et non transformées, bulbes, plants et graines à planter, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcoolisées (à l'exception des bières), y compris sous forme de plats cuisiné ou pré-cuisinés élaborés à partir des produits précités fournis en quantités pré-proportionnées, et y compris sous la forme d'abonnements, permettant aux clients de visualiser et d'acheter facilement les produits susmentionnés à partir d'un site internet de marchandises générales, d'un magasin de détail ou par le biais de télécommunications; fourniture de services informatisés de commande de marchandises, à savoir viande, poisson, volaille et gibier, fruits de mer et crustacés, substituts de viande, produits de substitution de viande, plats cuisinés composés principalement de viande, poisson, volaille, gibier, fruits de mer, pommes de terre, produits laitiers et leurs succédanés, noix (fruits), oeufs, bouillons et/ou légumes, extraits de viande, soupes et bouillons, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, y compris noix (fruits) et légumineuses, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, produits laitiers et leurs succédanés, lait de soja, huiles et graisses comestibles, plats cuisinés et en-cas épicés, sandwichs, en-cas à base de céréales, riz ou maïs, café, thé, cacao et succédanés du café, riz, tapioca et sagou, farines et préparations à base de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, chocolat et desserts, glaces alimentaires, yaourts glacés, sorbets, sucre, édulcorants naturels, enrobages et fourrages sucrés et produits apicoles à usage culinaire, miel, mélasse, levure, poudre à lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, arômes pour boissons, glace à rafraîchir, produits agricoles, horticoles, aquacoles et forestiers bruts et non transformés, céréales et amidons transformés à usage alimentaire et produits en ces matières, préparations boulangères et levures, animaux vivants, fruits et légumes frais, herbes fraîches, plantes et fleurs naturelles, aliments et boissons pour animaux, malt, céréales et graines brutes et non transformées, bulbes, plants et graines à planter, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcoolisées (à l'exception des bières), y compris sous forme de plats cuisinés ou pré-cuisinés élaborés à partir des produits précités fournis en quantités pré-proportionnées; services de marketing événementiel, en particulier pour les événements culinaires, de cuisine et de dégustation; publicité; services de gestion commerciale; administration commerciale; travaux de bureau; marketing; promotion des ventes; services de démonstration de produits et de présentation de produits; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; promotion des ventes pour des tiers; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers; obtention de contrats pour le compte de tiers; traitement administratif de commandes d'achats; services de fidélisation de la clientèle à des fins de promotion des ventes et/ou de publicité; location de distributeurs automatiques destinés à la vente; services de vente au détail et en gros de produits alimentaires, compléments alimentaires, produits de boulangerie, plats cuisinés, repas, boissons et préparations pour faire des boissons, ustensiles de cuisine, glacières, vêtements, accessoires vestimentaires, vaisselle, couverts de table (couteaux, fourchettes et cuillères), articles ménagers, décorations, ustensiles de ménage, ustensiles pour le ménage, produits de nettoyage, récipients pour le ménage, verrerie, porcelaine, ustensiles de cuisine, imprimés, logiciels, livres de cuisine, recettes, ustensiles de cuisine, sacs et articles textiles pour le ménage; services de commande en ligne dans le domaine de la vente à emporter et de la livraison par des restaurants; services de sous-traitance (assistance commerciale) consistant à organiser l'obtention de produits pour le compte de tiers; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services; services d'obtention de coupons pour le compte de tiers; fourniture d'informations commerciales en ligne via une base de données ou internet; compilation et systématisation d'informations commerciales dans des bases de données; regroupement, pour le compte de tiers, d'une variété de services, à savoir services de transport, services de livraison, éducation, services de restauration, services de cuisinier personnel, services de conseils et d'informations en matière de santé, conseils en nutrition et diététique, permettant aux consommateurs de comparer et acheter facilement ces services; regroupement, pour le compte de tiers, de produits divers (à l'exclusion de leur transport), à savoir appareils de cuisson, de réfrigération, articles de décoration, vaisselle, articles pour cuisiner, articles de cuisine, produits de nettoyage, récipients ménagers, vaisselle et couverts, articles en verrerie et porcelaine, machines et appareils ménagers, appareils électriques de cuisine, logiciels informatiques, produits de l'imprimerie, sacs, vêtements et accessoires vestimentaires, textiles de maison, repas, plats cuisinés, aliments, boissons et préparations pour faire des boissons, pour permettre aux clients de voir et acheter facilement ces marchandises

36 Services d'assurances; services de financement; transactions monétaires; services d'affaires immobilières; émission de jetons, de coupons et de bons; émission de chèques et coupons repas; émission de cartes de crédit et de bons cadeaux; émission de jetons de réduction; émission de jetons, de coupons ou de jetons de réduction dans le cadre d'un programme de fidélisation de la clientèle; fournir des informations pour l'émission de jetons, de coupons ou de jetons de réduction; organisation d'activités de collectes de fonds; parrainage financier; services financiers; services bancaires; émission de cartes de débit et de cartes de crédit; prêts [financement]; services financiers utilisant des cartes de crédit; financement d'achats et de baux locatifs; octroi de prêts pour financer des achats; services de transfert financier, de transaction financière et de paiement; traitement des paiements avec des cartes de paiement; services de gestion de créances; traitement des virements; traitement des paiements via un site Web; traitement des opérations de paiement sur Internet; exécution des opérations de paiement électronique

38 Services de télécommunications; télécommunications au moyen de plates-formes et de portails sur internet; diffusion d'émissions de télévision; diffusion d'émissions de radio; diffusion d'émissions culinaires; diffusion d'informations via internet; services de communication mobile; services de téléphonie et de télécommunications; fourniture d'accès à du contenu, à des sites web et à des portails internet; mise à disposition de services de messagerie instantanée et courrier électronique; transmission de courriels; mise à disposition de forums internet; mise à disposition de chatrooms en ligne pour la transmission de messages; transmission électronique de commentaires et de contenu multimédia entre utilisateurs; transmission assistée par ordinateur de messages, d'informations et d'images; transmission électronique de commandes; diffusion en continu de matériel audio et visuel sur internet

39 Livraison de kits repas comprenant des kits permettant de cuisiner des repas selon des recettes spécifiques (comprenant des recettes jointes); livraison de marchandises, y compris, mais non limité à, viande, poisson, volaille et gibier, fruits de mer et crustacés, substituts de viande, produits de substitution de viande, plats cuisinés composés principalement de viande, poisson, volaille, gibier, fruits de mer, pommes de terre, produits laitiers et leurs succédanés, noix (fruits), oeufs, bouillons et/ou légumes, extraits de viande, soupes et bouillons, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, y compris noix (fruits) et légumineuses, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, produits laitiers et leurs succédanés, lait de soja, huiles et graisses comestibles, plats cuisinés et en-cas épicés, sandwichs, en-cas à base de céréales, riz ou maïs, café, thé, cacao et succédanés du café, riz, tapioca et sagou, farines et préparations à base de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, chocolat et desserts, glaces alimentaires, yaourts glacés, sorbets, sucre, édulcorants naturels, enrobages et fourrages sucrés et produits apicoles à usage culinaire, miel, mélasse, levure, poudre à lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, arômes pour boissons, glace à rafraîchir, produits agricoles, horticoles, aquacoles et forestiers bruts et non transformés, céréales et amidons transformés à usage alimentaire et produits en ces matières, préparations boulangères et levures, animaux vivants, fruits et légumes frais, herbes fraîches, plantes et fleurs naturelles, aliments et boissons pour animaux, malt, céréales et graines brutes et non transformées, bulbes, plants et graines à planter, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcoolisées (à l'exception des bières), y compris sous forme de plats cuisinés ou pré-cuisinés élaborés à partir des produits précités fournis en quantités pré-proportionnées; transports; emballage, stockage et livraison des marchandises; organisation de voyages; transport et livraison de marchandises; services de transport de véhicules à moteur; organisation de services de transport; services de distribution [livraison]; services d'informations liées au transport de marchandises; livraison de denrées alimentaires, boissons et plats préparés (non destinés à la consommation immédiate); transport réfrigéré de marchandises froides; livraison de paniers contenant des aliments et des boissons; distribution de marchandises au détail [transport]; chargement et déchargement de véhicules; empaquetage de marchandises; stockage réfrigéré de marchandises; services de stockage d'aliments; stockage d'appareils ménagers; emballage d'aliments; emballage de plats préparés; courtage de transport; informations en matière d'entreposage; livraison de denrées alimentaires et plats cuisinés; suivi et traçabilité des expéditions (informations de transport); conditionnement de produits et de marchandises dans des conteneurs; approvisionnement de distributeurs automatiques [livraison]; location de réfrigérateurs; location d'entrepôts frigorifiques; mise à disposition d'installations d'entreposage de produits congelés; location de réfrigérateurs-congélateurs ménagers; location de congélateurs à usage commercial, location d'appareils de réfrigération

40 Location d'appareils et d'installations de refroidissement

41 Rédaction de recettes du cuisine et d'instructions de cuisson, y compris celles pour la cuisson d'une combinaison d'aliments compilées individuellement; publication, y compris de manière électronique ou en ligne, de recettes de cuisine et d'instructions de cuisson, y compris celles pour la cuisson d'une combinaison d'aliments compilées individuellement; enseignement; formation; services de publication; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; mise à disposition de recettes de cuisine (publications électroniques non téléchargeables); publication de livres; publication de livres de cuisine; publication de magasines; publication de produits imprimés; publication de matériel multimédia en ligne; organisation de conférences; rédaction de textes, y compris d'instructions de cuisson et de recettes de cuisine, autres que des textes publicitaires; organisation de conférences, expositions et compétitions; préparation et animation de cours de cuisine; animation de cours de cuisine par correspondance; enseignement dans le domaine de la cuisine; enseignement dans le domaine de la nutrition; animation de cours de formation en ligne en lien avec la nutrition; mise à disposition de cours éducatifs dans le domaine de la diététique et des soins de santé; mise à disposition de services d'enseignement dans le domaine des régimes alimentaires; développement de cours éducatifs; mise à disposition de publications électroniques non-téléchargeables

43 Services de restauration (alimentation), à savoir mise à disposition d'aliments et de boissons, y compris kits de repas permettant de cuisiner des repas selon des recettes spécifiques (comprenant des recettes jointes), y compris sous forme de plats cuisinés ou pré-cuisinés élaborés à partir des produits fournis en quantités préproportionnées , les services précités pouvant aussi être fournis au moyen de distributeurs automatiques; services de chef cuisiniers à domicile; conseils en matière de cuisine (préparation de plats); conseils à propos des recettes de cuisines; mise à disposition de conseils et d'informations en ligne concernant des recettes de cuisine, des aliments et des boissons, et concernant des recommandations de vins pour les repas; mise à disposition d'informations dans le domaine des recettes de cuisine et de la cuisson depuis une base de données informatique; location de meubles, de linge de maison et de couverts de table; services de conseil concernant la préparation de repas et de boissons; services de conseil concernant la préparation des aliments; mise à disposition de planification de repas personnalisés via un site internet; mise à disposition d'aliments et de boissons dans des restaurants et bars; service de réservation de restaurants; service de réservation de repas; services de préparation d'aliments et de boissons; services d'hospitalité [hébergement temporaire]; services de préparation d'aliments; mise à disposition d'aliments et de boissons; services de location de distributeurs automatiques de boissons et d'aliments; services de restauration (alimentation), y compris pour emporter; services de restauration à emporter; services de restauration contractuels; préparation et mise à disposition d'aliments et de boissons pour la consommation immédiate; fourniture de repas pour la consommation immédiate; services de restauration pour l'approvisionnement en aliments et boissons; location d'appareils de cuisson; location de cuisinières non électriques; location de plans de travail de cuisines pour la préparation d'aliments pour la consommation immédiate; location d'appareils pour réchauffer les repas; location d'appareils pour garder les repas au chaud; location d'ustensiles de cuisines

44 Services médicaux; services vétérinaires; services de soins de santé et de beauté pour êtres humains; conseils et information en matière de diététique; conseils et information en matière de nutrition; services de planification diététique et de suivi en matière de nutrition; mise à disposition d'information de type conseils en diététique et nutrition; mise à disposition d'information sur la nutrition et les compléments alimentaires; conseil et information en matière de santé

45 Réalisation d'achats personnels pour le compte de tiers, notamment de kits de plats cuisinés ou précuisinés élaborés à partir de divers produits alimentaires fournis en quantités pré-proportionnées; réalisation d'achats personnels pour le compte de tiers, notamment de viande, poisson, volaille et gibier, fruits de mer et crustacés, substituts de viande, produits de substitution de viande, plats cuisinés composés principalement de viande, poisson, volaille, gibier, fruits de mer, pommes de terre, produits laitiers et leurs succédanés, noix (fruits), oeufs, bouillons et/ou légumes, extraits de viande, soupes et bouillons, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, y compris noix (fruits) et légumineuses, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, produits laitiers et leurs succédanés, lait de soja, huiles et graisses comestibles, plats cuisinés et en-cas épicés, sandwichs, en-cas à base de céréales, riz ou maïs, café, thé, cacao et succédanés du café, riz, tapioca et sagou, farines et préparations à base de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, chocolat et desserts, glaces alimentaires, yaourts glacés, sorbets, sucre, édulcorants naturels, enrobages et fourrages sucrés et produits apicoles à usage culinaire, miel, mélasse, levure, poudre à lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, arômes pour boissons, glace à rafraîchir, produits agricoles, horticoles, aquacoles et forestiers bruts et non transformés, céréales et amidons transformés à usage alimentaire et produits en ces matières, préparations boulangères et levures, animaux vivants, fruits et légumes frais, herbes fraîches, plantes et fleurs naturelles, aliments et boissons pour animaux, malt, céréales et graines brutes et non transformées, bulbes, plants et graines à planter, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcoolisées (à l'exception des bières), y compris sous forme de plats cuisinés ou pré-cuisinés élaborés à partir des produits précités fournis en quantités préproportionnée; services d'orientation non thérapeutique destinés à satisfaire les besoins des individus; services de choix personnalisé de cadeaux pour des tiers; réalisation d'achats personnels pour le compte de tiers, notamment de cadeaux

Markenform	Wort-Bildmarke
Aktenzeichen	10248/2022
Registernummer	799902

Anmeldedatum	03. August 2022
Veröffentlichungsdatum	06. Juli 2023
Eintragungsdatum	06. Juli 2023
Ablaufdatum	03. August 2032

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Markendetails Letztes Update: 06. Juli 2023

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