PSX

IGE IGE 2003 Trademark cancelled

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The Swiss trademark PSX was filed as Word and figurative mark on 05/26/2003 at the Swiss Federal Institute of Intellectual Property.
It was registered as a trademark on 06/26/2003. The current status of the mark is "Trademark cancelled".

Trademark Details Last update: December 20, 2023

Trademark form Word and figurative mark
File reference 02848/2003
Register number P-512232
Application date May 26, 2003
Publication date July 10, 2003
Entry date June 26, 2003
Expiration date May 26, 2023

Trademark owner

Trademark representatives

Schwarztorstrasse 31 3001 Bern CH

goods and services

9 Bouliers compteurs; machines comptables; accumulateurs électriques; pèse-acide; pèse-acide pour accumulateurs; conduits acoustiques; coupleurs acoustiques; actinomètres; machines à additionner; aéromètres; appareils pour l'analyse de l'air; timbres avertisseurs électriques; instruments d'alarme; alcoomètres; alidades à lunettes; altimètres; ampèremètres; amplificateurs; tubes amplificateurs; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; anémomètres; dessins animés; anodes; répondeurs téléphoniques; antennes; visières antiéblouissantes; lunettes antiéblouissantes; dispositifs antiparasites (électricité); avertisseurs contre le vol; anticathodes; apertomètres (optique); appareils et instruments pour l'astronomie; appareils et instruments de physique; appareils de fermentation (appareils de laboratoire); dispositif pour changer les aiguilles de tourne-disques; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; appareils à mesurer l'épaisseur des peaux; appareils de contrôle de l'affranchissage; appareils à mesurer l'épaisseur du cuir; induits (électricité); vêtements en amiante pour la protection contre le feu; gants en amiante pour la protection contre les accidents; récepteurs (audio, vidéo); appareils d'enseignement audiovisuel; avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques; instruments azimutaux; dispositifs d'équilibrage; lecteurs de codes à barres; baromètres; batteries d'allumage; batteries de lampes de poche; piles électriques; accumulateurs électriques pour véhicules; caisses d'accumulateurs; survolteurs; bacs d'accumulateurs; balises lumineuses; sonneries (appareils avertisseurs); bétatrons; jumelles (optique); appareils pour photocalques; instruments de contrôle de chaudières; boîtes de dérivation (électricité); appareils respiratoires pour la nage subaquatique; appareils pour la respiration, à l'exception de ceux pour la respiration artificielle; terminaux de transmission radio ou télévision par liaison satellite descendante; gilets pare-balles; ronfleurs; bourdons électriques; boîtiers de haut-parleurs; câbles électriques; disques à calcul; machines à calculer; anneaux à calibrer; calibres; caméras vidéo; appareils photographiques; condensateurs électriques; mesures de capacité; tubes capillaires; réglets (règles à coulisse); intermédiaires (photographie); étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques; trousses de dissection (microscopie); caisses enregistreuses; lecteurs de cassettes; cathodes; dispositifs cathodiques pour la protection contre la rouille; réducteurs (électricité), appareils de cadrage pour diapositives; processeurs (unités centrales de traitement); appareils pour la recharge des accumulateurs électriques; appareils et instruments de chimie; puces (circuits intégrés); bobines de self; appareils de chromatographie de laboratoire; chronographes (appareils enregistreurs de durées); allume-cigares pour automobiles; caméras (appareils photographiques); films cinématographiques impressionnés; disjoncteurs; conjoncteurs; dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques; indicateurs de pente; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu; habillement pour la protection contre le feu; câbles coaxiaux; bobines électriques; portillons à prépaiement pour parcs à voitures; mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision; collecteurs électriques; commutateurs; lecteurs de disques compacts; disques compacts (audio-vidéo); graveurs de disques compacts; comparateurs; compas (instruments de mesure); logiciels de jeu; claviers d'ordinateur; mémoires pour ordinateurs; programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs); périphériques d'ordinateur; programmes d'ordinateur enregistrés; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables); logiciels (programmes enregistrés); ordinateurs; conducteurs électriques; raccords de lignes électriques; raccordements électriques; connecteurs; lentilles de contact; contacts électriques; contacts électriques en métaux précieux; étuis pour verres de contact; coffrets pour lames de microscopes; tables de commande (électricité); convertisseurs électriques; fils de cuivre isolés; verres correcteurs (optique); instruments de cosmographie; compteurs; coupleurs (informatique); cache-prise; creusets; dispositifs de contrôle de la vitesse pour véhicules; redresseurs de courant; cyclotrons; lampes pour chambres noires (photographie); chambres noires (photographie); appareils pour le traitement de l'information; caissons de décompression; aimants décoratifs (magnets); appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques; densimètres; densitomètres; détecteurs; appareils pour le diagnostic non à usage médical; diaphragmes (acoustiques); diaphragmes (photographie); membranes pour appareils scientifiques; machines à dicter; appareils de diffraction (microscopie); lecteurs CD-ROM DVD; graveurs DVD; graveurs vidéo DVD; lecteurs DVD; boussoles; tubes à décharges électriques autres que pour l'éclairage; mécanismes d'entraînement de disques (informatique); appareils pour la mesure des distances; appareils pour l'enregistrement des distances; appareils pour la distillation à usage scientifique; tableaux de distribution (électricité); armoires de distribution (électricité); pupitres de distribution (électricité); distributeurs automatiques; appareils pour scaphandriers; masques de plongée; combinaisons de plongée; sifflets pour appeler les chiens; ferme-porte électriques; dispositifs électriques pour l'ouverture des portes; doseurs; égouttoirs pour travaux photographiques; mètres de couturières; appareils à sécher les épreuves photographiques; sécheuses pour la photographie; canalisations électriques; dynamomètres; bouchons (tampons) pour les oreilles; tampons d'oreilles pour la plongée; dispositifs pour le montage des films cinématographiques; sabliers; mire-oeufs; appareils électriques de commutation; appareils de coupe à l'arc électrique; appareils de soudure électrique à l'arc; dispositifs électriques pour l'attraction et destruction des insectes; sonnettes de portes électriques; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles; indicateurs de perte électrique; appareils de soudure électrique; appareils électriques pour souder des emballages en matières plastiques; conduites d'électricité; clôtures électrifiées; rails électriques pour le montage de projecteurs; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de chemins de fer; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux; électrolyseurs; bobines d'électro-aimants; valves solénoïdes (interrupteurs électromagnétiques); agendas électroniques; tableaux d'affichage électroniques; crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel); traducteurs électroniques de poche; publications électroniques (téléchargeables); étiquettes électroniques pour marchandises; appareils de galvanoplastie; cartes magnétiques; appareils pour agrandissements (photographie); épidiascopes; ergomètres; exposimètres (posemètres); étuis pour pince-nez; chaînettes de pince-nez; cordons de pince-nez; montures de pince-nez; pince-nez; oculaires; garde-vue; télécopieurs; détecteurs de fausse monnaie; câbles à fibres optiques; appareils à couper les films; films (pellicules) impressionnés; filtres pour la photographie; filtres pour masques respiratoires; filtres pour rayons ultraviolets pour la photographie; avertisseurs d'incendie; battes pour incendie; couvertes coupe-feu; bateaux-pompes à incendie; pompes à incendie; échelles de sauvetage; extincteurs; lances à incendie; flashes (photographie); clignotants (signaux lumineux); ampoules de flash; fers à repasser électriques; flotteurs pour la natation; disquettes souples; écrans fluorescents; signaux de brume non explosifs; appareils pour l'analyse des aliments; cadres pour diapositives; fréquencemètres; distributeurs de carburants pour stations-service; mobilier spécial de laboratoire; fils en alliages métalliques (fusibles); fusibles; galènes (détecteurs); piles galvaniques; éléments galvaniques; appareils de galvanisation; galvanomètres; vêtements pour la protection contre le feu; appareils pour l'analyse des gaz; niveaux d'essence; distributeurs d'essence pour stations-service; gazomètres; jauges; puces à ADN; verre revêtu d'un dépôt conducteur; appareils à glacer les épreuves photographiques; gants de plongée; gants deprotection contre les rayons X à usage industriel; gants pour la protection contre les accidents; lunettes de sport; grilles pour accumulateurs électriques; bigoudis électrothermiques; magnétoscopes à disque dur intégré; magnétoscopes vidéo à disque dur intégré; bandes de nettoyage de têtes de lecture; casques à écouteurs; appareils de contrôle de chaleur; appareils héliographiques; arrondisseurs pour la couture; batteries d'anodes; appareils à haute fréquence; supports de bobines électriques; hologrammes; pavillons de haut-parleurs; hydromètres; hygromètres; gaines d'identification pour fils électriques; fils d'identification pour fils électriques; cartes magnétiques d'identification; dispositifs électriques d'allumage à distance (mise à feu); couveuses pour la culture bactérienne; indicateurs (électricité); inducteurs (électricité); instruments à lunettes; cartes à mémoire ou à microprocesseur; circuits intégrés; appareils d'intercommunication; interfaces (informatique); inverseurs (électricité); machines à facturer; appareils d'ionisation non pour le traitement de l'air; gabarits (instruments de mesure); automates à musique à prépaiement; changeurs de disques (informatique); boîtes de jonction (électricité); manchons de jonction pour câbles électriques; enregistreurs kilométriques pour véhicules; genouillères pour ouvriers; plateaux de laboratoire; lactodensimètres; lactomètres; laser non à usage médical; bonnettes (optique); objectifs pour l'astrophotographie; pèse-lettres; instruments de nivellement; jalons (instruments d'arpentage); niveaux (instruments pour donner l'horizontale); ceintures à sauvetage; bouées de sauvetage; gilets de sauvetage; filets de sauvetage; dispositifs de secours; radeaux de sauvetage; dispositifs de commande pour ascenseurs; fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux); variateurs (régulateurs) de lumière; pointeurs électroniques à émission de lumière; ballasts pour appareils d'éclairage; paratonnerres; limiteurs (électricité); serrures électriques; lochs; haut-parleurs; lanternes magiques; supports de données magnétiques; disques magnétiques; encodeurs magnétiques; unités à bande magnétique ( informatique); bandes (rubans) magnétiques; fils magnétiques; aimants; loupes (optique); appareils pour le démaquillage électriques; compas de marine; sondeurs de fonds marins; bouées de repérage; trusquins; pylônes de T.S.F.; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles); instruments et machines pour essais de matériaux; instruments mathématiques; mesures; mesureurs; appareils électriques de mesure; verrerie graduée; instruments de mesure; cuillers doseuses; enseignes mécaniques; mécanismes pour appareils à prépaiement; mécanismes pour appareils déclenchés par introduction d'un jeton; mégaphones; niveaux à mercure; détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ou militaire; ballons météorologiques; instruments météorologiques; métronomes; micromètres; vis micrométriques pour instruments d'optique; microphones; microprocesseurs; microscopes; microtomes; miroirs (optique); miroirs d'inspection pour travaux; modems; machines à compter et trier l'argent; appareils électriques de surveillance; moniteurs (matériel); moniteurs (programmes d'ordinateurs); autopompes à incendie; souris (informatique); tapis de souris; appareils et instruments nautiques; appareils de signalisation navale; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord); instruments pour la navigation; saphirs de tourne-disques; tubes lumineux pour la publicité; filets de protection contre les accidents; pinces nasales pour plongeurs et nageurs; ordinateurs blocs-notes; objectifs (optique); instruments d'observation; octants; ohmmètres; appareils et instruments optiques; lecteurs optiques; condensateurs optiques; supports de données optiques; disques optiques; verre optique; articles de lunetterie; lampes optiques; lentilles optiques; oscillographes; fours pour expériences en laboratoire; appareils pour transvaser l'oxygène; ozoniseurs (ozonisateurs); parcomètres (parcmètres); accélérateurs de particules; podomètres (compte-pas); judas optiques pour portes; périscopes; baladeurs; disques acoustiques; photocopieurs; photomètres; appareils pour la phototélégraphie; cellules photovoltaïques; pipettes; planchettes (instruments d'arpentage); planimètres; plaques pour accumulateurs électriques; tables traçantes (traceurs); prises de courant; plombs de fils à plomb; fils à plomb; calculatrices de poche; polarimètres; compteurs de timbres-poste; trébuchets (balances); appareils de mesure de précision; manomètres; bouchons indicateurs de pression pour valves; enregistreurs de pression; mesureurs de pression; imprimantes d'ordinateurs; prismes (optique); sondes à usage scientifique; appareils de projection; écrans de projection; dispositifs de protection contre les rayons X non à usage médical; dispositifs de protection personnelle contre les accidents; casques de protection; casques de protection pour le sport; masques de protection; combinaisons spéciales de protection pour aviateurs; rapporteurs (instruments de mesure), machines de bureau à cartes perforées; boutons de sonnerie; pyromètres; indicateurs de quantité; radars; appareils de téléappel radio; appareils de radiologie à usage industriel; écrans radiologiques à usage industriel; appareils de radio; postes radiotélégraphiques; postes radiotéléphoniques; appareils pour la sûreté de trafic ferroviaire; lecteurs (informatique); tourne-disques; disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents à la circulation; réfractomètres; réfracteurs; appareils électriques de contrôle; relais électriques; appareils de téléguidage; résistances électriques; respirateurs pour le filtrage de l'air; masques respiratoires (autres que pour la respiration artificielle); mannequins pour exercices de secours (appareils d'instruction); cornues; dessous de cornues; compte-tours; rhéostats; bornes routières lumineuses ou mécaniques; baguettes de sourciers; appareils Roentgen non à usage médical; règles (instruments de mesure); mètres (instruments de mesure); saccharimètres; harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport); bâches de sauvetage; pèse-sels; appareils de navigation par satellite; satellites à usage scientifique; balances; explorateurs (scanneurs) (informatique); écrans (photographie); trames pour la photogravure; jauges de taraudage; pompes autorégulatrices à combustible; semi-conducteurs; sextants, gaines pour câbles électriques; chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu; déclencheurs (photographie); obturateurs (photographie); lunettes de visée pour armes à feu; cloches de signalisation; lanternes à signaux; bouées de signalisation; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques; sifflets de signalisation; signalisation lumineuse ou mécanique; enseignes lumineuses; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules; sirènes; pieds à coulisse; règles à calcul; indicateurs de pente; détecteurs de fumée; chaussettes chauffées électriquement; piles solaires; masques de soudeurs; fers à souder électriques; sonars; avertisseurs acoustiques; sonomètres; appareils pour l'enregistrement du son; supports d'enregistrements sonores; films pour l'enregistrement des sons; appareils pour la reproduction du son; appareils pour la transmission du son; appareils et machines de sondage; plombs de sondes; lignes de sondes; pare-étincelles; porte-voix; étuis à lunettes; montures de pince-nez; verres de lunettes; lunettes (optique); spectrographes; spectroscopes; contrôleurs de vitesse pour véhicules; indicateurs de vitesse; appareils pour le mesurage de la vitesse (photographie); régulateurs de vitesse de tourne-disques; sphéromètres; niveaux à bulle; enrouleurs (photographie); gicleurs d'incendie; régulateurs d'éclairage de scène; pieds d'appareils photographiques; câbles de démarrage pour moteurs; romaines (balances); dispositifs de pilotage automatique pour véhicules; stéréoscopes; appareils stéréoscopiques; alambics pour expériences en laboratoire; sulfitomètres; lunettes de soleil; appareils et instruments géodésiques; chaînes d'arpenteur; instruments d'arpentage; niveaux à lunettes; ceintures de natation; gilets de natation; tableaux de connexion; boîtes à clapets (électricité); interrupteurs; tachomètres; enregistreurs à bande magnétique; taximètres; appareils d'enseignement; protège-dents; fils télégraphiques; télégraphes (appareils); télémètres; appareils téléphoniques; écouteurs téléphoniques; transmetteurs téléphoniques; fils téléphoniques; téléprompteurs; télérupteurs; télescopes; téléscripteurs; appareils de télévision; indicateurs de température; bornes (électricité); éprouvettes; appareils pour l'analyse non à usage médical; installations électriques pour préserver du vol; théodolites; ampoules et lampes thermoioniques; audions (radio); thermomètres, non à usage médical; thermostats; compte-fils; distributeurs de billets (tickets); appareils pour l'enregistrement de temps; pointeurs (horloges pointeuses); minuteries (à l'exception de celles pour l'horlogerie); bras acoustiques pour tourne-disques; totalisateurs; transformateurs; transistors (électronique); transmetteurs (télécommunication); émetteurs de signaux électroniques; émetteurs (télécommunication); diapositives; appareils de projection de diapositives; trépieds pour appareils photographiques; tourniquets (portillons tournants) automatiques; sélecteurs de canaux pour TV; uromètres; vacuomètres; tubes vacuum (T.S.F.); variomètres; triangles de signalisation pour véhicules en panne; appareils de radio pour véhicules; verniers; cassettes vidéo; cartouches de jeux vidéo; magnétoscopes; écrans vidéo; visiophones; bandes vidéo; viseurs photographiques; viscosimètres; régulateurs de voltage pour véhicules; régulateurs contre les surtensions; voltmètres; machines à voter; plaquettes de silicium (pour circuits intégrés); talkies-walkies; bacs de rinçage (photographie); indicateurs de niveau d'eau; ondemètres; bascules (appareils de pesage); appareils et instruments de pesage; machines de pesage; poids; appareils à souder électriques; électrodes pour la soudure; avertisseurs à sifflet d'alarme; manches à air (indicateur de vent); serre-fils (électricité); fils électriques; machines de traitement de texte; écrans pour la protection du visage des ouvriers; répose-poignets pour matériel informatique; films Roentgen impressionnés; radiographies autres qu'à usage médical; appareils et installations pour la production de rayons X non à usage médical; tubes à rayons Roentgen non à usage médical; téléphones portables
16 Plaques à adresser pour machines à adresser; clichés à adresses; machines à imprimer des adresses; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage; gommes (colles) pour la papeterie ou le ménage; distributeur de ruban adhésif (article de papeterie); rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; porte-affiches en papier ou en carton; almanachs; faire-part (papeterie); appareils pour le collage des photographies; aquarelles; couvercles pour aquariums d'appartement; maquettes d'architecture; godets pour la peinture; atlas; couches en papier ou en cellulose (à jeter); couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter); tanges en papier ou en cellulose (à jeter); sachets pour la cuisson par micro-ondes; sachets (enveloppes, poches) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques); billes pour stylos; bavoirs en papier; onglets (reliure); coupes biologiques pour la microscopie (matériel d'enseignement); tableaux noirs; buvards; plans; appareils et machines pour la reliure (matériel de bureau); toile pour reliures; fils pour reliures; articles pour reliures; reliures; serre-livres; livrets; signets; livres; enveloppes pour bouteilles (en carton ou en papier); emballages pour bouteilles (en carton ou en papier); boîtes en carton ou en papier; coffrets pour la papeterie (articles de bureau); tables arithmétiques; calendriers; toiles pour la peinture; papier carbone; carton; cartonnages; tubes en carton; coffrets à timbres (cachets); catalogues; craie pour la lithographie; porte-craie; chapelets; crayons-fusains; baguettes pour tableaux, non électroniques; cartes; chromolithographies (chromos); bagues (anneaux) de cigares; planchettes à pince (articles de bureau); dessous de carafes (en papier); journaux de bandes dessinées; compas de tracé; cadres à composer (imprimerie); cornets de papier; papier à copier (articles de papeterie); liquides correcteurs (articles de bureau); encres à corriger (héliographie); cache-pot en papier; crémières (petits vases) en papier; presses à cartes de crédit, non électroniques; décalcomanie; diagrammes; dossiers (papeterie); appareils pour plastifier des documents (articles de bureau); papier d'armoire (parfumé ou non); tés à dessin; planches à dessin; instruments de dessin; fournitures pour le dessin; blocs à dessin; tire-lignes; punaises (pointes); règles à dessiner; trousses à dessin; équerres à dessin; duplicateurs; élastiques de bureau; papier pour électrocardiographes; galvanotypes; modèles de broderie; planches à graver; gravures; planches (gravures); machines de bureau à fermer les enveloppes; enveloppes (papeterie); produits pour effacer; gabarits à effacer; échoppes pour graver à l'eau-forte; eaux-fortes (gravures); étoffes pour reliure; serviettes de toilette (en papier); figurines (statuettes) en papier mâché; classeurs (articles de bureau); papier-filtre; matières filtrantes (papier); doigtiers (articles de bureau); drapeaux (en papier); plioirs (articles de bureau); chemises pour documents; formulaires; stylographes; machines pour l'affranchissement (pour coller les timbres-poste ou imprimer l'affranchissement); pistolets pour le tracé des courbes; galées (typographie); sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques); cartes géographiques; colles pour la papeterie ou le ménage; gluten (colle) pour la papeterie ou le ménage; peignes à marbrer; dessins; représentations graphiques; reproductions graphiques; cartes de souhaits; toiles gommées pour la papeterie; bandes gommées (papeterie); appareils à main à étiqueter; appuie-main pour peintres; mouchoirs de poche (en papier); modèles d'écriture; cartons à chapeaux (carton); hectographes; coupes histologiques (matériel d'enseignement); porte-chéquiers; supports à timbres (cachets); rouleaux de peintres en bâtiment; fiches (papeterie); répertoires; encres de Chine; aquariums d'appartement; terrariums d'appartement (vivariums); encres; bâtons d'encre; pierres d'encre; tampons encreurs; rubans encreurs; rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateur; toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents; toiles d'encrage pour duplicateurs; écritoires; encriers; ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage; étiquettes non en tissu; registres (livres); corbeilles à courrier; pierres lithographiques; objets d'art lithographies; lithographies; biblorhaptes; papier lumineux; revues (périodiques); manifolds; manuels; craie à marquer; dessous de chopes à bière; appareils et machines à polycopier; argile à modeler; matériaux pour le modelage; pâte à modeler; cires à modeler non à usage dentaire; mouilleurs de bureau; humecteurs (articles de bureau); cartes de voeux musicales; serviettes à démaquiller en papier; circulaires; journaux; plumes à écrire; plumes à écrire en or; carnets; numéroteurs; chiffres (caractères d'imprimerie); composteurs; perforateurs de bureau; articles de bureau (à l'exception des meubles); oléographies; matériaux d'emballage en fécule ou amidon; blocs (papeterie); boîtes de peinture (matériel scolaire); pinceaux; brosses pour peintres; chevalets pour la peinture; tableaux (peintures) encadrés ou non; palettes pour peintres; brochures; pantographes (instruments de dessin); papier; noeuds en papier (papeterie); crochets de bureau; filtres à café en papier; coupe-papier (articles de bureau); papier pour radiogrammes; papier pour appareils enregistreurs; rubans de papier; écussons (cachets en papier); feuilles (papeterie); déchiqueteurs de papier (articles de bureau); bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur; pince-notes; presse-papiers; papier mâché; papier-parchemin; pochettes pour passeports; pastels (crayons); patrons pour la couture; patrons pour la confections de vêtements; plumiers; agrafes de porte-plume; essuie-plumes; porte-crayons; porte-mines; mines de crayons; taille-crayons, électriques ou non électriques; machines à tailler les crayons, électriques ou non électriques; crayons; porte-plume; plumes (articles de bureau); cartons perforés pour métiers Jacquard; périodiques; photogravures; supports pour photographies; photographies; images; écriteaux en papier ou en carton; sets de table en papier; feuilles bullées (en matières plastiques) (pour l'emballage ou le confectionnement); pellicules en matières plastiques (adhérentes, extensibles) pour la palettisation; pellicules en matières plastiques pour l'emballage; matières plastiques pour le modelage; portraits; timbres-poste; cartes postales; affiches; produits de l'imprimerie; publications; horaires imprimés; blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles; réglettes (composteurs); clichés d'imprimerie; imprimeries portatives (articles de bureau); caractères d'imprimerie; prospectus; emporte-pièce (articles de bureau); cylindres de machines à écrire; gommes à effacer; fournitures scolaires; albums; grattoirs de bureau; matières à cacheter; machines à cacheter de bureau; timbres à cacheter; pains à cacheter; cire à cacheter; sceaux (cachets); rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage; feuille de cellulose régénérée pour l'emballage; enseignes en papier ou en carton; papier d'argent; crayons d'ardoise; chansonniers; bobines pour rubans encreurs; carrelets (règles); tampons pour sceaux; plaques à timbrer; timbres (cachets); supports pour plumes et crayons; agrafes de bureau; brocheuses (papeterie); colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage; articles de papeterie; lettres d'acier; plumes d'acier; étuis pour patrons; pochoirs; stencils; gabarits (papeterie); autocollants (articles de papeterie); nappes en papier; linge de table (en papier); ronds de table (en papier); serviettes de table (en papier); cavaliers pour fiches; stéatite (craie pour tailleurs); craie pour tailleurs; matériel d'instructions (à l'exception des appareils); éphémérides; globes terrestres; billets (tickets); papier hygiénique; essuie-mains en papier; toile à calquer; pointes à tracer pour le dessin; papier calque; calques; transparents (papeterie); plateaux pour ranger et compter la monnaie; caractères (chiffres et lettres); touches de machines à écrire; rubans pour machines à écrire; machines à écrire (électriques ou non électriques); appareils à vigneter; feuilles de viscose pour l'emballage; papier paraffiné; carton de pâte de bois (papeterie); papier de bois; couvertures (papeterie); papier d'emballage; bracelets pour instruments à écrire; effaceurs pour tableaux; brosses pour l'écriture; nécessaires pour écrire (écritoires); papeteries (nécessaires pour écrire); craie à écrire; instruments d'écriture; fournitures pour l'écriture; cahiers; papier à lettres; ardoises pour écrire; sous-main; papier Xuan (pour peinture et calligraphie chinoises)
28 Pistolets à air; munitions pour pistolets à peinture (accessoires de sport); jeux automatiques (machines) à prépaiement; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; appareils de gymnastique; matériel pour le tir à l'arc; amorces artificielles pour la pêche; neige artificielle pour arbres de Noël; jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; trictracs; housses spécialement conçues pour skis et planches de surf; balles de jeu; gants de base-ball; raquettes; gants pour batteurs (accessoires de jeux); clochettes pour arbres de Noël; billes de billard; procédés pour queues de billard; queues de billard; dispositif à marquer les points pour billards; bandes de billard; tables de billard; cartes de bingo; bouchons (flotteurs) (attirail de pêche); détecteurs de touche (attirail de pêche); chambres à air pour ballons de jeu; jeux de table; bobsleighs; body boards; appareils pour le culturisme; machinerie et appareils pour le jeu de quilles; arcs de tir; gants de boxe; blocs de construction (jouets); jeux de construction; filets à papillons; porte-bougies pour arbres de Noël; amorces pour pistolets (jouets); craie pour queues de billard; damiers; jeux de dames; jeux d'échecs; échiquiers; exerciseurs (extenseurs); supports pour arbres de Noël; arbres de Noël en matières synthétiques; tirs au pigeon; pigeons d'argile (cibles); baudriers d'escalade; tables de billard à prépaiement; confettis; appareils de prestidigitateurs; jetons pour jeux; nasses (engins de pêche); sacs de cricket; gobelets pour jeux; fléchettes; dés (jeux); disques pour le sport; outils de remise en place des mottes de terre (accessoires de golf); poupées; lits de poupées; vêtements de poupées; biberons de poupées; maisons de poupées; chambres de poupées; jeux de dominos; haltères; arêtes de ski; protège-coudes (articles de sport); cibles électroniques pour le jeu; bonbons à pétard; manèges forains; gants d'escrime; masques d'escrime; armes d'escrime; hameçons; attirail de pêche; palmes pour nageurs; flotteurs pour la pèche; disques volants (jouets); fleurets pour l'escrime; jeux; gants (accessoires de jeux); sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes; crosses de golf (clubs de golf); gants de golf; racines pour la pêche; boules de jeu; ailes delta; harnais pour planches à voile; fusils lance-harpons (articles de sport); crosses de hockey; fers à cheval pour jeux; appeaux pour la chasse; patins à glace; patins à roulettes en ligne; puzzles; kaléidoscopes; tournettes pour cerfs-volants; cerfs-volants; protège-genoux (articles de sport); épuisettes pour la pêche; lignes pour la pêche; leurres pour la chasse ou la pêche; engins pour exercices corporels; mah-jongs; billes pour jeux; marionnettes; mâts pour planches à vol; dispositifs pour l'athlétisme masculin notamment pour atténuer l'effort (articles de sport); mobiles (jeux); filets (articles de sport); quilles jeu); objets de cotillon; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries); pistolets à peinture (articles de sport); parapentes; jeux de société; amorces fulminantes (jeux); piñatas; ballons de jeu; boules de jeu; cartes à jouer; peluches (jouets); farces (attrapes); rembourrages de protection (partie d'habillement de sport); punching-balls; palets; raquettes; véhicules télécommandés (jouets); hochets; moulinets pour la pêche; jeux d'anneaux; chevaux à bascule (jouets); cannes à pêche; patins à roulettes; roulettes pour bicyclettes fixes d'entraînement; résine utilisée par les athlètes; plateaux tournants de roulette; planche à voile; modèles réduits de véhicules; trottinettes; racloirs pour skis; peaux de phoques (revêtements de skis); protège-tibias (articles de sport); volants (jeux); planches à roulettes; bottines-patins (combiné); fixations de skis; skis; quilles de billard; traîneaux (articles de sport); toboggan (jeu); lance-pierres (articles de sport); boules à neige; raquettes à neige; bulles de savon (jouets); revêtements de skis; toupies (jouets); tremplins (jouets); blocs de départ (pour le sport); bicyclettes fixes d'entraînement; cordes de raquettes; planches pour le surfing; skis pour le surfing; sangles pour planches de surf; piscines (articles de jeu); balançoires; tables pour football de salon; tables pour tennis de table; cibles; ours en peluche; appareil de jet de balles de tennis; filets de tennis; masques de théâtre; masques de carnaval; pistolets (jouets); véhicules (jouets); jouets; jouets pour animaux domestiques; cannes de majorettes; skis nautiques; fart; ceintures d'haltérophilie (articles de sport)
37 Installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air; services d'enneigement artificiel; nettoyage et réparation de boilers; supervision (direction) de travaux de construction; services d'isolation (construction); construction de stands de foire et de magasins; scellement, étanchement des constructions; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol; entretien et réparation de brûleurs; ramonage de cheminées; location de balayeuses motrices; nettoyage d'édifices (surface extérieure); nettoyage de bâtiments (ménage); nettoyage d'habits; horlogerie (entretien et réparation); réparation de vêtements; installation, maintien et réparation d'ordinateurs; information en matière de construction;démolition de constructions; nettoyage de couches (lingerie); désinfection; forage de puits; nettoyage à sec; installation et réparation d'appareils électriques; installation et réparation d'ascenseurs; réparation et entretien de projecteurs de cinéma; installation et réparation d'appareils de réfrigération; foulage d'étoffés; entretien, nettoyage et réparation du cuir; installation et réparation de fourneaux; entretien de mobilier; restauration de mobilier; installation et réparation de chauffage; déparasitage d'installations électriques; installation et réparation de dispositifs d'irrigation; équipement de cuisines; aiguisage de couteaux; lessivage; repassage du linge; installation, entretien et réparation de machines; entretien et réparation d'automobiles; lavage d'automobiles; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau; travaux de peinture; travaux de tapissiers; réparation de parasols; réparation d'appareils photographiques; pressage à vapeur de vêtements; réparation de pompes; remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites; rénovation de vêtements; location de machines de chantier; location de grues (machines de chantier); information en matière de réparation; réparation de serrures; réparation de machines à jeux vidéo conçues pour être utilisées avec récepteur de télévision seulement; rechapage de pneus; couverture/toiture; entretien et réparation de coffres-forts; construction navale; réparation de chaussures; entretien et réparation de téléphones; réparation de parapluies; nettoyage de véhicules; stations-service; destruction des animaux nuisibles (autres que dans l'agriculture); lavage du linge; nettoyage de fenêtres
38 Télévision par câbles; radiotéléphonie mobile; communications par terminaux d'ordinateurs; communication par réseau de fibres optiques; communication télégraphiques; communications téléphoniques; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; services d'affichage électronique (télécommunications); messagerie électronique; transmission de télécopies; informations en matière de télécommunications; transmission de messages; agences de presse; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques); raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial; radiodiffusion; location de télécopieurs; location d'appareils pour la transmission de messages; location de modems; location d'appareils de télécommunication; location de téléphones; transmission par satellite; transmission de dépèches; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications; services de téléconférences; services télégraphiques; services téléphoniques; diffusion de programmes de télévision; services télex; transmission de télégrammes
41 Académies (éducation); parcs d'attractions; divertissement; dressage d'animaux; organisation et conduite de colloques; organisation et conduite de conférences; organisation et conduite de congrès; organisation et conduite de séminaires; organisation et conduite de symposiums; organisation et conduite d'ateliers de formation; organisation de concours de beauté; pensionnats; réservation de places de spectacles; services de bibliothèques intinérantes; fourniture en ligne de cinéma par un réseau informatique; cirques; services de clubs; enseignement par correspondance; services d'imagerie numérique; services de discothèques; postsynchronisation; informations en matière d'éducation; épreuves pédagogiques; micro-édition; services d'artistes de spectacles; informations en matière de divertissement; production de films; services de jeu proposés ligne (à partir d'un réseau informatique); jeux d'argent; enseignement de la gymnastique; clubs de santé (mise en forme physique); services de camps de vacances (divertissement); éducation; prêt de livres; microfilmage; agences de modèles pour artistes; studios de cinéma; services de composition musicale; music-hall; fourniture en ligne de musique par un réseau informatique; services de reporters; boîtes de nuit; écoles maternelles (éducation); organisation de loteries; services d'orchestres; organisation de bals; organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation de spectacles (services d'imprésarios); organisation de compétitions sportives; planification de réception (divertissement); reportages photographiques; photographie; culture physique; formation pratique (démonstration); représentation de spectacles; montage de programmes radiophoniques et de télévision; production de spectacles; exploitation de salles de jeux; services de casino (jeux); exploitation de salles de cinéma; exploitation de parcours de golf; mise à disposition d'équipements de karaoké; services de musées (présentation, expositions); fourniture en ligne de musique préenrégistrée, d'informations dans le domaine de la musique par un réseau informatique global; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables); services de loisirs; exploitation d'installations sportives; publication de livres; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; publication de textes (autres que textes publicitaires); divertissement radiophonique; services de studios d'enregistrement; informations en matière de récréation; éducation religieuse; location d'appareils audio; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision; location de films cinématographiques; location d'appareils et accessoires cinématographiques; location de postes de radio et de télévision; location de décors de spectacles; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules); location d'enregistrements sonores; location d'équipements de plongée sous-marine; location de stades; location de décors de théâtre; location de courts de tennis; location de caméras vidéo; location de magnétoscopes; location de bandes vidéo; rédaction de scénarios; interprétation du langage gestuel; camps (stages) de perfectionnement sportif; sous-titrage; divertissement télévisé; représentations théâtrales; services d'organisation de tickets (divertissement); chronométrage des manifestations sportives; services de traduction; montage de bandes vidéo; production de films sur bandes vidéo; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation); exploitation de jardins zoologiques
42 Analyse pour exploitation de gisements pétrolifères; services d'arbitrage; conseils en construction; architecture; authentification d'oeuvres d'art; recherches en bactériologie; recherches biologiques; étalonnage (mesurage); analyse chimique; recherches en chimie; services de chimie; ensemencement de nuages; programmation pour ordinateurs; location d'ordinateurs; élaboration (conception) de logiciels; conception de systèmes informatiques; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur; établissement de plans pour la construction; consultation en matière d'ordinateurs; consultation sur la protection de l'environnement; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique; gérance de droits d'auteur; recherches en cosmétologie; création et entretien de sites web pour des tiers; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique); décoration intérieure; services de dessinateurs d'art; duplication de programmes informatiques; ingénierie; prospection géologique; recherches géologiques; expertises géologiques; services de dessinateurs de mode; hébergement de sites informatiques (sites web); dessin industriel; installation de logiciels; conseils en propriété intellectuelle; service de surveillance en matière de propriété intellectuelle; levés de terrain; recherches légales; services de contentieux; recherches judiciaires; maintenance de logiciels d'ordinateurs; essai de matériaux; recherches en mécanique; services d'informations météorologiques; services de contrôle d'accès à distance à un réseau informatique global (Internet); prospection de pétrole; expertises de gisements pétrolifères; contrôle de puits de pétrole; services de dessinateurs pour emballages; recherches en physique; étude de projets techniques; reconstitution de bases de données; location de logiciels informatiques; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers); mise à jour de logiciels; stylisme (esthétique industrielle); expertises (travaux d'ingénieurs); recherches techniques; essai de textiles; exploration sous-mariner planification en matière d'urbanisme; contrôle technique de véhicules automobiles; consultation pour les logiciels d'ordinateur; location de serveurs web; services d'exploitation/balayage de documents par scanner; services de protection contre les virus informatiques
43 Agences de logement (hôtels, pensions); services de bars; pensions pour animaux; réservation de pensions; pensions; cafés-restaurants; cafétérias; cantines; crèches d'enfants; services de traiteurs; services de camps de vacances (hébergement); réservation d'hôtels; services hôteliers; services de motels; exploitation de terrains de camping; location de chaises, tables, linge de table et verrerie; location de salles de réunions; location de logements temporaires; location de tentes; location de constructions transportables; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars); restauration (repas); maisons de retraite pour personnes âgées; restaurants libre-service; réservation de logements temporaires; maisons de vacances
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December 20, 2023 2023122005 M15 Deletion
March 15, 2013 2013031505 M05 Extension
June 26, 2003 2003062610 M00 Registration

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